BOSS
Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale

Le BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) est en ligne depuis le 8 mars 2021.
La version initiale contient les éléments de doctrine relatifs aux 6 thèmes suivants :
1. Assiette générale ;
2. Allégements généraux ;
3. Exonérations zonées ;
4. Avantages en nature ;
5. Frais professionnels ;
6. Indemnités de rupture.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Information sur le pass sanitaire et autorisation de conserver le pass vaccinal

Modèle de lettre

Bulletin de paie commenté : salarié cadre absence avec IJSS subrogées en janvier

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Lettre de convocation à un entretien de régularisation du pass vaccinal

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Salarié cadre absence avec IJSS subrogées en janvier 2022

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Salarié cadre absence avec IJSS subrogées en janvier 2020

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Salarié cadre absence avec IJSS subrogées en janvier 2021

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Bulletin de vote pour les élections du CHSCT

Modèle de document

Lettre d’avertissement pour non-respect des règles de sécurité

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Courrier de report d’un congé de formation en santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE

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Courrier de demande d’un congé de formation en santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE

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