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Le prélèvement à la source des dirigeants et indépendants

Tout ce qu'il faut savoir pour bien maîtriser le prélèvement à la source des dirigeants et sécuriser le CIMR

  • Dossier synthèse
  • Paie
  • Traitement de la paie

Rédigé par Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)

Version 2019 du 09/01/2019

Dossier conforme aux mesures et taux en vigueur au 1er janvier 2019

Découvrez tout ce qu'il faut savoir pour bien maîtriser le prélèvement à la source des dirigeants (soumis au régime des acomptes ou pas) et sécurisez les impacts financiers liés au CIMR.

Le prélèvement à la source des dirigeants et indépendants (soumis au régime des acomptes ou pas) représente une gestion très particulière du dispositif. La connaissance de ces particularités est indispensable notamment en ce qui concerne la détermination du CIMR (Crédit d’Impôt de la Modernisation du Recouvrement) dont ils bénéficieront en 2019 et 2020. 

Afin de bien maîtriser de cas particulier du prélèvement à la source, vous retrouverez un dossier complet (ainsi qu’un simulateur excel) avec pour objectif de :

  1. Informer les employeurs et les services RH des particularités du prélèvement à la source qui s’applique aux dirigeants ;
  2. Chiffrer et anticiper de façon sécurisée le CIMR en 2019 et 2020 ;
  3. Anticiper la possibilité d’une restitution ou la remise en cause possible du CIMR en 2020 ;
  4. Sécuriser les nouvelles pratiques déclenchées par l’entrée en vigueur du prélèvement à la source au 1er janvier 2019.

Composition de l'outil

1 Outil de calcul, 1 Guide utilisateur PDF, 21 Fiches pratiques, 3 Fiches MÉMO PDF

1. Outil et guide d'utilisation

1
1 Outil de calcul
1
1 Guide utilisateur PDF
  • Simulateur détermination CIMR
  • Guide utilisateur Simulateur CIMR

2. Le CIMR

13
13 Fiches pratiques

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur. Au titre des revenus perçus en 2018 va s’appliquer le CIMR. Quel est son principe et les rémunérations concernées ou exclues ?

    Sommaire
    • Les principes généraux
    • Le principe de base
    • Domicile fiscal
    • Un éventuel « CIMR complémentaire »
    • Éviter une « double imposition »
    • Année 2018 = « année blanche »
    • Dispositions déclaratives
    • Un dispositif du ressort du contribuable
    • Déclaration des revenus exceptionnels
    • Déduction des frais professionnels
    • Exemples chiffrés
    • Revenus éligibles au CIMR > années antérieures ou postérieures
    • Pas de remise en cause du CIMR
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur. Au titre des revenus perçus en 2018 va s’appliquer le CIMR. Quel est son principe et les rémunérations concernées ou exclues ?

    Sommaire
    • La formule de calcul
    • Explication générale
    • Précisions sur les termes de la formule de calcul
    • IR
    • Rinclusnonexcep
    • RNI
    • CI étranger
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018 va s’appliquer le CIMR, mais certaines sommes ne permettent pas son application. La présente fiche pratique aborde ces revenus considérés « exceptionnels » et exclus du dispositif CIMR.

    Sommaire
    • Préambule
    • Liste revenus exceptionnels
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018 va s’appliquer le CIMR. À cette occasion, l’administration fiscale aborde le cas particulier des gratifications surérogatoires.

    Sommaire
    • 2 catégories de gratifications
    • Les gratifications surérogatoires : définition
    • Les gratifications non surérogatoires
    • Les gratifications prévues dans le contrat de travail
    • Les gratifications non prévues par le contrat de travail
    • Les gratifications surérogatoires ou non selon la notion de « caractère habituel »
    • Gratification habituelle : définition
    • Ressources

  • La présente fiche pratique aborde le cas particulier des revenus différés ou anticipés, n’ouvrant pas droit au CIMR. De nombreux exemples concrets, chiffrés et commentés, vous sont proposés à cette occasion.

    Sommaire
    • Principes généraux
    • Revenus différés
    • Revenus anticipés
    • Date normale d’échéance
    • Exemples concrets
    • Avances : pratique récurrente et normale
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur. Au titre des revenus perçus en 2018 va s’appliquer le CIMR. Quel est son principe et les rémunérations concernées ou exclues ?

    Sommaire
    • Principe général
    • Rémunérations concernées
    • Application méthode de « comparaison »
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018, les dirigeants soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, vont bénéficier d’un CIMR. Cette fiche pratique propose des exemples chiffrés, déterminant les sommes éligibles au CIMR.

    Sommaire
    • Exemple 1: rémunération 2018 > années précédentes
    • Présentation du contexte
    • Traitement
    • Exemple 2: rémunération 2018 inférieure à la plus élevée des années antérieures
    • Présentation du contexte
    • Traitement
    • Exemple 3: rémunération s/plusieurs sociétés contrôlées dont 1 est supérieure aux revenus précédents
    • Rémunérations issues de plusieurs sociétés contrôlées
    • Présentation du contexte
    • Traitement pour la société A 
    • Traitement pour la société B 
    • Exemple 4: rémunération s/plusieurs sociétés contrôlées avec montants < revenus précédents
    • Rémunérations issues de plusieurs sociétés contrôlées
    • Présentation du contexte
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018, les dirigeants soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, vont bénéficier d’un CIMR. Cette fiche pratique vous propose quelques situations particulières à cette occasion.

    Sommaire
    • Situation particulière 1 : absence  rémunération sur 1 ou 2 des 3 années antérieures
    • Situation particulière 2 : absence de rémunération sur  les 3 années antérieures
    • Exemples chiffrés
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018, les dirigeants soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, vont bénéficier d’un CIMR qui peut faire l’objet d’une restitution, à la demande du contribuable.

    Sommaire
    • Rappels
    • Principe général de la restitution
    • Restitution : situation 1
    • Restitution : situation 2
    • Restitution : situation 3
    • Ressources

  • Au titre des revenus perçus en 2018, les dirigeants soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, vont bénéficier d’un CIMR, qui peut faire l’objet néanmoins d’une remise en cause partielle en 2020.

    Sommaire
    • Rappels
    • Remise en cause partielle du CIMR
    • Exemples chiffrés
    • Remise en cause partielle du CIMR : possibilité de non-application
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants régleront l’impôt à la source sous la forme d’acomptes. Au titre des revenus de 2018 va s’appliquer un crédit d’impôt (CIMR). Quel en est le principe ? Que signifie le dispositif « anti-optimisation » ?

    Sommaire
    • Principe général
    • Bénéfice 2018 : le dispositif « anti-optimisation » 
    • Les bénéfices concernés par le CIMR
    • Revenus exceptionnels
    • Bénéfices qualifiés d'exceptionnels selon la méthode de comparaison
    • Rappel du principe général
    • Appréciation de la variation des bénéfices
    • Bénéfices retenus
    • Règle particulière du prorata temporis
    • Exemple concret
    • Le dispositif « d’ajustement sur réclamation »
    • Surcroît d’activité ponctuel
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants régleront l’impôt à la source sous la forme d’acomptes. Au titre des revenus de 2018 va s’appliquer un crédit d’impôt (CIMR). Cette fiche pratique vous propose plusieurs exemples chiffrés et commentés.

    Sommaire
    • Exemple chiffré 1 : bénéfice 2018 inférieur aux bénéfices de référence
    • Présentation du contexte
    • Détermination du CIMR
    • Exemple chiffré 2 : bénéfice 2018 supérieur au plus élevé des bénéfices de référence
    • Présentation du contexte
    • Détermination du CIMR
    • Exemple chiffré 3 : bénéfice réalisé sur un exercice <12 mois (bénéfices de référence)
    • Présentation du contexte
    • Bénéfice retenu pour l’année 2015
    • Détermination du CIMR
    • Exemple chiffré 4 : ajustement du CIMR au regard des revenus réalisés en 2019
    • Situation concernée
    • Présentation du contexte
    • Détermination du CIMR en 2019
    • Détermination du CIMR en 2020
    • Exemple chiffré 5 : ajustement du CIMR au regard des revenus réalisés en 2019
    • Situation concernée
    • Présentation du contexte
    • Détermination du CIMR en 2019
    • Détermination du CIMR en 2020
    • Exemple chiffré 6 : bénéfice 2019 <bénéfice 2018 et bénéfices de référence
    • Aucune attribution d’un CIMR complémentaire
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants régleront l’impôt à la source sous la forme d’acomptes. Au titre des revenus de 2018 va s’appliquer un crédit d’impôt (CIMR). Cette fiche pratique aborde le cas particulier d’un début d’activité en 2018.

    Sommaire
    • Le cas particulier du contribuable débutant son activité en 2018
    • CIMR éventuellement remis en cause
    • Cas particulier d’un contribuable avec des multi-activités dont une qui débute en 2018
    • Présentation du contexte
    • Traitement en 2019
    • Traitement en 2020
    • Ressources

3. L'imposition sur le revenu des dirigeants

8
8 Fiches pratiques

  • Selon la structure de la société et la nature des sommes versées aux dirigeants et associés de sociétés, un régime d’imposition à l’impôt sur le revenu est déterminé par les services fiscaux. Quel est votre régime d’imposition ?

    Sommaire
    • Sociétés anonymes (SA) de forme classique
    • Sociétés anonymes (SA) « à directoire »
    • Sociétés par actions simplifié (SAS)
    • Sociétés à responsabilité limitée (SARL)
    • Sociétés en commandite par actions (SCA)
    • Sociétés de personnes et assimilées (y compris les EURL et les EARL)
    • Catégorie 1 : n'ayant pas opté pour le régime fiscal des sociétés de capitaux
    • Catégorie 2 : ayant opté pour le régime fiscal des sociétés de capitaux
    • Sociétés civiles
    • Catégorie 1 : non soumises à l'impôt sur les sociétés
    • Catégorie 2 : soumises à l'impôt sur les sociétés
    • Sociétés immobilières de copropriété dotées de la transparence fiscale
    • Catégorie 1 : non soumises à l'impôt sur les sociétés
    • Abréviations
    • Source

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, lors du paiement des revenus. Quels sont ces dirigeants ? Sur quelle base s’effectuera le prélèvement à la source ?

    Sommaire
    • Principe général 1 : les dirigeants qui ne sont pas…
    • Principe général 2 : les personnes physiques concernées
    • Remarques
    • Référence au CGI
    • Application du prélèvement à la source
    • Références

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source sous la forme d’acomptes acquittés par le contribuable. Quels sont ces dirigeants ? Comment traiter les gérants majoritaires de SARL ?

    Sommaire
    • Principe général
    • Les rémunérations des gérants 
    • Particularités
    • Références

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source par une retenue réalisée par le débiteur, lors du paiement des revenus. Quels sont ces dirigeants ? Sur quelle base s’effectuera le prélèvement à la source ?

    Sommaire
    • Rappel : application du prélèvement à la source
    • Les 5 taux applicables

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source sous la forme d’acomptes. Sur quelle base se calculent les acomptes ? Quel taux s’applique et comment le modifier ? Quel régime en cas de création ?

    Sommaire
    • Base de calcul des acomptes
    • Régime spécial pour les BA
    • Base de calcul des acomptes et revenus exceptionnels
    • Taux de l’acompte
    • Changement de situation et variation importante des revenus
    • Variation importante des revenus
    • Exemple d’une modulation à la baisse de l'acompte
    • Application d’un taux individualisé
    • Création entreprise
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source sous la forme d’acomptes. Sous quelle périodicité ? Pour quels montants ? Comment régulariser un acompte impayé ?

    Sommaire
    • Périodicité mensuelle des versements 
    • Principe
    • Modalité
    • Périodicité trimestrielle des versements 
    • Option pour versements trimestriels
    • Exemple concret
    • Présentation synthétique
    • Montants des versements périodiques
    • Règles générales 
    • Exemple concret
    • Montants des versements périodiques : cas particuliers
    • 3 cas
    • Exemple concret : modulation à la baisse de l’acompte
    • Modification du compte bancaire
    • Mandat pour prélèvement bancaire
    • Régularisation de l’acompte impayé
    • Paiement de régularisation
    • Paiement de régularisation : compte bancaire
    • Défaut ou rejet de régularisation
    • Ressources

  • Au 1er janvier 2019, certains dirigeants seront soumis au prélèvement à la source sous la forme d’acomptes. Qui peut demander un report d’acomptes et comment ?

    Sommaire
    • Contribuables concernés
    • Contribuables exclus
    • Demande de report
    • Un report limité
    • Exemples concrets
    • Ressources

  • Les gérants de salariés, qu’ils soient minoritaires, égalitaires, majoritaires ou non associés font l’objet de modalités déclaratives particulières vis-à-vis du prélèvement à la source, ce que la présente fiche pratique vous détaille.

    Sommaire
    • Modalités déclaratives des gérants salariés en DSN
    • 3 types de gérants
    • Modalités déclaratives gérant majoritaire
    • Modalités déclaratives gérant égalitaire
    • Modalités déclaratives gérant minoritaire
    • Gérants salariés et prélèvement à la source
    • Gérant majoritaire
    • Gérant égalitaire
    • Gérant minoritaire
    • Ressources

4. Textes inclus

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3 Fiches MÉMO PDF
  • Tableau récapitulatif des régimes d'imposition applicables aux associés et dirigeants
  • Synthèse CIMR
  • Synthèse des taux PAS selon les bénéfices (BIC, BNC et BA)
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Questions fréquentes

Comment s’applique le prélèvement à la source pour les dirigeants et travailleurs indépendants ?

Contrairement aux salariés, les dirigeants et indépendants ne subissent pas de retenue directe sur leurs revenus.
Le prélèvement à la source (PAS) prend la forme d’acomptes mensuels ou trimestriels, calculés par l’administration fiscale sur la base de la dernière déclaration de revenus.
Ces acomptes peuvent être modifiés ou suspendus en cas de variation significative du revenu professionnel.

Quels dirigeants sont concernés par le prélèvement à la source ?

Le PAS s’applique à tous les dirigeants relevant de l’impôt sur le revenu, notamment :

  • Les entrepreneurs individuels soumis aux BIC, BNC ou BA,
  • Les gérants majoritaires de SARL ou d’EURL,
  • Les associés de sociétés de personnes (SNC, SCI, SCP).

Les dirigeants assimilés salariés (présidents de SAS ou SASU) relèvent du régime classique du prélèvement à la source via leur fiche de paie.

Qu’est-ce que le CIMR (crédit d’impôt de modernisation du recouvrement) ?

Le CIMR a été mis en place en 2019 pour éviter la double imposition lors du passage au prélèvement à la source.
Il a neutralisé l’impôt sur les revenus non exceptionnels de 2018, année dite « blanche ».
Le CIMR est calculé automatiquement par l’administration fiscale en fonction des revenus déclarés, mais peut être remis en cause en cas de variation anormale du bénéfice professionnel entre 2018 et 2019.

Comment sont déterminés les acomptes du prélèvement à la source ?

Les acomptes sont calculés par l’administration à partir des revenus professionnels de la dernière déclaration annuelle.
Ils sont prélevés automatiquement sur le compte bancaire du dirigeant :

  • Le 15 de chaque mois (ou le 15 février, mai, août et novembre pour les acomptes trimestriels),
  • Et ajustables à tout moment via l’espace personnel sur impots.gouv.fr.

L’objectif est d’adapter le prélèvement à la réalité du revenu professionnel.

Que faire si les revenus du dirigeant varient fortement d’une année sur l’autre ?

En cas de hausse ou de baisse importante des revenus, le dirigeant peut :

  • Actualiser son taux de prélèvement depuis son espace fiscal,
  • Moduler ou suspendre ses acomptes,
  • Ou signaler un changement de situation (cessation d’activité, mariage, etc.).

Cela permet d’éviter une trésorerie déséquilibrée ou un rattrapage fiscal ultérieur.

Quels sont les risques en cas d’erreur ou d’anticipation excessive du CIMR ?

Si le CIMR a été accordé sur la base de revenus considérés ensuite comme exceptionnels, il peut être partiellement ou totalement remis en cause.
L’administration fiscale peut réclamer un remboursement du crédit d’impôt.
Pour éviter tout risque, il est conseillé de conserver les justificatifs comptables prouvant le caractère régulier et non exceptionnel des revenus perçus en 2018.

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