Le licenciement pour motif personnel touche la personne du salarié, à la différence du licenciement pour motif économique. Il peut être disciplinaire (fondé sur une faute) ou non disciplinaire.
Le motif de licenciement doit constituer une cause réelle et sérieuse assortie de faits avérés clairement vérifiables et qui justifient une procédure de licenciement. Cela suppose une relativité à la personne du salarié (comportement ou omission) précisément invoquée et de manière objective.
Les motifs disciplinaires de licenciement sont des faits fautifs.
Qualifier la faute
La faute peut être simple (sérieuse, légère), grave ou lourde. Selon le degré de gravité de la faute, les conséquences du licenciement sont différentes.
La faute simple
La faute simple ou sérieuse est le 1er degré de faute justifiant un licenciement disciplinaire. Elle constitue une cause réelle et sérieuse de licenciement.
Conséquences du licenciement :
- Le salarié effectue son préavis, sauf dispense de