BOSS
Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale

Le BOSS (Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale) est en ligne depuis le 8 mars 2021.
La version initiale contient les éléments de doctrine relatifs aux 6 thèmes suivants :
1. Assiette générale ;
2. Allégements généraux ;
3. Exonérations zonées ;
4. Avantages en nature ;
5. Frais professionnels ;
6. Indemnités de rupture.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Courrier d’accord d’un congé de formation en santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE

Modèle de lettre

Lettre d’avertissement pour non-respect des règles de sécurité

Modèle de lettre

Courrier de demande d’un congé de formation en santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE

Modèle de lettre

Registre unique de sécurité

Nouveauté Modèle de document

Courrier de report d’un congé de formation en santé, sécurité et conditions de travail des membres du CSE

Modèle de lettre

Bulletin de paie commenté : salarié cadre absence avec IJSS subrogées en janvier

Bulletin de paie commenté

Délégation de pouvoirs en matière d’hygiène et de sécurité

Modèle de document

Salarié non-cadre avec HS structurelles et absence non maintenue et salaire excédant le PMSS

Bulletin de paie commenté

Information sur le pass sanitaire et autorisation de conserver le pass vaccinal

Modèle de lettre

Bulletin de vote pour les élections du CHSCT

Modèle de document