LégiSocial

Rechercher un accord d'entreprise

Par raison sociale, SIREN, thème de négociation, syndicat signataire ou branche (IDCC).

Base à jour au .

Recherche dans le texte des accords, par taille, secteur et région, et recherche de clauses : réservées à LégiMax et LégiMax Social.

Accords de la branche :
IDCC 2702 — Convention collective du travail du personnel des banques d...
25 accords trouvés

Le texte intégral est réservé aux abonnés Conventions collectives (CCN-C) et LégiMax / LégiMax Social.

Accords d'entreprise 1 à 25 sur 25 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise Objet de l'accord Thèmes de négociation Date du texte
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les "voyages famille" attribués aux cadres locaux de bnp paribas antilles guyane Système de prime (autre qu'évolution) Autre Déposé le 27 juillet 2026 Effet le 26 juin 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord définissant les cotisations applicables au titre du régime de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire au sein de la société bnp paribas antilles-guyane Couverture complémentaire santé - maladie Autre Déposé le 10 décembre 2025 Effet le 1 avril 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2026 au sein de bnp paribas antilles guyane - accord d'entreprise du 28 octobre 2025 Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Autre Déposé le 10 décembre 2025 Effet le 27 octobre 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord définissant les cotisations applicables au titre du régime de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire au sein de la société bnp paribas antilles guyane Couverture complémentaire santé - maladie Autre Déposé le 10 décembre 2025 Effet le 1 avril 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Esigelec SIRET 41370111100028 · APE 8542Z Enseignement supérieur Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Egalité salariale F/H Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CFTC CFE-CGC CGT-FO Déposé le 26 juillet 2025 Effet le 1 mai 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les contraintes spécifiques de travail de bnp paribas antilles guyane Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre Déposé le 6 mai 2025 Effet le 1 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur la mise en place du dispositif de permanence durant la période du carnaval au sein de bnp paribas antilles guyane Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre Déposé le 25 février 2025 Effet le 20 février 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025 au sein de bnp paribas antilles guyane Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Autre Déposé le 11 décembre 2024 Effet le 26 novembre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur la mise en place du dispositif de permanence durant la période du carnaval au sein de bnp paribas antilles guyane Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre Déposé le 22 mars 2024 Effet le 6 février 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord d'adhésion de la société bnp paribas antilles guyane à l'accord sur le télétravail dans le groupe bnp paribas en france du 8 juillet 2021 modifié par son avenant du 23 mai 2023 Télétravail CFE-CGC Autre Déposé le 2 février 2024 Effet le 29 février 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas anilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024 au sein de bnpp ag Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Autre Déposé le 15 décembre 2023 Effet le 12 novembre 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur la mise en place du travail le dimanche pour la migration du système informatique sab au sein de bnp paribas antilles guyane Travail du dimanche Autre Déposé le 14 novembre 2023 Effet le 27 septembre 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif aux moyens supplémentaires de communication alloués aux organismes syndicales de bnp paribas antilles guyane Autre, précisez Autre Déposé le 5 juillet 2023 Effet le 11 mai 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Avenant à l'accord du 16/11/2022 sur la qvct, sur la prévention des rps, sur le recueil et le traitement des signalements de comportements susceptibles de relever du harcèlement moral ou sexuel, de la discrimination et des agissements sexistes Stress, risques psycho-sociaux GPEC Non discrimination - Diversité QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Formation professionnelle Droit syndical, IRP, expression des salariés Droit à la déconnexion et outils numériques Autre Déposé le 5 juillet 2023 Effet le 11 mai 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les titres restaurant attribues aux salaries de bnp paribas antilles guyane Autre, précisez Autre Déposé le 10 mai 2023 Effet le 20 mars 2023
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Négociations annuelles obligatoires - accord d'entreprise du 07 novembre 2022 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Compte épargne temps Dispositifs don de jour et jour de solidarité Mobilité (géographique, professionnelle - promotions) CFDT CFE-CGC Autre Déposé le 21 décembre 2022 Effet le 7 novembre 2022
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Nao 2021 - accord d'entreprise du 12 mars 2021 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Autre Déposé le 9 avril 2021 Effet le 12 mars 2021
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime exceptionnelle en 2020 au sein de bnp paribas antilles guyane Système de prime (autre qu'évolution) Autre Déposé le 17 juillet 2020 Effet le 1 juin 2019
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les indemnités de départ à la retraite versées aux salariés de bnp paribas antilles-guyane GPEC Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...) Autre Déposé le 20 mai 2019 Effet le 29 avril 2019
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif au travail & handicap au sein de bnp paribas antilles guyane Travailleurs handicapés CFDT Autre Déposé le 30 juillet 2019 Effet le 1 janvier 2999
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de bnp paribas antilles guyane Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Autre Déposé le 30 juillet 2019 Effet le 21 juin 2019
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur les primes de médailles du travail versées aux salariés de bnp paribas antilles-guyane GPEC Autre Déposé le 20 mai 2019 Effet le 1 janvier 2999
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Négociation annuelle obligatoire 2019 - accord d'entreprise du 29 avril 2019 Supplément d'intéressement Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Formation professionnelle Autre Déposé le 20 mai 2019 Effet le 29 avril 2019
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Négociation annuelle obligatoire 2018 - accord d'entreprise du 3 avril 2018 Supplément d'intéressement Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Autre, précisez Autre Déposé le 29 juin 2018 Effet le 4 avril 2018
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bnp paribas antilles guyane SIRET 39309575700026 · APE 6419Z Autres intermédiations monétaires Accord sur la mise en place du comité social et economique au sein de bnp paribas antilles-guyane Autre Déposé le 30 août 2018 Effet le 27 juillet 2018
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.