Convention collective nationale de l'horlogerie – Brochure 3152, IDCC 1044
Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979
Horlogerie - IDCC 1044 - 3152
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Dernières mises à jour de la convention collective
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2 févr. 2024Textes Salaires - Salaires (annexe II)
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1 déc. 2023Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 à laquelle elle est rattachée : avenant n° 51 du 25 septembre 2023 non étendu, en vigueur au 1er octobre 2023 et au plus tard à la date d'extension, signataire : HBJO. -
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31 oct. 2023Textes Attachés - Dialogue social
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20 janv. 2023Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2023 (annexe II)
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19 janv. 2023JORF n°0016 du 19 janvier 2023 : Arrêté du 2 janvier 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) annexée à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) -
Contenu de la convention collective
2025
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 69 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire [Textes Attachés]
Textes Attachés
(ex-IDCC 1044) Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Préambule
Chapitre Ier : Les objectifs et priorités de la formation
Chapitre II : La formation professionnelle tout au long de la vie
Section 1 : La formation professionnelle des salariés de l'entreprise
Section 2 : Contrat de professionnalisation pour les jeunes et les demandeurs d'emploi
Section 3 : Développement du tutorat
Section 4 : Le passeport formation du salarié
Section 5 : Dispositions financières
Section 6 : Dispositions finales
Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie (commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes)
(ex-IDCC 1044) Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Préambule
Chapitre Ier Lutter contre les inégalités professionnelles entre les hommes et les femmes
Chapitre II Diversifier le recrutement et l'accès aux formations
Chapitre III Concilier les vies professionnelle et familiale
Chapitre IV Permettre l'évolution professionnelle
Chapitre V Réduire les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
Chapitre VI Négociation et information dans l'entreprise
Chapitre VII Durée, entrée en vigueur et impérativité
Adhésion par lettre du 28 juin 2012 de la FS CFDT à l'avenant n° 3 relatif à la prévoyance
(ex-IDCC 1044) Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation
Annexes
Accord du 8 juillet 2016 relatif au financement des CFA
(ex-IDCC 1044) Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en uvre des CQP
Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé
Préambule
Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance
Préambule
Textes Salaires
Accord national professionnel du 23 septembre 2011 relatif au FORCO, OPCA des entreprises relevant des secteurs du commerce et de la distribution
Préambule
Annexe I - Liste des champs conventionnels couverts par le présent accord
Annexe II - Statuts du FORCO, organisme paritaire collecteur agréé des entreprises relevant des secteurs du commerce et de la distribution
Textes Attachés
Adhésion par lettre du 16 mars 2015 de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Avenant n° 1 du 21 juillet 2015 à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Annexe
- Textes parus au JORF JORF n°0124 du 1 juin 2010
JORF n°0261 du 10 novembre 2010
JORF n°0283 du 7 décembre 2010
JORF n°0284 du 8 décembre 2010
JORF n°0258 du 6 novembre 2012
JORF n°0287 du 9 décembre 2012
JORF n°0152 du 3 juillet 2015
JORF n°0184 du 9 août 2016
JORF n°0103 du 2 mai 2017
JORF n°0143 du 20 juin 2017
JORF n°0239 du 12 octobre 2017
JORF n°0155 du 7 juillet 2018
JORF n°0184 du 11 août 2018
JORF n°0274 du 27 novembre 2018
JORF n°0080 du 4 avril 2019
JORF n°0128 du 4 juin 2019
JORF n°0229 du 2 octobre 2019
JORF n°0261 du 9 novembre 2019
JORF n°0306 du 19 décembre 2020
JORF n°0063 du 16 mars 2022
JORF n°0244 du 20 octobre 2022
JORF n°0016 du 19 janvier 2023
- Liste des sigles
- Liste thématique
- Liste chronologique
- Index alphabétique
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques