ASCPA
Association Sociale et Culturelle Paritaire en Agriculture

Infos & Conseils sur ce sujet

• 25 oct. 2023

  25.729229 L’annuaire des entreprises : un nouveau service qui facilite les recherches

  Paie Actualité

  
• 7 déc. 2023

  25.724014 Les absences pour participation aux commissions paritaires régionales

  Edition abonnés RH Fiche pratique

  
• 20 févr. 2018

  22.212744 Les activités sociales et culturelles du CSE

  RH Actualité

  
• 8 mars 2022

  21.840708 La responsabilité du CSE dans le cadre des activités sociales et culturelles

  RH Fiche pratique

  
• 24 avr. 2024

  21.54982 CSE : aucune condition d’ancienneté ne peut être fixée pour bénéficier des activités sociales et culturelles

  Paie Actualité

  
• 29 sept. 2017

  21.301771 Recherches de reclassement suite à inaptitude : elles doivent débuter au terme de la seconde visite médicale

  Jurisprudence

  
• 14 avr. 2021

  20.734764 L’absence de souhait de reclassement du salarié inapte, ne dispense pas l’employeur d’effectuer des recherches

  Paie Jurisprudence

  
• 31 déc. 2018

  20.519674 La responsabilité du CSE dans le cadre des activités sociales et culturelles

  RH Actualité

  

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