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RH Licenciement 
Les motifs disciplinaires de licenciement sont des faits fautifs. Selon le degré de gravité de la faute, les conséquences du licenciement sont différentes. Quels types de fautes pouvez vous retenir contre vos salariés ?
Sommaire
- La faute simple
- Exemples de faits constitutifs d’une faute simple
- La faute grave
- Exemples de faits constitutifs d’une faute grave
- La faute lourde
- Exemples de faits constitutifs d’une faute lourde
- Exemples de faits non constitutifs d’une faute
- Les motifs de licenciement interdits
- Le mode de preuve de la faute
- Références légales et jurisprudentielles
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Le licenciement pour motif personnel touche la personne du salarié, à la différence du licenciement pour motif économique. Il peut être disciplinaire ou non disciplinaire.
Le motif de licenciement doit constituer une cause réelle et sérieuse assortie de faits avérés clairement vérifiables et qui justifient une procédure de licenciement. Cela suppose une relativité à la personne du salarié (comportement ou omission) précisément invoquée et de manière objective.
Les motifs disciplinaires de licenciement sont des faits fautifs. Selon le degré de gravité de la faute, les conséquences du licenciement sont différentes.
