Rechercher un accord d'entreprise — Accords d'entreprise

Accords d'entreprise 1 à 41 sur 41 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise	Objet de l'accord	Thèmes de négociation	Date du texte
Reserve biologique des monts d'azur SIRET 50994160500016 · APE 6820B Location de terrains et d'autres biens immobiliers	Accord relatif à l'annualisation du temps de travail	Durée collective du temps de travail	26 décembre 2025 Déposé le 31 décembre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur le forfait-jours pour les am et les vétérinaires	Forfaits (en heures, en jours) CFTC	3 mars 2026 Déposé le 20 mars 2026 Effet le 3 mars 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo de la boissiere du dore SIRET 45070282400019 · APE 9329Z Autres activités récréatives et de loisirs	Accord collectif sur l'amenagement du temps de travail sur une periode superieure a la semaine et sur les jours feries	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez	2 mars 2026 Déposé le 5 mars 2026 Effet le 1 mars 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo de la boissiere du dore SIRET 45070282400019 · APE 9329Z Autres activités récréatives et de loisirs	Accord sur les organisations du travail dites atypiques	Indemnités (dont kilométrique) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Télétravail	4 septembre 2025 Déposé le 17 septembre 2025 Effet le 1 octobre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sarl zoo de la boissiere du dore SIRET 45070282400019 · APE 9329Z Autres activités récréatives et de loisirs	Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours	Forfaits (en heures, en jours) Droit à la déconnexion et outils numériques	17 septembre 2025 Déposé le 17 septembre 2025 Effet le 1 octobre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La reserve africaine de sigean SIRET 78014127100012 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Avenant n°1 À l'accord d'entreprise relatif À la subvention des activitÉs sociales et culturelles d comtÉ social et Économique	Droit syndical, IRP, expression des salariés CFDT	3 juillet 2025 Déposé le 16 juillet 2025 Effet le 1 mai 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Protocole d'accord préélectoral	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Fin de conflit Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFTC	17 décembre 2024 Déposé le 18 décembre 2024 Effet le 17 décembre 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CFTC	26 juin 2025 Déposé le 9 juillet 2025 Effet le 1 juillet 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique d'amneville SIRET 33133863200010 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Pv d'accord nao 2024	Système de rémunération (autres qu'évolution) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CFDT	7 février 2025 Déposé le 15 mai 2025 Effet le 16 mai 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail	QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CFTC	20 mai 2025 Déposé le 2 juin 2025 Effet le 1 mai 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc animalier de sainte croix SIRET 34971813000017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord portant sur le forfait jour	Forfaits (en heures, en jours)	1 avril 2025 Déposé le 17 avril 2025 Effet le 18 avril 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Safari parc du haut vivarais SIRET 30110180400013 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Avenant à la mise en place du cet	Compte épargne temps	6 novembre 2024 Déposé le 15 novembre 2024 Effet le 1 avril 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Safari parc du haut vivarais SIRET 30110180400013 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Avenant règlement intérieur	Autre, précisez	19 décembre 2024 Déposé le 31 décembre 2024 Effet le 1 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Serre au croco SIRET 38332622000027 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Un accord d'interessement de 3 ans (01/10/2024 au 30/09/2027)	Intéressement	20 février 2025 Déposé le 26 février 2025 Effet le 1 octobre 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoiry SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Renouvellement accord télétravail	Télétravail	30 décembre 2024 Déposé le 20 janvier 2025 Effet le 31 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord relatif au vote électronique	Autre, précisez CFTC	8 novembre 2024 Déposé le 10 décembre 2024 Effet le 8 novembre 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Safari africain de port st pere SIRET 38226933000017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Avenant n°4 à l’accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires frais de santé du 18/03/2013	Couverture complémentaire santé - maladie	19 novembre 2024 Déposé le 13 décembre 2024 Effet le 1 janvier 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur	Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CFTC	29 août 2024 Déposé le 30 août 2024 Effet le 1 juillet 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La reserve africaine de sigean SIRET 78014127100012 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord portant sur l'ÉgalitÉ professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle	25 juin 2024 Déposé le 19 juillet 2024 Effet le 25 juin 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Reserve africaine de sigean SIRET 78014127100012 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Avenant a l'accord de participation des salaries aux resultats de l'entreprise	Participation	21 mai 2024 Déposé le 13 juin 2024 Effet le 1 mai 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sa parc de branfere SIRET 87738039400016 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord d'entreprise sur le temps d'habillage et de déshabillage	Autre, précisez	11 janvier 2024 Déposé le 5 février 2024 Effet le 1 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Espace zoologique de saint-martin la plaine SIRET 52232091000014 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Protocole d'accord pré-électoral	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT	27 février 2024 Déposé le 27 février 2024 Effet le 27 février 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoiry SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord télétravail	Télétravail CFDT	30 janvier 2024 Déposé le 20 février 2024 Effet le 30 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Safari parc du haut vivarais SIRET 30110180400013 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur le compte epargne temps	Compte épargne temps	26 juin 2023 Déposé le 29 juin 2023 Effet le 1 janvier 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La vallee des singes SIRET 41472128200013 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord relatif au perimetre de mise en place des elections des membres du cse	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	12 octobre 2023 Déposé le 23 octobre 2023 Effet le 12 octobre 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Regie du boreon SIRET 20002983300080 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord d’entreprise modificatif du regime indemnitaire de la regie du boreon	Système de prime (autre qu'évolution)	21 juin 2023 Déposé le 21 juillet 2023 Effet le 1 janvier 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur le temps de travail dit souple et sur l'organisation des congés payés	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) CFTC	8 juin 2023 Déposé le 28 juin 2023 Effet le 1 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur le compte épargne temps	Compte épargne temps CFTC	8 juin 2023 Déposé le 28 juin 2023 Effet le 1 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoiry SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord egalité professionnelle et salariale femmes hommes	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle CFDT	27 juin 2023 Déposé le 28 juin 2023 Effet le 1 juillet 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur	Autre, précisez CFTC	7 avril 2023 Déposé le 13 avril 2023 Effet le 1 mai 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CFTC	12 avril 2023 Déposé le 13 avril 2023 Effet le 1 mai 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique de la fleche SIRET 34764269600012 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Plan d'action relatif à l'égalité homme-femme	Egalité salariale F/H Autres dispositions Egalité professionnelle	22 février 2023 Déposé le 22 février 2023 Effet le 1 janvier 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Zoo parc de beauval SIRET 38357843200015 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord relatif aux entretiens professionnels	Autre, précisez CFTC	9 février 2023 Déposé le 1 mars 2023 Effet le 1 avril 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Safari parc du haut vivarais SIRET 30110180400013 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord relatif à l'amenagement du temps de travail applicable aux salariés ayant le statut d'agent de maitrise de l'entreprise	Forfaits (en heures, en jours) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	28 novembre 2022 Déposé le 23 décembre 2022 Effet le 1 janvier 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Regie departementale naturain SIRET 77938782800014 · APE 9103Z Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires	Accord sur les salaires 2022	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) CGT	30 mars 2022 Déposé le 20 avril 2022 Effet le 1 janvier 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc de branfere sa SIRET 87738039400016 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord collectif relatif au télétravail occasionnel	Télétravail	17 février 2020 Déposé le 17 novembre 2020 Effet le 17 février 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc animalier de sainte croix SIRET 34971813000017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés et absences autorisées payées	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	22 février 2021 Déposé le 12 mars 2021 Effet le 1 avril 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique d'amneville SIRET 33133863200010 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire	Prévoyance collective, autre que santé maladie CFDT	21 décembre 2020 Déposé le 31 décembre 2020 Effet le 1 janvier 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoir SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord d'entreprise relatif aux contrats à durée déterminée	Autre, précisez CFDT	30 juin 2020 Déposé le 13 août 2020 Effet le 1 juillet 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoiry SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle Autre	29 février 2020 Déposé le 22 juin 2020 Effet le 1 mars 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Parc zoologique et de loisirs de thoir SIRET 67980106800017 · APE 9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles	Accord relatif à la mise en place du forfait jours applicable aux salariés ayant le statut agent de maîtrise de l'entreprise parc zoologique et de loisirs de thoiry	Forfaits (en heures, en jours) CFDT	29 novembre 2019 Déposé le 12 décembre 2019 Effet le 29 novembre 2019	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.

Reserve biologique des monts d'azur SIRET 50994160500016 · APE 6820B Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord relatif à l'annualisation du temps de travail

Durée collective du temps de travail

26 décembre 2025 Déposé le 31 décembre 2025 Effet le 1 janvier 2026