OIT
Organisation Internationale du Travail

Organisation créée en 1919 dans le but de promouvoir la justice sociale et de faire respecter les droits de l’homme dans le monde du travail.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Note d’information des salariés de l’organisation d’élections partielles

Modèle de document

Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre

Note d’information des salariés sur l’organisation des élections en l’absence d’accord préélectoral

Modèle de document

Notification de l’accord collectif d’entreprise aux organisations syndicales représentatives

Edition abonnés Edition abonnés Modèle de lettre

Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole d’accord préélectoral

Modèle de lettre

Invitation des organisations syndicales en vue de la négociation du protocole d'accord préélectoral

Modèle de lettre

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Salarié non-cadre en arrêt de travail consécutif à un accident du travail

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Notification de l’accord d’entreprise relatif à l’intéressement ou à la participation aux organisations syndicales représentative

Modèle de lettre

Notification de l’accord d’entreprise relatif au droit d’expression aux organisations syndicales représentatives

Modèle de lettre