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Accords d'entreprise 1 à 58 sur 58 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise	Objet de l'accord	Thèmes de négociation	Date du texte
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'établissement - hyper u boulazac - travail dimanche après-midi	CGT CFE-CGC CGT-FO	20 décembre 2018 Déposé le 24 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Supermarches l.c.c SIRET 39337082000010 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux	Remuneration temps de travail et partage valeur ajoutee	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Reprise des données Indemnités (dont kilométrique) Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Compte épargne temps Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité CFE-CGC	24 mai 2023 Déposé le 15 juin 2023 Effet le 1 juin 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif aux institutions représentatives du personnel chez coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés CFE-CGC CGT-FO	31 mai 2022 Déposé le 20 juin 2022 Effet le 31 mai 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif à l'adoption du vote électronique	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	9 juin 2022 Déposé le 22 juin 2022 Effet le 9 juin 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coopatlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif à l'exercice du droit syndical	Droit syndical, IRP, expression des salariés CGT CFE-CGC CGT-FO	9 juin 2022 Déposé le 22 juin 2022 Effet le 9 juin 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Prorogation des mandats des représentants du personnel	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CFE-CGC CGT-FO	13 janvier 2022 Déposé le 14 janvier 2022 Effet le 17 janvier 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif au compte epargne temps	Compte épargne temps Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CFE-CGC CGT-FO	24 février 2022 Déposé le 9 mars 2022 Effet le 1 mars 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif aux nao 2022	Autre, précisez CFE-CGC CGT-FO	28 février 2022 Déposé le 10 mars 2022 Effet le 1 mars 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif à a gratification de fin de carrière	Autre, précisez CFE-CGC CGT-FO	31 décembre 2021 Déposé le 17 janvier 2022 Effet le 1 janvier 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif au maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel non cadre	Prévoyance collective, autre que santé maladie CGT CFE-CGC CGT-FO	3 décembre 2020 Déposé le 2 novembre 2021 Effet le 1 janvier 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet au sein de coop atlantique	Système de rémunération (autres qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) CFE-CGC CGT-FO	29 octobre 2021 Déposé le 3 novembre 2021 Effet le 1 janvier 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif au maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel cadre	Prévoyance collective, autre que santé maladie CFE-CGC CGT-FO	3 décembre 2020 Déposé le 2 novembre 2021 Effet le 1 janvier 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'établissement sur la prise en charge de tickets repas en supermarchés par l'employeur	Indemnités (dont kilométrique) Autre, précisez CGT CGT-FO	1 octobre 2021 Déposé le 2 novembre 2021 Effet le 1 octobre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord compte epargne temps coop atlantique	Compte épargne temps Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CFE-CGC CGT-FO	27 octobre 2021 Déposé le 3 novembre 2021 Effet le 27 octobre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord de substitution (su château d'oléron) - coop atlantique	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	29 octobre 2021 Déposé le 3 novembre 2021 Effet le 3 novembre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat	Système de prime (autre qu'évolution) CGT CFE-CGC CGT-FO	28 octobre 2021 Déposé le 2 novembre 2021 Effet le 2 novembre 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711B Commerce d'alimentation générale	Accord de substitution super u d'oléron	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	9 juin 2021 Déposé le 17 juin 2021 Effet le 16 juin 2021	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711B Commerce d'alimentation générale	Accord n°4 en faveur de l'insertion et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap à coop atlantique	Travailleurs handicapés Autres dispositions emploi CFE-CGC CGT-FO	12 mars 2021 Déposé le 24 mars 2021 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711B Commerce d'alimentation générale	Accord de substitution (su seilhac) coop atlantique	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	12 mars 2021 Déposé le 24 mars 2021 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord de substitution (su buxerolles) coop atlantique	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	25 janvier 2021 Déposé le 27 janvier 2021 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord relatif aux règles de suppléance au sein du cse central de coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	26 janvier 2021 Déposé le 27 janvier 2021 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions représentatives du personnel chez coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	25 janvier 2021 Déposé le 27 janvier 2021 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif aux salires - nao 2020	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes CFE-CGC CGT-FO	25 juillet 2020 Déposé le 2 octobre 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant de prolongation à l'accord de revitalisation du site d'ingrandes	Autres dispositions emploi CGT CFE-CGC CGT-FO	17 juillet 2020 Déposé le 12 août 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'ets sur la prise en charge de tickets repas en supermarché par l'employeur	Indemnités (dont kilométrique) Autre, précisez CGT CGT-FO	7 juillet 2020 Déposé le 12 août 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'ets cse supermarchés sur le travail du dimanche après-midi, magasins fermés	Travail du dimanche Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT-FO	7 juillet 2020 Déposé le 7 août 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord retraite complémentaire	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	19 mai 2020 Déposé le 15 juin 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l’accord de méthode dans le cadre du projet de recentrage de la logistique de coop atlantique sur l’approvisionnement des magasins de proximité coop, ayant pour conséquence un projet de licenciement collectif pour motif économique	Accords de méthode (PSE) Autres dispositions emploi CFE-CGC CGT-FO	10 avril 2020 Déposé le 16 avril 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord de substitution suite à l'achat du u express de vaux sur mer	Autre, précisez CGT CFE-CGC CGT-FO	6 février 2020 Déposé le 25 février 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord de méthode relatif à la fermeture de l’entrepôt de condat et au recentrage de l’activité de l’entrepôt des grandes-bauches de saintes sur l’approvisionnement des magasins de proximité coop atlantique	Accords de méthode (PSE) Autres dispositions emploi CFE-CGC CGT-FO	13 février 2020 Déposé le 21 février 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions du personnel chez coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CFE-CGC	13 décembre 2019 Déposé le 26 décembre 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif aux régles de suppléance au sein du cse central de coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	20 décembre 2019 Déposé le 9 janvier 2020 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord relatif aux conditions et modalités de diffusion des informations syndicales coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Droit à la déconnexion et outils numériques CFE-CGC CGT-FO	9 juillet 2019 Déposé le 25 juillet 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de coop atlantique	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT CFE-CGC CGT-FO	23 juillet 2019 Déposé le 25 juillet 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité de groupe	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires CGT CFE-CGC CGT-FO	3 mai 2019 Déposé le 27 mai 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant à l'accord sur l'egalité professionnelle chez coop atlantique	Egalité salariale F/H Autres dispositions Egalité professionnelle CFE-CGC CGT-FO	13 décembre 2019 Déposé le 26 décembre 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Coop atlantique - nao 2019 - accord relatif aux salaires	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes CGT CGT-FO	29 mars 2019 Déposé le 19 avril 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Complément d'accord relatif à l'exercice du droit syndcal chez coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CGT-FO	27 février 2019 Déposé le 26 mars 2019 Effet le 27 février 2019	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Don de jours chez coop atlantique	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité CGT CGT-FO	27 février 2019 Déposé le 26 mars 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord sur la mise en place du csec coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFDT CFE-CGC CGT-FO	13 décembre 2018 Déposé le 21 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord ets sur le travail du dimanche après-midi en juillet/août 2019 - magasins fermés -cse supermarchés coop atlantique	Travail du dimanche Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT-FO	19 juin 2019 Déposé le 25 juin 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'etablissement sur la « prise en charge de tickets repas en supermarchés par l’employeur »	Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) CGT CGT-FO	13 juin 2019 Déposé le 24 juin 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord collectif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat chez coop atlantique	Système de prime (autre qu'évolution) CFE-CGC CGT-FO	20 mars 2019 Déposé le 19 avril 2019 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Protocole d'accord préélectoral - election des membres de la délégation du personnel du comité social et economique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	1 octobre 2018 Déposé le 10 octobre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Coop atlantique - rattachements dp	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CFE-CGC CGT-FO	7 décembre 2017 Déposé le 19 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Mise en place du csec coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFDT CFE-CGC CGT-FO	13 décembre 2018 Déposé le 21 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord d'etablissement - hyper u boulazac - travail dimanche après-midi 23 décembre 2018	Durée collective du temps de travail Travail du dimanche Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT CFE-CGC CGT-FO	20 décembre 2018 Déposé le 24 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Avenant frais de santé	Couverture complémentaire santé - maladie CGT CFE-CGC CGT-FO	1 décembre 2017 Déposé le 27 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Prorogation des mandats des représentants du personnel	Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CFE-CGC CGT-FO	31 janvier 2018 Déposé le 19 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 7010Z Activités des sièges sociaux	Accord relatif à la mise en place des nouvelles institutions représentatives du personnel chez coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	27 septembre 2018 Déposé le 10 octobre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	L’accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé	Couverture complémentaire santé - maladie CGT CFE-CGC CGT-FO	7 novembre 2018 Déposé le 12 novembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord sur l'egalité professionnelle	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CFE-CGC CGT-FO	13 décembre 2018 Déposé le 24 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ues humanis SIRET 75320114400015 · APE 8299Z Autres activités de soutien aux entreprises nca	Accord de methode relatif aux modalites de negociations jusqu’a l’issue des elections professionnelles dans le cadre du rapprochement malakoff mederic humanis	Droit syndical, IRP, expression des salariés Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFDT CFE-CGC	27 novembre 2018 Déposé le 28 décembre 2018 Effet le 27 novembre 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord sur l'adoption du vote electronique - coop atlantique	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFE-CGC CGT-FO	10 juillet 2018 Déposé le 13 juillet 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Accord travail dimanche am saison 2018 - ce supermarchés	Système de rémunération (autres qu'évolution) Travail du dimanche Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT-FO	17 mai 2018 Déposé le 22 juin 2018 Effet le 8 juillet 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés	Rattachement dp (avenant à l'accord du 7 décembre 2017)	Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT CFE-CGC CGT-FO	11 avril 2018 Déposé le 28 juin 2018 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Coop atlantique SIRET 52558013000017	Accord d'etablissement sur la prise en charge de tickets repas en supermarchés par l'employeur	Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) CGT CGT-FO	26 avril 2018 Déposé le 22 juin 2018 Effet le 1 juin 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Rhoda coop SIRET 77627242900015 · APE 4631Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes	Accord collectif d'entreprise relatif a l’amÉnagement du temps de travail	Forfaits (en heures, en jours) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	4 mai 2018 Déposé le 25 mai 2018 Effet le 7 mai 2018	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.

Coop atlantique SIRET 52558013000017 · APE 4711D Supermarchés

Accord d'établissement - hyper u boulazac - travail dimanche après-midi

CGT CFE-CGC CGT-FO

20 décembre 2018 Déposé le 24 décembre 2018 Effet le 1 janvier 2999