Accord d’entreprise fixant le nombre et le perimetre des etablissements distincts au sein de la societe ataub
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électroniqueCFDT
Déposé le 23 mars 2026Effet le 24 mars 2026
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Co be architecture et paysage
SIRET 44288913500079 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord sur la mise en place des representants de proximite
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 5 décembre 2024Effet le 29 novembre 2024
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Co be architecture et paysage
SIRET 44288913500079 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d'entreprise - mise en place d'horaires individualises
Durée collective du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 7 juillet 2025Effet le 1 juillet 2025
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Aagroup rennes
SIRET 44263274100033 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte epargne temps
Compte épargne temps
Déposé le 16 février 2026Effet le 1 janvier 2026
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Aagroup rennes
SIRET 44263274100033 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail de 2002
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 16 février 2026Effet le 1 janvier 2026
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Artefact
SIRET 32391363200028 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'interessement
Intéressement
Déposé le 2 mars 2026Effet le 1 octobre 2025
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Ecosi
SIRET 80771891100041 · APE 7112B Ingénierie, études techniques
Accord d'entreprise relatif a l'organisation du temps de travail dans l'entreprise
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 31 janvier 2026Effet le 1 février 2026
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23 juin engineering
SIRET 81432084200028 · APE 6619A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Accord collectif d'entreprise apld
Autre, précisez
Déposé le 13 octobre 2020Effet le 1 novembre 2020
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Padw
SIRET 50165250700028 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif À l’amÉnagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 22 janvier 2026Effet le 1 janvier 2026
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Nomade
SIRET 43943993600071 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvres des conges payes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 27 juin 2025Effet le 1 juin 2025
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Societe d'architecture boitte
SIRET 44847702600026 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Déposé le 2 décembre 2025Effet le 1 décembre 2025
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Brunerie
SIRET 42149427900019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif a la contribution et a l'abondement du budget des activites sociales et culturelles du cse
Autre, précisez
Déposé le 17 décembre 2025Effet le 1 janvier 2026
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Groupe 6
SIRET 33047216800047 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord relatif a la prime de partage de la valeur
Autre, précisez
Déposé le 9 décembre 2025Effet le 9 décembre 2025
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Groupe bdl
SIRET 44893104800020 · APE 7022Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 14 novembre 2025Effet le 1 janvier 2022
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A.26-gl
SIRET 38111337200043 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord relatif a l'imposition de conges payes
Autre, précisez
Déposé le 9 avril 2020Effet le 10 avril 2020
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Theoreme ingenierie
SIRET 51429334900031 · APE 7112B Ingénierie, études techniques
Accord d'entreprise relatif a la duree du travail aux conges payes et au teletravail
Système de rémunération (autres qu'évolution)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDispositifs don de jour et jour de solidaritéQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleTélétravailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 10 décembre 2024Effet le 11 décembre 2024
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Atelier d'architecture miguel montouro et associes
SIRET 50029754400032 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif apld rebond
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 18 septembre 2025Effet le 1 octobre 2025
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La architectures
SIRET 51443180800039 · APE 7111Z Activités d'architecture
Renouvellement d'accord d'entreprise portant sur l'amenagement et la repartition du temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 3 janvier 2025Effet le 8 janvier 2025
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Atelier d'architecture miguel montouro et associes
SIRET 50029754400032 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif apld rebond
Autres dispositions emploi
Déposé le 22 septembre 2025Effet le 1 octobre 2025
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La architectures
SIRET 51443180800039 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise portant sur l'amenagement et la repartition du temps de travail applicable au 06 mai 2024
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 13 mai 2024Effet le 6 mai 2024
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Societe par actions simplifiee d'architecture s/z architectures
SIRET 32679197700050 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d entreprise passage des conges payes en jours ouvres
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de rémunération (autres qu'évolution)Indemnités (dont kilométrique)
Déposé le 10 septembre 2025Effet le 1 septembre 2025
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Aagroup valence
SIRET 37976373300027 · APE 7112B Ingénierie, études techniques
Un accord d'entreprise relatif a l'organisation du temps de travail
Compte épargne tempsForfaits (en heures, en jours)Droit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 8 septembre 2025Effet le 1 août 2025
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Un accord relatif a l'activite partielle longue duree-rebond
Travail à temps partiel
Déposé le 5 septembre 2025Effet le 28 juillet 2025
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Atelier architecture king kong five
SIRET 39781567100052 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise organisation du temps de travail
Indemnités (dont kilométrique)Heures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 16 juillet 2025Effet le 16 juillet 2025
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Faber
SIRET 44238028300030 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'amenagement du temps de travail
Autre, précisez
Déposé le 28 juillet 2025Effet le 1 janvier 2025
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Chabanne architecte
SIRET 44000855500011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Projet d’accord forfait mobilités durables (renouvellement)
Autre, précisez
Déposé le 9 juillet 2025Effet le 1 juillet 2025
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Un avenant n° 1 a l'accord du 5 juin 2025 relatif a l'activite partielle longue duree rebond
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
Déposé le 30 juillet 2025Effet le 30 juillet 2025
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Archivolto
SIRET 49389020600029 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d'amenagement du temps de travail pluri hebdomadaire
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Droit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 15 juillet 2025Effet le 1 juin 2025
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Sarl arti'zen
SIRET 53243201000025 · APE 7112B Ingénierie, études techniques
Accord collectif - forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 30 juin 2025Effet le 1 juillet 2025
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Ledru architectes
SIRET 89007800900010 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés
Autre, précisez
Déposé le 2 juin 2025Effet le 1 juin 2025
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Solea voutier et associes architectes
SIRET 75086646900018 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'intéressement
IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Système de prime (autre qu'évolution)
Déposé le 27 juin 2025Effet le 1 avril 2025
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Un accord relatif a l'activite partielle longue duree - rebond
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutre, précisez
Déposé le 12 juin 2025Effet le 1 juillet 2025
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Archidea
SIRET 41487338000011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Déposé le 19 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
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G.o - architectes
SIRET 49140158400041 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 9 juin 2025Effet le 1 juillet 2025
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Novia architecture
SIRET 93100888200017 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours
Durée collective du temps de travailForfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Droit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 3 octobre 2024Effet le 23 septembre 2024
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Philippe chiambaretta architecte
SIRET 53166206200037 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord relatif à l'allocation de mobilités durables
Indemnités (dont kilométrique)
Déposé le 24 octobre 2024Effet le 1 octobre 2024
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Cercle-energie
SIRET 92853568100011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif aux conventions individuelles de forfaits jours
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 23 avril 2025Effet le 1 mai 2025
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Cercle-energie
SIRET 92853568100011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d’entreprise relatif a la renonciation aux jours de conges de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Déposé le 23 avril 2025Effet le 1 mai 2025
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En act - architecture
SIRET 43893167700019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 27 mai 2025Effet le 1 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Amma architecte
SIRET 81470764200033 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord relatif au temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 13 mai 2025Effet le 1 juin 2025
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Fabriques architectures paysages
SIRET 49357633400012 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise societe fabriques architectures paysages relatif à la durée du travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 21 mai 2025Effet le 1 juin 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Philippe chiambaretta architecte
SIRET 53166206200037 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord relatif au forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion
Forfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 7 octobre 2024Effet le 1 octobre 2024
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Atelier des loges architecture&design
SIRET 93988026600019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord d'entreprise portant sur les congés d'ancienneté
Autre, précisez
Déposé le 30 avril 2025Effet le 1 janvier 2026
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Christian liaigre
SIRET 39307009900089 · APE 7490B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 19 septembre 2024Effet le 30 septembre 2024
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Studio christian liaigre
SIRET 53807603500020 · APE 7410Z Activités spécialisées de design
Accord d entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 19 septembre 2024Effet le 30 septembre 2024
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Interland
SIRET 47782926100031 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés au sein de la société interland
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 18 mars 2025Effet le 19 mars 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Enia architectes
SIRET 32886221400058 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif concernant l'organisation des élections 2025 des membres du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Déposé le 6 mars 2025Effet le 15 avril 2025
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Dp architecture
SIRET 51514635500034 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec jrtt
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 27 février 2024Effet le 1 avril 2024
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Parpoil et associes architectes
SIRET 50508982100019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif relatif au dispositif spÉcifique activitÉ partielle de longue durÉe
Autre, précisez
Déposé le 13 juin 2022Effet le 2 mai 2022
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Quadri fiore architecture
SIRET 32742239000044 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise sur la mise en Œuvre du forfait mobilites durables
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Déposé le 12 mars 2025Effet le 1 janvier 2025
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Nadau architecture
SIRET 50774807700033 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif relatif a l'activite reduite pour le maintien en emploi
Autres dispositions emploi
Déposé le 28 octobre 2020Effet le 1 novembre 2020
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Ddl architectes
SIRET 49858806000026 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise sur la mise en place de cdd à objet défini chez ddl architectes
Autre, précisez
Déposé le 27 novembre 2024Effet le 28 novembre 2024
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Icos architecture
SIRET 87831684300043 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord suppression des jours supplementaires de fractionnement
Durée collective du temps de travailFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 2 janvier 2025Effet le 3 janvier 2025
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Dlw architectes associes
SIRET 42111837300040 · APE 7111Z Activités d'architecture
Modification durée du mandat membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Déposé le 14 février 2025Effet le 14 février 2025
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Ateliers 234
SIRET 41480988900010 · APE 7111Z Activités d'architecture
Avenant n° 3 À l'accord collectif relatif au tÉlÉtravail du 20/10/2020
TélétravailCFDT
Déposé le 7 novembre 2023Effet le 15 novembre 2023
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Pierre yovanovitch sarl
SIRET 44125524700047 · APE 7410Z Activités spécialisées de design
Accord d'entreprise relatif au télétravail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleTélétravail
Déposé le 15 juillet 2024Effet le 5 juillet 2024
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Groupe a40 architectes
SIRET 48837645000034 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif relatif a l’amenagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 17 janvier 2025Effet le 1 janvier 2025
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Coldefy et associes architectes urbanistes
SIRET 39173515600047 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise sur la gestion des ressources humaines, le temps de travail et le télétravail
Compte épargne tempsFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailAutres dispositions emploiTélétravail
Déposé le 13 janvier 2025Effet le 1 novembre 2024
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Atelier des loges
SIRET 45322803300024 · APE 7111Z Activités d'architecture
Mise en place d'une subrogation avec maintien de salaire dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique
Déposé le 13 décembre 2024Effet le 1 janvier 2025
Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rdai
SIRET 72201264800043 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise n°4 relatif au télétravail chez rdai
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleTélétravail
Déposé le 7 juin 2024Effet le 29 juin 2024
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Rdai
SIRET 72201264800043 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise à durée déterminée - dotation exceptionnelle cse - budget des activités sociales et culturelles
Autre, précisez
Déposé le 4 juin 2024Effet le 29 juin 2024
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Ym architecture
SIRET 80239268800031 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise sur le teletravail
Télétravail
Déposé le 22 septembre 2023Effet le 1 octobre 2023
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Habitat rural architecture
SIRET 32910710600042 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif À la fixation du contingent d’heures supplÉmentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Déposé le 29 octobre 2024Effet le 1 janvier 2024
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Archipente
SIRET 53323805100031 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 18 juillet 2023Effet le 1 juillet 2023
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Alu
SIRET 47789215200034 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif ues
Autre, précisez
Déposé le 14 juin 2024Effet le 1 juillet 2024
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2p concept
SIRET 79921127100025 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord collectif relatif au forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
Déposé le 30 septembre 2024Effet le 1 octobre 2024
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Aagroup lille
SIRET 90169776300018 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Déposé le 26 septembre 2024Effet le 1 octobre 2024
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Sarl op-en
SIRET 48417001400027 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
Indemnités (dont kilométrique)
Déposé le 16 septembre 2024Effet le 13 septembre 2024
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Sarl op-en
SIRET 48417001400027 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif à la rémunération du congé pour enfant malade
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Déposé le 16 septembre 2024Effet le 13 septembre 2024
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Sarl op-en
SIRET 48417001400027 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d'entreprise sur la renonciation des jours de fractionnement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Déposé le 16 septembre 2024Effet le 13 septembre 2024
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Co-be architecture et paysage
SIRET 44288913500079 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Déposé le 30 juillet 2024Effet le 16 septembre 2024
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Titan
SIRET 53385202600020 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
Déposé le 6 septembre 2024Effet le 1 juin 2024
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Bello architecte
SIRET 91347289000015 · APE 7111Z Activités d'architecture
Semaine de 4 jours et réduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autre, précisez
Déposé le 11 juillet 2024Effet le 1 juillet 2024
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Aagroup dijon
SIRET 38036958700031 · APE 7111Z Activités d'architecture
Organisation du temps de travail
Compte épargne tempsForfaits (en heures, en jours)
Déposé le 30 juillet 2024Effet le 1 août 2024
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Borderioux di legge sarl (aménagement du temps de travail)
SIRET 43450883400026 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Travail à temps partielFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
Déposé le 20 novembre 2023Effet le 1 janvier 2024
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Bast
SIRET 79294485200021 · APE 7111Z Activités d'architecture
Avenant a l accord d'interessement
Intéressement
Déposé le 15 juillet 2024Effet le 1 janvier 2024
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Chabanne architecte
SIRET 44000855500011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Projet d'accord forfait mobilités durables (renouvellement)
Autre, précisez
Déposé le 5 juillet 2024Effet le 1 juillet 2024
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A+ sarl
SIRET 48035070100037 · APE 7111Z Activités d'architecture
Intéressement 2024-2025
Intéressement
Déposé le 13 juin 2024Effet le 1 janvier 2024
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Kubic
SIRET 80177392000039 · APE 7111Z Activités d'architecture
Intéressement
Intéressement
Déposé le 25 juin 2024Effet le 1 janvier 2024
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Leclercq associes
SIRET 52361648000019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Avenant de revision partielle de l’accord collectif portant sur le statut du personnel
Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelleAutre, précisez
Déposé le 23 mars 2023Effet le 24 mars 2023
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Leclercq associes
SIRET 52361648000019 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif d’entreprise relatif aux criteres d’eligibilite des candidats aux departs volontaires dans le cadre d'un licenciement economique de moins de dix salaries
Autres dispositions emploiAutre, précisez
Déposé le 25 avril 2023Effet le 3 avril 2023
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Artbuild architectes
SIRET 48280857300059 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord collectif relatif au contrat À durÉe dÉterminÉe et À objet dÉfini
Autres dispositions emploiAutre, précisez
Déposé le 20 mars 2023Effet le 9 mars 2023
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Amma architecte
SIRET 81470764200033 · APE 7111Z Activités d'architecture
Un accord relatif au temps de travail
Durée collective du temps de travail
Déposé le 28 mai 2024Effet le 1 juin 2024
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Accord d’entreprise relatif aux régimes de remboursement complémentaire de frais de santé et de prévoyance
Couverture complémentaire santé - maladieAutre
Déposé le 29 mai 2024Effet le 1 janvier 2024
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Woop
SIRET 92124248300011 · APE 7111Z Activités d'architecture
Avenant n°1 a l’accord collectif sur les amenagements du temps de travail au sein de de la societe woop conclu le 18 janvier 2023
Forfaits (en heures, en jours)Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 17 avril 2024Effet le 1 avril 2024
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W m architectes
SIRET 41010215600032 · APE 7111Z Activités d'architecture
Accord d’entreprise relatif À l’organisation du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution)Durée collective du temps de travailHeures supplémentaires (contingent, majoration)Forfaits (en heures, en jours)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Autre, précisezDroit à la déconnexion et outils numériques
Déposé le 26 janvier 2024Effet le 1 février 2024
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