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Accords de la branche :
IDCC 1334 — ENSEIGNEMENT PROVE
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Accords d'entreprise 1 à 1 sur 1 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise Objet de l'accord Thèmes de négociation Date du texte
Association direction diocésaine enseignement catholique SIRET 40237558800017 · APE 8412Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale AmÉnagement du temps de travail Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Compte épargne temps Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité Déposé le 19 novembre 2021 Effet le 1 septembre 2021
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