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Accords de la branche :
IDCC 1014 — AUTOROUTES
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Accords d'entreprise 1 à 8 sur 8 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise Objet de l'accord Thèmes de négociation Date du texte
Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Organisation du travail et heures de nuit dans les centres d'exploitation Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Travail de nuit Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez CFTC CFDT UNSA Déposé le 21 décembre 2023 Effet le 1 novembre 2023
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Election professionnelle 2023 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CFTC CFDT UNSA Déposé le 20 février 2023 Effet le 14 février 2023
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Gestion des emplois et des parcours professionnels et dispositifs de formation interne Autres dispositions emploi Autre, précisez CFTC CFDT UNSA Déposé le 1 septembre 2022 Effet le 20 juillet 2022
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Autoroute de liaison seine-sarthe SIRET 42265416000056 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Un accord d’entreprise de substitution au sein de l’unite economique et sociale alis Evolution des primes Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Dispositifs don de jour et jour de solidarité CFTC UNSA Déposé le 1 avril 2022 Effet le 1 avril 2022
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Mesures salariales 2022 et négociations annuelles obligatoires Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Indemnités (dont kilométrique) CFTC CFDT UNSA Déposé le 21 janvier 2022 Effet le 1 janvier 2022
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Centralisation de la supervision péage : organisation et temps de travail Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail du dimanche Travail à temps partiel Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez CFTC CFDT UNSA Déposé le 15 décembre 2021 Effet le 1 janvier 2022
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Centralisation de la supervision péage : accompagnement de la filière Système de rémunération (autres qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Mobilité (géographique, professionnelle - promotions) Autre, précisez CFTC CFDT UNSA Déposé le 15 décembre 2021 Effet le 1 janvier 2022
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Atmb SIRET 58205651100105 · APE 5221Z Services auxiliaires des transports terrestres Droit syndical et dialogue social Droit syndical, IRP, expression des salariés CFTC CFDT UNSA Déposé le 14 septembre 2021 Effet le 1 janvier 2999
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