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Par raison sociale, SIREN, thème de négociation, syndicat signataire ou branche (IDCC).

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Accords de la branche :

IDCC 2310 — Convention collective nationale régissant les rapports entre...

9 accords trouvés

SIREN

016380081 (2)

692039514 (2)

330973132 (1)

380544932 (1)

389013491 (1)

392886982 (1)

433240439 (1)

Code APE

9001Z (3)

1089Z (2)

2319Z (2)

1082Z (1)

9004Z (1)

Le texte intégral est réservé aux abonnés Conventions collectives (CCN-C) et LégiMax / LégiMax Social.

Accords d'entreprise 1 à 9 sur 9 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise	Objet de l'accord	Thèmes de négociation	Date du texte
Chaillot-thÉÂtre national de la danse SIRET 69203951400017 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord de prorogation du dÉlai de survie de l'accord sur la rÉduction et l'amÉnagement du temps de travail au sein de chaillot - thÉÂtre national de la danse	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT	7 décembre 2021 Déposé le 6 janvier 2022 Effet le 7 décembre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Scene nationale 61 SIRET 33097313200013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel	Droit syndical, IRP, expression des salariés	5 octobre 2021 Déposé le 5 octobre 2021 Effet le 5 octobre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre cinema SIRET 38054493200029 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord du 14/12/2020 relatif à la nao 2020	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Autre, précisez CGT CFDT	14 décembre 2020 Déposé le 22 décembre 2020 Effet le 14 décembre 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre national de chaillot SIRET 69203951400017 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord salarial 2020	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Egalité salariale F/H Classifications CGT	17 novembre 2020 Déposé le 11 décembre 2020 Effet le 17 décembre 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ennolys SIRET 38901349100011 · APE 1089Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca	Accord de nao 2021	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) CGT	4 janvier 2021 Déposé le 14 janvier 2021 Effet le 4 janvier 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Tradifrais SIRET 43324043900011 · APE 1089Z Fabrication d'autres produits alimentaires nca	Accord relatif à la mise en place du télétravail	Télétravail CFDT	18 décembre 2018 Déposé le 14 janvier 2019 Effet le 1 janvier 2019	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Chocolat mathez SIRET 39288698200041 · APE 1082Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie	Accord d entreprise sur l amenagement du temps de travail	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) CGT-FO	1 janvier 2018 Déposé le 4 juillet 2018 Effet le 1 janvier 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Schott sfam SIRET 01638008100063 · APE 2319Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique	Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) CGT	20 avril 2018 Déposé le 7 mai 2018 Effet le 1 mai 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Schott sfam SIRET 01638008100063 · APE 2319Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique	Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017	Autre, précisez CGT	8 décembre 2017 Déposé le 10 janvier 2018 Effet le 8 décembre 2017	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.