Baromètre 2023 // Salaires et Formations Métiers RH, Compta & Paie

COSP
Collaborateur Occasionnel du Service Public

Les collaborateurs occasionnels du service public sont des personnes qui contribuent à l’exécution d’une mission de service public à caractère administratif pour le compte d’une personne publique ou privée, lorsque cette activité revêt un caractère occasionnel.

Infos & Conseils sur ce sujet

15 janv. 2021
51.284218 Comment déclarer un COSP en DSN selon les normes 2021 ?
Paie Actualité
31 août 2021
19.501873 Obligation de neutralité pour les salariés du privé exerçant une mission de service public
Edition abonnés Droit du travail Actualité
1 déc. 2021
18.19938 Nouvelle mesure de soutien pour les commerces de détail et services interdits d’accueil du public
Direction Actualité
23 mars 2020
18.081154 Coronavirus : le service public de l’emploi adapte ses modalités de fonctionnement
Droit du travail Actualité
28 oct. 2022
15.405107 HCR : la rémunération au pourcentage service
Edition abonnés Droit du travail HCR Actualité
21 janv. 2019
14.749923 Le Titre Emploi Service Entreprise
Edition abonnés RH Fiche pratique
28 févr. 2019
14.6233 Comment déclarer un formateur occasionnel en DSN ?
Paie Actualité
16 déc. 2022
14.3026495 Salaires minimaux des cadres des Travaux Publics 2023
Edition abonnés Droit du travail BTP Actualité

Modèles à télécharger sur ce sujet

Synthèse des entretiens d'évolution professionnelle par service

Nouveauté Modèle de document

Note de service pour communication au personnel

Nouveauté Modèle de document

Note de service sur les ponts

Edition abonnés Modèle de document

Note de service modifiant la programmation de la modulation

Edition abonnés Modèle de document

Clause de véhicule de service

Modèle de contrat

Note de service annonçant l'arrivée du nouveau salarié

Modèle de document

Note de service annonçant la fermeture annuelle de l’entreprise

Edition abonnés Modèle de document

Note informant les chefs de service sur les congés payés

Modèle de document