Tester 🚀
  • Solution & Services
    Veille & Curation proactive
    • Nos brèves
    • Nos actualités
    • Nos jurisprudences
    • Nos webinaires
    • Newsletters hebdomadaires
    IA & Documentation augmentée
    • Dossiers & Procédures RH
    • Dossiers & Procédures Élus CSE
    • Dossiers Fiscaux
    • Bulletins de paie commentés
    • IA LégiSocial ✨
    Conventions collectives & synthèses augmentées
    • Conventions collectives nationales (400)
    • Synthèses des conventions collectives (300)
    Outils de contrôle & Vérification
    • Calcul des indemnités de départ
    • Outils de gestion de la paie
    • Outils de gestion de l’entreprise
    • Outils de gestion fiscale
    Nos offres
    • Tout-en-un
    • Dirigeants
    • RH
    • Experts-comptables
    • Gestionnaires de Paie
    • Membres du CSE
    Services & Accompagnement
    • CSE & Référendum
    • Élections CSE : Vote électronique
    • CSE : réunions et heures de délégation
    • Référendum : Vote électronique
    • Hotline Juridique
    • Hotline Juridique Sociale
    • Hotline Juridique Illimitée
    • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
    • Services RH personnalisés
    • Recrutement sur mesure
    • BSI personnalisé
  • Ressources documentaires
    Infos & Conseils
    • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
    • Vie dans l'entreprise
    • Paie
    • Hygiène, santé & sécurité
    • Représentants du personnel
    • Livres blancs
    Modèles à télécharger
    • Modèles de lettres
    • Modèles de contrats
    • Modèles de documents
    • Bulletins de paie commentés
    Conventions collectives, Textes & Lois
    • Glossaire
    • Chiffres & Taux
    • Conventions collectives
    Registres, Livrets & Affichage obligatoire
    • Registres en entreprise
    • Affichage obligatoire
    • Livrets & Dépliants
    Nos offres
    • Tout-en-un
    • Dirigeants
    • RH
    • Experts-comptables
    • Gestionnaires de Paie
    • Membres du CSE
    Services & Accompagnement
    • CSE & Référendum
    • Élections CSE : Vote électronique
    • CSE : réunions et heures de délégation
    • Référendum : Vote électronique
    • Hotline Juridique
    • Hotline Juridique Sociale
    • Hotline Juridique Illimitée
    • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
    • Services RH personnalisés
    • Recrutement sur mesure
    • BSI personnalisé
  • Tarifs
  • Accéder à la démo
  • Accéder à la démo
Veille & Curation proactive
  • Nos brèves
  • Nos actualités
  • Nos jurisprudences
  • Nos webinaires
  • Newsletters hebdomadaires
IA & Documentation augmentée
  • Dossiers & Procédures RH
  • Dossiers & Procédures Élus CSE
  • Dossiers Fiscaux
  • Bulletins de paie commentés
  • IA LégiSocial ✨
Conventions collectives & synthèses augmentées
  • Conventions collectives nationales (400)
  • Synthèses des conventions collectives (300)
Outils de contrôle & Vérification
  • Calcul des indemnités de départ
  • Outils de gestion de la paie
  • Outils de gestion de l’entreprise
  • Outils de gestion fiscale
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
Infos & Conseils
  • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
  • Vie dans l'entreprise
  • Paie
  • Hygiène, santé & sécurité
  • Représentants du personnel
  • Livres blancs
Modèles à télécharger
  • Modèles de lettres
  • Modèles de contrats
  • Modèles de documents
  • Bulletins de paie commentés
Conventions collectives, Textes & Lois
  • Glossaire
  • Chiffres & Taux
  • Conventions collectives
Registres, Livrets & Affichage obligatoire
  • Registres en entreprise
  • Affichage obligatoire
  • Livrets & Dépliants
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
LégiSocial Glossaire social & sigles du droit social Z

ZT
Zones Touristiques

Les ZT, instaurées par la loi Macron, sont caractérisées par une affluence particulièrement importante de touristes.
  • Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
    • Qui définit les zones touristiques ?
    • Quel est le statut des communes et zones touristiques ?
    • Comment sont gérées les communes et zones touristiques ?
    • Quels sont les critères de délimitation des zones touristiques internationales ?
    • Quels sont les critères de délimitation des zones touristiques internationales ?

Infos & Conseils sur ce sujet

  • 6 janv. 2025
    41.623543 Les ZTI en 2025
    RH Fiche pratique
    Les ZTI en 2025
  • 29 sept. 2017
    35.35081 3 nouvelles ZTI (Zones Touristiques Internationales) sont fixées
    Actualité
    3 nouvelles ZTI (Zones Touristiques Internationales) sont fixées
  • 29 sept. 2017
    34.32248 6 nouvelles ZTI (Zones Touristiques Internationales) sont fixées par arrêtés
    Actualité
    6 nouvelles ZTI (Zones Touristiques Internationales) sont fixées par arrêtés
  • 29 sept. 2017
    31.121923 12 arrêtés pour fixer les Zones Touristiques Internationales (ZTI) de Paris
    Actualité
    12 arrêtés pour fixer les Zones Touristiques Internationales (ZTI) de Paris
  • 14 oct. 2019
    26.40569 Une nouvelle ZTI est instaurée sur la région parisienne
    Paie Actualité
    Une nouvelle ZTI est instaurée sur la région parisienne
  • 24 oct. 2019
    26.40543 Dérogation au repos dominical : une nouvelle zone touristique internationale
    RH Actualité
    Dérogation au repos dominical : une nouvelle zone touristique internationale
  • 6 sept. 2018
    25.790567 Et si nous faisions le point sur les ZTI ?
    RH Actualité
    Et si nous faisions le point sur les ZTI ?
  • 29 sept. 2017
    15.69748 ZFU (Zones Franches Urbaines) exonération jusqu’en 2014 ?
    Actualité
    ZFU (Zones Franches Urbaines) exonération jusqu’en 2014 ?

Les outils en lien avec ce sujet

Exonération ZFU en 2025

Paie Outil de gestion de la paie
Dispositif particulier d'exonération de charges, que notre outil vous permet de gérer précisément et avec sécurité selon les dispositions légales en vigueur sur l'année, et dans le respect des très nombreux cas particuliers existants.
  • 1 Didactitiel d'aide à l'utilisation
  • 2 Outils de calcul
  • 1 Dossier PDF
  • 5 Fiches pratiques
Télécharger

Téléchargement
immédiat

Licence d’1 an
renouvelable

Mise à jour
illimitée

Exonération ZRR en 2025

Paie Outil de gestion de la paie
Dispositif particulier d'exonération de charges, que notre outil vous permet de gérer précisément et avec sécurité selon les dispositions légales en vigueur sur l'année, et dans le respect des très nombreux cas particuliers existants.
  • 1 Dossier PDF
  • 2 Outils de calcul
  • 1 texte officiel
  • 6 Fiches pratiques
Télécharger

Téléchargement
immédiat

Licence d’1 an
renouvelable

Mise à jour
illimitée

Toute l’actualité sociale & fiscale

Inscrivez-vous à notre newsletter bi-hebdomadaire,
c’est gratuit 🎁

Solution & Services
Veille & Curation proactive
  • Nos brèves
  • Nos actualités
  • Nos jurisprudences
  • Nos webinaires
  • Newsletters hebdomadaires
IA & Documentation augmentée
  • Dossiers & Procédures RH
  • Dossiers & Procédures Élus CSE
  • Dossiers Fiscaux
  • Bulletins de paie commentés
  • IA LégiSocial ✨
Conventions collectives & synthèses augmentées
  • Conventions collectives nationales (400)
  • Synthèses des conventions collectives (300)
Outils de contrôle & Vérification
  • Calcul des indemnités de départ
  • Outils de gestion de la paie
  • Outils de gestion de l’entreprise
  • Outils de gestion fiscale
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
Ressources documentaires
Infos & Conseils
  • Embauche, exécution, rupture du contrat de travail
  • Vie dans l'entreprise
  • Paie
  • Hygiène, santé & sécurité
  • Représentants du personnel
  • Livres blancs
Modèles à télécharger
  • Modèles de lettres
  • Modèles de contrats
  • Modèles de documents
  • Bulletins de paie commentés
Conventions collectives, Textes & Lois
  • Glossaire
  • Chiffres & Taux
  • Conventions collectives
Registres, Livrets & Affichage obligatoire
  • Registres en entreprise
  • Affichage obligatoire
  • Livrets & Dépliants
Nos offres
  • Tout-en-un
  • Dirigeants
  • RH
  • Experts-comptables
  • Gestionnaires de Paie
  • Membres du CSE
Services & Accompagnement
  • CSE & Référendum
  • Élections CSE : Vote électronique
  • CSE : réunions et heures de délégation
  • Référendum : Vote électronique
  • Hotline Juridique
  • Hotline Juridique Sociale
  • Hotline Juridique Illimitée
  • Hotline Juridique Fiscale et Patrimoniale
  • Services RH personnalisés
  • Recrutement sur mesure
  • BSI personnalisé
À propos
  • Contact
  • Publicité
  • Diffusion et audiences
  • Logo ACPM
  • Facebook
  • Linkedin
  • X
  • Fil RSS

© LégiSocial 2025. Édité par NetLEGIS.
  • CGV / CGU
  • •
  • Charte vie privée
  • Mentions légales