Les revenus de remplacement assujettis à la CSG comprennent les indemnités journalières de maladie, maternité, accidents du travail et maladies professionnelles, les pensions de vieillesse et d'invalidité, les allocations de chômage et les préretraites.
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Des taux de cotisations particuliers sont appliqués à une certaine catégorie de revenus dénommés « revenus de remplacement ».
Sont ainsi visés :
- Les IJSS versées par la Sécurité Sociale ;
- Les allocations au titre du chômage partiel.
| Nature | Base | ||
|---|---|---|---|
| IJSS | 100 % | 6,20 % | 0,50 % |
| Allocations chômage partiel | 98,25 % | 6,20 % Taux réduit 3,80 % | 0,50 % |