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LégiSocial Glossaire social & sigles du droit social B

BNC
Bénéfices Non Commerciales

Ce sont, par définition, des bénéfices non liées à une activités commerciales.
Il s'agit en priorité des revenus issus des professions libérales.
  • Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
    • Qu'est-ce que les BNC (bénéfices non commerciaux) ?
    • Qui sont les titulaires de bénéfices non commerciaux (BNC) ?
    • Quels sont les régimes de déclaration des bénéfices non commerciaux (BNC) ?
    • Comment sont déterminés les bénéfices non commerciaux pour les titulaires de BNC ?
    • Quelles sont les catégories fiscales pour les bénéfices non commerciaux (BNC) ?

Infos & Conseils sur ce sujet

  • 21 févr. 2019
    46.656578 Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2019
    Paie Actualité
    Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2019
  • 25 févr. 2020
    44.214855 Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2020
    Paie Actualité
    Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2020
  • 26 févr. 2021
    44.214275 Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2021
    Paie Actualité
    Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2021
  • 22 oct. 2018
    41.731544 Le crédit d’impôt (CIMR) des BIC, BNC et BA
    Paie Fiche pratique
    Le crédit d’impôt (CIMR) des BIC, BNC et BA
  • 21 déc. 2018
    41.23253 Prélèvement à la source et ajustement du CIMR des BNC-BIC et BA
    Paie Actualité
    Prélèvement à la source et ajustement du CIMR  des BNC-BIC et BA
  • 10 déc. 2022
    40.706688 Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2022
    Paie Actualité
    Seuils et limites de déduction des frais de repas pour les BNC et BIC en 2022
  • 22 oct. 2018
    39.283504 Exemples chiffrés de calcul du CIMR des BIC, BNC et BA
    Paie Fiche pratique
    Exemples chiffrés de calcul du CIMR des BIC, BNC et BA
  • 26 nov. 2018
    36.62692 Prélèvement à la source et traitement du CIMR des BNC-BIC et BA : exemples chiffrés
    Paie Actualité
    Prélèvement à la source et traitement du CIMR  des BNC-BIC et BA : exemples chiffrés

Modèles à télécharger sur ce sujet

Délégation de pouvoirs en matière commerciale

Modèle de document

Salarié cadre qui avait bénéficié d’une prime le mois précèdent en 2020

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