Le texte intégral est réservé aux abonnés Conventions collectives (CCN-C) et LégiMax / LégiMax Social.
Accords d'entreprise 1
à 100
sur 268
, du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise
Objet de l'accord
Thèmes de négociation
Date du texte
Hamard vitau
SIRET 32610236500037 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord ues groupe abysse
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisezCFDT
Déposé le 20 octobre 2023Effet le 2 novembre 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Hamard vitau
SIRET 32610236500037 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partiel
Déposé le 17 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Hamard vitau
SIRET 32610236500037 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant accord temps de travail ues hamard-vitau
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partiel
Déposé le 14 mai 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Segede industrie
SIRET 79218952400012 · APE 2599B Fabrication d'autres articles métalliques
Accord d'entreprise sur la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
Déposé le 9 juillet 2026Effet le 11 juin 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Richemont holding france
SIRET 41381755200024 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord relatif au fonctionnement du comite social et economique de richemont holding france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 20 décembre 2024Effet le 21 décembre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le petit fils de lu chopard france
SIRET 30434869100037 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du teletravail
Télétravail
Déposé le 16 décembre 2024Effet le 6 décembre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Atelier de l'eyrieux
SIRET 89753756900054 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant accord apld du 29/11/2022
Travail à temps partielCGTCFTCCFE-CGC
Déposé le 13 janvier 2026Effet le 1 janvier 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Desrues
SIRET 33151885200024 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Négociation annuelle obligatoire 2020
CGTCFDT
Déposé le 19 février 2020Effet le 1 janvier 2020
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat
SIRET 53520515700022 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Puiforcat - proces-verbal de la negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2026
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)
Déposé le 9 décembre 2025Effet le 1 janvier 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat
SIRET 53520515700022 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Puiforcat - proces-verbal de la negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 9 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat
SIRET 53520515700022 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Puiforcat - proces-verbal de la negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
Déposé le 2 octobre 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat
SIRET 53520515700022 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord relatif a la mise en place du forfait mobilites durables au sein de puiforcat
Indemnités (dont kilométrique)
Déposé le 2 octobre 2024Effet le 1 juillet 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Cartier parfums
SIRET 43197450000065 · APE 4645Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
Accord de fonctionnement du comite social et economique de la societe cartier parfums
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 27 septembre 2024Effet le 8 juillet 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Pascal beliard joaillier
SIRET 48971012900029 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord collectif d'entreprise
Autre, précisez
Déposé le 30 novembre 2020Effet le 1 décembre 2020
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Etablissements ulysse poncet sa
SIRET 64605005400014 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jour
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 9 janvier 2026Effet le 6 janvier 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Mc2b
SIRET 47914788600069 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Accord d'entreprise relatif l'aménagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 4 septembre 2025Effet le 1 octobre 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Arthus bertrand
SIRET 38312717200260 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Accord de renonciation des jours de fractionnement 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Déposé le 3 mars 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
St dupont
SIRET 57223082900135 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord d’entreprise relatif a la medaille d’honneur du travail
Système de prime (autre qu'évolution)CGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 8 août 2024Effet le 1 mai 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Richemont holding france
SIRET 41381755200024 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein du groupe richemont
Travailleurs handicapés
Déposé le 23 mai 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Segede industrie
SIRET 79218952400012 · APE 2599B Fabrication d'autres articles métalliques
Un accord d'entreprise sur la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
Déposé le 10 juillet 2025Effet le 11 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Boucheron
SIRET 33016036700018 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Durée collective du temps de travailFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autre, précisezCFE-CGC
Déposé le 11 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Boucheron
SIRET 33016036700018 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail du dimancheForfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit à la déconnexion et outils numériquesCFE-CGC
Déposé le 31 juillet 2025Effet le 13 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Martineau
SIRET 47784237100015 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Accord d'entreprise portant sur l'amenagement du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution)Reprise des donnéesTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 8 août 2025Effet le 1 septembre 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Desrues
SIRET 33151885200024 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Accord sur le compte epargne temps : avenant 2
Compte épargne tempsAutres dispositions durée et aménagement du temps de travailCFDTCGT-FO
Déposé le 15 juillet 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Desrues
SIRET 33151885200024 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Négociation annuelle obligatoire
IntéressementParticipationPEE ou PEGPERCO et PERCOIEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)Compte épargne tempsFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidaritéQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisezCFDTCGT-FO
Déposé le 15 juillet 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Desrues
SIRET 33151885200024 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Accord sur le compte epargne temps : avenant 1
Compte épargne tempsCFDTCGT-FO
Déposé le 15 juillet 2025Effet le 26 février 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
The swatch group (france) sas
SIRET 54207739100291 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord d'entreprise relatif a la duree du travail au sein de la societe the swatch group france sas
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail du dimancheTravail de nuitTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Droit à la déconnexion et outils numériquesCFTC
Déposé le 30 mai 2024Effet le 1 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
The swatch group (france) sas
SIRET 54207739100291 · APE 4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Accord d’entreprise a duree determinee sur la mise en place de periodes d’astreinte pendant la periode des jeux olympiques au sein de the swatch group france sas
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisezCFTC
Déposé le 16 juillet 2024Effet le 16 juillet 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
The swatch group (france) sas
SIRET 54207739100291 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord d'entreprise relatif au compte-epargne-temps au sein de la societe the swatch group france sas
Compte épargne tempsCFTC
Déposé le 24 février 2025Effet le 1 mars 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat
SIRET 53520515700022 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord portant sur les horaires (etablissement de paris)variables
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Déposé le 21 juin 2025Effet le 23 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sfm
SIRET 31417553000026 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord nao 2025
CFTC
Déposé le 6 mai 2025Effet le 1 mai 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sfm
SIRET 31417553000026 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord mobilités durables 2025
CFTC
Déposé le 6 mai 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orline
SIRET 32730000000020 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un accord d'interessement exercice 2025
Intéressement
Déposé le 3 juillet 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orfevrerie christofle
SIRET 56206326300122 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Acgord sur la negogiation annuelle obligatoire 2025 au sein de la societe orfevrerie christofle (articles l2242-1 et suivants du gode du travail)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)CGTCGT-FO
Déposé le 19 mai 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Pichard-balme
SIRET 42300462100037 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Renonciation aux jours de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 24 janvier 2025Effet le 23 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orest group
SIRET 40283959100011 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise temps de travail et compte épargne temps
Compte épargne tempsCFDTCFE-CGCCGT-FO
Déposé le 22 mai 2025Effet le 1 janvier 2999
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Harry winston sas
SIRET 57222040800015 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord collectif relatif a la mise en place d'une astreinte (pour les agents du service interne de securite)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
Déposé le 20 janvier 2024Effet le 4 mars 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord relatif au périmètre de désignation du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariésCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 19 mai 2025Effet le 5 mai 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Saphir industrie
SIRET 76220087100064 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Avenant accord d'intéressement 2024
Intéressement
Déposé le 23 avril 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Seiko watch europe
SIRET 40275904700150 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisezCFE-CGC
Déposé le 14 avril 2025Effet le 1 avril 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Van cleef & arpels marketing et services
SIRET 42511809800044 · APE 7410Z Activités spécialisées de design
Accord d'entreprise concernant la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail du dimancheTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Déposé le 26 août 2024Effet le 13 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orest group
SIRET 40283959100011 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le télétravail
TélétravailCFDTCFE-CGCCGT-FO
Déposé le 24 février 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Dps septmoncel
SIRET 42412486500017 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord à durée indéterminée portant sur le travail de nuit et le travail en équipe successives
Travail de nuit
Déposé le 10 juin 2022Effet le 1 avril 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
S.t. dupont
SIRET 57223082900135 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 - 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Autre, précisezCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 20 novembre 2023Effet le 1 janvier 2999
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Aurigane
SIRET 41376193300030 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un accord d'entreprise concernant l'amenagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 11 mars 2025Effet le 1 mars 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Segede industrie
SIRET 79218952400012 · APE 2599B Fabrication d'autres articles métalliques
Un accord d'entreprise sur la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
Déposé le 2 juillet 2024Effet le 11 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Dps beaune
SIRET 83969459300014 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un budget asc cse
Autre, précisez
Déposé le 25 septembre 2024Effet le 19 septembre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orest group
SIRET 40283959100011 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise temps de travail et compte épargne temps
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailCFDTCFE-CGCCGT-FO
Déposé le 24 février 2025Effet le 12 février 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Beeline concessions
SIRET 48475911300042 · APE 4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Accord resultant de la negociation annuelle obligatoire concernant la politique salariale 2022 au sein de la societe beeline concessions
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Reprise des donnéesIndemnités (dont kilométrique)Autre, précisezCFDTCFE-CGC
Déposé le 23 avril 2024Effet le 15 avril 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Protocole d'accord sur les rémunérations et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)CGT
Déposé le 26 février 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Dps beaune
SIRET 83969459300014 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord annuel sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l’entreprise ; l’egalite professionnelle entre les hommes et les femmes, et la qualite de vie au travail dans le cadre des negociations annuelles obligatoires
Autre, précisezCFDT
Déposé le 7 mars 2025Effet le 1 avril 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Altesse
SIRET 80123392500073 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'apld
Travail à temps partielAutre, précisezCGTCFTCCFE-CGC
Déposé le 2 mars 2021Effet le 1 avril 2021
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orest group
SIRET 40283959100011 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Negociations sociales annuelles
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTélétravailCFDTCFE-CGCCGT-FO
Déposé le 23 janvier 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Charles perroud
SIRET 30116613800034 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Protocole d'accord negociations annuelles obligatoires 2025 charles perroud
Autre, précisezCFDT
Déposé le 13 février 2025Effet le 14 février 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rand freres
SIRET 57205914500225 · APE 4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Accord collectif relatif aux conditions de complement patronal en cas d'arret maladie et aux jours de conges de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisezCGT
Déposé le 4 mars 2024Effet le 5 mars 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rand freres
SIRET 57205914500225 · APE 4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Accord de prorogation des mandats des membres du comitÉ social et Économique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électroniqueCGT
Déposé le 14 novembre 2023Effet le 16 octobre 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rand freres
SIRET 57205914500225 · APE 4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Accord sur la mise en place de la prime d'Équipe
Système de prime (autre qu'évolution)CGT
Déposé le 21 février 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Compagnie des arts de la table et de l'email
SIRET 53520566000025 · APE 3213Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autre, précisezCGT
Déposé le 17 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Protocole d'accord sur l'aménagement du temps et des conditions de travail
Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidaritéCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 31 janvier 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Saphir industrie
SIRET 76220087100064 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord télétravail
Télétravail
Déposé le 23 janvier 2025Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bellon & fils
SIRET 31372090600046 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un avenant n° 1 portant revision de l'accord du 30 juin 2023 relatif a la reduction du temps de travail et de modulation de la societe bellon et fils
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 12 décembre 2024Effet le 1 février 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Atelier lutece
SIRET 83043675400014 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
Système de rémunération (autres qu'évolution)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 13 février 2023Effet le 1 janvier 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant temporaire accord organisation et aménagement du temps de travail
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Avisor
SIRET 80049400700035 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un accord d'entreprise organisation et temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 16 septembre 2024Effet le 1 octobre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Aurigane
SIRET 41376193300030 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un accord d'etablissement concernant l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 2 août 2024Effet le 1 septembre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Boucheron
SIRET 33016036700018 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord nao 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution)Autre, précisezCFE-CGC
Déposé le 22 décembre 2023Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orfevrerie christofle
SIRET 56206326300080 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord de prorogation des mandats des representants elus au comite social et economique d'etablissement de la societe orfevrerie christofle (etablissement de neuilly sur seine)
Autre, précisezCGT-FO
Déposé le 15 mai 2023Effet le 11 avril 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Charles perroud
SIRET 30116613800034 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord collectif relatif a l’organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autre, précisez
Déposé le 14 juin 2024Effet le 21 octobre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sfm
SIRET 31417553000026 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)CFTC
Déposé le 17 juin 2024Effet le 1 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sfm
SIRET 31417553000026 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Un avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 19 novembre 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailCFTC
Déposé le 17 juin 2024Effet le 1 juillet 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rochet group
SIRET 32572033200072 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Avenant a l’accord collectif du 29 mars 2011 relatif a l’amenagement du temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
Déposé le 21 mars 2024Effet le 1 avril 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord collectif - garanties complémentaires incapacités, invalidité et décès non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladieCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 24 juin 2024Effet le 6 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord collectif - garanties complementaires « incapacites, invalidite et deces » pour les cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladieCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 25 juin 2024Effet le 6 juin 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Altesse
SIRET 80123392500073 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle
Autre, précisezCFTCCFE-CGC
Déposé le 21 janvier 2021Effet le 1 janvier 2021
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orest group
SIRET 40283959100011 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)Autre, précisezCFDTCFE-CGCCGT-FO
Déposé le 9 février 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Cartier international
SIRET 32113034600034 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux
Accord de fonctionnement du comite social et economique de la societe cartier international
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 13 mars 2023Effet le 1 janvier 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rubel & menasche
SIRET 56208299000036 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Accord relatif a la reconnaissance de l'ues rubel & menasche
Autre, précisez
Déposé le 15 septembre 2023Effet le 15 septembre 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rubel & menasche
SIRET 56208299000036 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Accord qvt
Non discrimination - DiversitéQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleTélétravailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 28 novembre 2022Effet le 1 décembre 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rochet group
SIRET 32572033200072 · APE 4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Un avenant a l’accord collectif du 29 mars 2011 relatif a l’amenagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 4 avril 2024Effet le 1 avril 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Pichard-balme
SIRET 42300462100037 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H
Déposé le 28 novembre 2022Effet le 28 novembre 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Diam concept
SIRET 82010272100017 · APE 7219Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Accord d'entreprise relatif au temps de travail : salaries dont la duree du travail est decomptee en heure
Durée collective du temps de travailTravail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Droit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 30 septembre 2022Effet le 1 octobre 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Beeline concessions
SIRET 48475911300042 · APE 4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Accord resultant de la negociation annuelle obligatoire concernant la politique salariale 2021 au sein de la societe beeline concessions
Indemnités (dont kilométrique)CGT
Déposé le 30 janvier 2023Effet le 1 janvier 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Gl bijoux
SIRET 89753756900039 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Nao 2023 accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailCFTCCFE-CGC
Déposé le 18 juillet 2023Effet le 1 janvier 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Beeline concessions
SIRET 48475911300042 · APE 4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Accord concernant l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie au travail au sein de la societe beeline concessions
Non discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleDroit à la déconnexion et outils numériquesCGT
Déposé le 27 juillet 2023Effet le 28 juillet 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Dps beaune
SIRET 83969459300014 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord sur le périmètre de mise en place du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 6 mars 2024Effet le 29 février 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Puiforcat.emile puiforcat.orfevre
SIRET 53520515700030 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Avenant à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 30 mai 2001
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Durée collective du temps de travailForfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 21 décembre 2020Effet le 1 janvier 2021
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sas guglielmetto
SIRET 53745362300010 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Sas guglielmetto accord d'entreprise
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 1 mars 2024Effet le 2 mars 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Seiko watch europe
SIRET 40275904700150 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Nao
Autre, précisezCFE-CGC
Déposé le 7 mars 2024Effet le 1 avril 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Protocole d'accord sur les remunérations et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2024 de la société rolot & lemasson
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)CGTCFDT
Déposé le 23 février 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Accord organisation et aménagement du temps de travail avnenant n°3 2024 02 09
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 21 février 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ets rolot et lemasson
SIRET 51552052600010 · APE 3212Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Protocole d'accord sur l'aménagement du temps et des conditions de travail pour l'année 2024 de la société rolot & lemasson
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidaritéCGTCFDTCFE-CGC
Déposé le 21 février 2024Effet le 1 janvier 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Altesse
SIRET 80123392500073 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'apld
Autre, précisezCGTCFTCCFE-CGC
Déposé le 22 décembre 2020Effet le 11 janvier 2021
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Societe cartier
SIRET 77565885900019 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord collectif sur le teletravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisezTélétravailCGT
Déposé le 21 février 2022Effet le 1 février 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Cartier
SIRET 77565885900019 · APE 4777Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Accord sur le vote électronique
Autre, précisezTélétravailCGT
Déposé le 26 avril 2023Effet le 13 avril 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
