Convention collective du spectacle vivant du secteur privé – Brochure 3372, IDCC 3090
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
Spectacle vivant (secteur privé) - IDCC 3090 - 3372
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Dernières mises à jour de la convention collective
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21 août 2025Prévoyance des intermittents du spectacle, cotisations : Avenant n° 8 du 21 mai 2025 non étendu, signataire : FESAC. -
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9 juil. 2025JORF n°0158 du 9 juillet 2025 : Arrêté du 27 juin 2025 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090) -
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9 juil. 2025Salaires des Artiste interprète, théâtre (titre VII de l'annexe 1) : Accord du 08 novembre 2023 étendu par l'arrêté du 27 juin 2025, JORF du 9 juillet 2025, effet à compter du 1er janvier 2024. -
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9 juil. 2025Disposition pour les artistes dramatiques, théâtre (titre I bis de l'annexe 1) : Accord du 08 novembre 2023 étendu par l'arrêté du 27 juin 2025, JORF du 9 juillet 2025, effet à compter du 1er janvier 2024. -
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11 juin 2025JORF n°0134 du 11 juin 2025 : Arrêté du 27 mai 2025 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090) -
Contenu de la convention collective
Le texte consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
Préambule
Titre Ier Champ de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
Titre II Variabilité des conditions d'emploi. – Secteurs d'activité. – Annexes
Titre III Liberté civique et égalité. – Non-discrimination
Titre IV Représentation des salariés. – Droit syndical. – Dialogue social
Titre V Financement du paritarisme
Titre VI Grille des emplois. – Classification. – Salaires
Titre VII Contrats de travail
Titre VIII Durée, organisation du travail et aménagement du temps de travail
Titre IX Clauses générales de la convention collective visant les déplacements
Titre X Congés
Titre XI Maladie
Titre XII Prévoyance
Titre XIII Assurance complémentaire santé
Titre XIV Formation
Titre XV Santé et sécurité au travail
Titre XVI Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion Commission de suivi et d'interprétation
Titre XVII Négociations annuelles
Titre XVIII Captations
- Textes Attachés (40 textes)
- Textes Salaires (9 textes)