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TO
Travailleur Occasionnel

Catégorie de salariés permettant le bénéfice d'une exonération de cotisations patronales pour les employeurs du secteur agricole, auprès de la MSA.
  • Questions fréquentes : notre IA vous réponds ✨
    • Qui est considéré comme travailleur occasionnel agricol ?
    • Qu'est-ce que signifie être un travailleur occasionnel agricole ?
    • Quelles sont les conditions pour être considéré comme travailleur occasionnel agricol ?
    • Quelles sont les conditions pour être considéré comme un travailleur occasionnel agricole ?
    • Quels sont les critères pour qu'un salarié soit considéré comme travailleur occasionnel ?

Infos & Conseils sur ce sujet

  • 23 juin 2025
    44.05032 Exonération TO-DE du secteur agricole : Comment la calculer en 2025 ?
    Paie Actualité
    Exonération TO-DE du secteur agricole : Comment la calculer en 2025 ?
  • 29 oct. 2024
    31.474426 Dispositif TO-DE : le PLFSS pour 2025 prévoit une pérennisation du dispositif
    Paie Agriculture Actualité
    Dispositif TO-DE : le PLFSS pour 2025 prévoit une pérennisation du dispositif
  • 26 févr. 2024
    26.322126 Le dispositif d’exonération TO-DE, du secteur agricole, devrait être pérennisé et amélioré
    Paie Actualité
    Le dispositif d’exonération TO-DE, du secteur agricole, devrait être pérennisé et amélioré
  • 4 juin 2024
    24.57704 Le BOSS confirme l’augmentation du plafond d’exonération du dispositif d’exonération TO-DE
    Paie Actualité
    Le BOSS confirme l’augmentation du plafond d’exonération du dispositif d’exonération TO-DE
  • 29 sept. 2017
    20.002052 Exonérations de cotisations patronales des travailleurs occasionnels agricoles : le régime 2013 a évolué
    Actualité
    Exonérations de cotisations patronales des travailleurs occasionnels agricoles : le régime 2013 a évolué
  • 6 janv. 2025
    14.180162 Comment déclarer la déclaration annuelle OETH en DSN  ?
    Paie Fiche pratique
    Comment déclarer la déclaration annuelle OETH en DSN  ?
  • 29 sept. 2017
    14.154055 Votre salarié est-il travailleur de nuit ?
    Fiche pratique
    Votre salarié est-il travailleur de nuit ?
  • 12 mars 2021
    13.95076 Pas de télétravail régulier ou occasionnel sans l’accord de l’employeur !
    Droit du travail Actualité
    Pas de télétravail régulier ou occasionnel sans l’accord de l’employeur !

Modèles à télécharger sur ce sujet

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés

RH Formulaire CERFA

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