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Accords d'entreprise 1 à 100 sur 895 , du plus récemment diffusé au plus ancien
Entreprise	Objet de l'accord	Thèmes de négociation	Date du texte
Centre audonien et francilien d art et de culture SIRET 78563149000048 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année	Travail à temps partiel Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	9 octobre 2026 Déposé le 14 octobre 2026 Effet le 15 octobre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre de bourg en bresse SIRET 48073694100018 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Modification de la prime annuelle	Evolution des primes	28 septembre 2026 Déposé le 6 octobre 2026 Effet le 28 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le bateau feu - scene nationale dunkerque SIRET 38434667200015 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Avenant n°11 a l’accord d’entreprise relatif a l’amenagement du temps de travail	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	7 juillet 2026 Déposé le 17 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Dierickx events SIRET 41769881800065 · APE 9002Z Activités de soutien au spectacle vivant	Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires	Heures supplémentaires (contingent, majoration)	9 octobre 2026 Déposé le 12 octobre 2026 Effet le 13 octobre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Atelier 231 - centre national des arts de la rue SIRET 43918692500020 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Prime de treizième mois	Système de prime (autre qu'évolution)	29 septembre 2026 Déposé le 6 octobre 2026 Effet le 30 novembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre de l'union - centre dramatique national du limousin SIRET 40278269200014 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant de révision de l'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (nao)	Autre, précisez CGT	15 septembre 2026 Déposé le 23 septembre 2026 Effet le 1 octobre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Scenes du jura SIRET 41340137300019 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif 2025 1. et 2.	Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) CGT	2 décembre 2025 Déposé le 19 juin 2026 Effet le 2 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Societe publique locale du metronum SIRET 90782893300016 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord d'entreprise spl du metronum sur les forfaits jours	Forfaits (en heures, en jours) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	9 décembre 2025 Déposé le 29 mai 2026 Effet le 1 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Comedie de colmar SIRET 30196817800022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail, conges et remuneration	Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail du dimanche Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Droit à la déconnexion et outils numériques Autre	30 juin 2026 Déposé le 25 août 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Etablissement public de cooperation culturelle cite europeenne du theatre et des arts associes domaine d'o montpellier SIRET 93488077400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord temps de travail, congés, organisation signé	Compte épargne temps Forfaits (en heures, en jours) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	29 octobre 2025 Déposé le 2 septembre 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La comedie de reims SIRET 37990209100014 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord portant sur l'organisation et la durée du travail, la rémunération, les primes et indemnités diverses et les congés	Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Heures supplémentaires (contingent, majoration) Compte épargne temps Travail du dimanche Travail de nuit Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez Télétravail UNSA	28 août 2026 Déposé le 15 septembre 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Etablissement public de cooperation culturelle cite europeenne du theatre et des arts associes domaine d'o montpellier SIRET 93488077400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise nao 2026	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	17 juillet 2026 Déposé le 10 septembre 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ecole de la comedie de st etienne SIRET 35341519300021 · APE 8559B Autres enseignements	Accord collectif experimental sur la mise en place d'un conge menstruel	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) CGT	17 juin 2026 Déposé le 16 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Etablissement public de cooperation culturelle cite europeenne du theatre et des arts associes domaine d'o montpellier SIRET 93488077400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord rémunération,avantages sociaux, politique salariale signé	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) Autre, précisez	29 octobre 2025 Déposé le 2 septembre 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Etablissement public de cooperation culturelle cite europeenne du theatre et des arts associes domaine d'o montpellier SIRET 93488077400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord santé sécurité conditions de travail signé	Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)	30 octobre 2025 Déposé le 2 septembre 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord relatif à la rémunération des artistes lyriques du choeur pour leur participation aux action de médiation culturelle	Système de rémunération (autres qu'évolution) CFE-CGC	28 août 2026 Déposé le 4 septembre 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le bureau des images SIRET 92190315900017 · APE 5911A Production de films et de programmes pour la télévision	Accord d’entreprise sur l’amÉnagement du temps de travail et le tÉlÉtravail	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Télétravail	14 avril 2026 Déposé le 17 juillet 2026 Effet le 18 juillet 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Les quinconces & l'espal SIRET 89982886700015 · APE 9002Z Activités de soutien au spectacle vivant	Accord d'entreprise temps de travail	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail de nuit Travail à temps partiel Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	6 juillet 2026 Déposé le 10 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La comedie de saint-etienne SIRET 58450437700022 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT	17 juin 2026 Déposé le 1 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Centre national des arts de la rue, du cirque et du théâtre SIRET 38894830900041 · APE 9003B Autre création artistique	Accord d'entreprise sur le télétravail	QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Autre, précisez Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	9 novembre 2023 Déposé le 1 février 2024 Effet le 1 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Centre choregraphique national de tours SIRET 34237876700038 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise	Durée collective du temps de travail Compte épargne temps Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	6 juillet 2026 Déposé le 9 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ateliers medicis SIRET 81784168700020 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif relatif a la mise en place du conge menstruel	Autre, précisez	27 mai 2025 Déposé le 6 juin 2025 Effet le 7 juin 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Institut departemental de developpement artistique et culturel SIRET 38389023300141 · APE 9002Z Activités de soutien au spectacle vivant	Avenant 4 accord d'entreprise	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	26 juin 2026 Déposé le 2 juillet 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La comete SIRET 39198393900029 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps	Compte épargne temps	9 juillet 2026 Déposé le 17 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La halle tony garnier SIRET 42818798300013 · APE 9002Z Activités de soutien au spectacle vivant	Accord relatif au perimetre des elections professionnelles du comite social et economique conventionnel	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	28 avril 2026 Déposé le 29 avril 2026 Effet le 28 avril 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord temporaire sur le mode de recrutement des artistes lyriques du chœur par concours	Autres dispositions emploi CFE-CGC	1 juillet 2026 Déposé le 3 juillet 2026 Effet le 1 juillet 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association tres tot theatre SIRET 43232181800044 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord d'entreprise durée du travail et organisation du temps de travail	Durée collective du temps de travail Travail du dimanche Forfaits (en heures, en jours)	30 juin 2026 Déposé le 1 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre des treize vents SIRET 33492407300029 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Négociation annuelle 2025	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution)	19 décembre 2025 Déposé le 5 février 2026 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Gest salle spectacle universite nantes SIRET 39842895300010 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Tu-nantes accord d'entreprise	Indemnités (dont kilométrique) Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	18 mars 2026 Déposé le 20 mai 2026 Effet le 18 mars 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Au foin de la rue SIRET 43955361100021 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord entreprise	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	23 juillet 2026 Déposé le 28 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de lyon SIRET 33939102100013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord sur le recours au vote electronique pour les elections du comite social et economique	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT	20 mai 2026 Déposé le 23 juin 2026 Effet le 20 mai 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera toulon provence mediterranee SIRET 45180735800028 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord à durée déterminée relatif au concours des musiciens d'orchestre au sein de l'epcc opéra	Autre, précisez CFE-CGC	24 juin 2026 Déposé le 10 juillet 2026 Effet le 24 juin 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre de l'union - centre dramatique national du limousin SIRET 40278269200014 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Procès verbal d'accord au terme de la nao obligatoire 2026	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) CGT	5 juin 2026 Déposé le 29 juin 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera toulon provence mediterranee SIRET 45180735800028 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord à durée déterminée relatif aux modalités de prise en charge et d'indemnisation des salariés dans le cadre de la production à châteauvallon de me butterfly	Autre, précisez CFE-CGC	24 juin 2026 Déposé le 10 juillet 2026 Effet le 24 juin 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Treteaux de france SIRET 61201422500041 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Compte épargne temps Travail de nuit Forfaits (en heures, en jours) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail CGT CFDT	28 juillet 2026 Déposé le 28 juillet 2026 Effet le 28 juillet 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La comete SIRET 39198393900029 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle et sur le contingent d'heures supplémentaires	Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	9 juillet 2026 Déposé le 17 juillet 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association culturelle argentine SIRET 31308796700011 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise relatif a la mise en place du forfait annuel en jours	Système de rémunération (autres qu'évolution) Forfaits (en heures, en jours) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Stress, risques psycho-sociaux Droit syndical, IRP, expression des salariés Droit à la déconnexion et outils numériques	22 juin 2026 Déposé le 23 juin 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera orchestre national de montpellier SIRET 35241579800029 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité	Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle CFDT Autre	30 décembre 2025 Déposé le 14 janvier 2026 Effet le 15 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera orchestre national de montpellier SIRET 35241579800029 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord sur la mise en place du télétravail	Télétravail CFDT Autre	21 octobre 2025 Déposé le 26 novembre 2025 Effet le 1 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Mixt SIRET 79886871700041 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise de mixt	Indemnités (dont kilométrique) Durée collective du temps de travail Compte épargne temps Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Classifications Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	5 mai 2026 Déposé le 29 mai 2026 Effet le 1 juin 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Epic centre culturel de la sarthe SIRET 41780679100048 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le forfait mobilités durables	Autre, précisez	18 février 2026 Déposé le 19 février 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orchestre de chambre de paris SIRET 31390568900078 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Nao	Système de prime (autre qu'évolution) Autre, précisez	20 novembre 2025 Déposé le 9 mars 2026 Effet le 20 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association culturelle argentine SIRET 31308796700011 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise concernant le teletravail	Durée collective du temps de travail Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Télétravail	18 mars 2026 Déposé le 10 avril 2026 Effet le 18 mars 2028	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Centre choregraphique national de montpellier languedoc roussillon SIRET 33447571200033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Pv de nao 2024	PEE ou PEG PEI PERCO et PERCOI SOLIDAIRES	29 novembre 2024 Déposé le 16 juin 2025 Effet le 1 janvier 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sarl comedie de bethune SIRET 38449251800020 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord de tournée	Système de prime (autre qu'évolution) CGT	29 septembre 2025 Déposé le 22 octobre 2025 Effet le 1 octobre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera toulon provence mediterranee SIRET 45180735800028 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Organisation du travail du choeur de l'epcc opéra de toulon	Durée collective du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez CGT CFDT Autre SOLIDAIRES	25 juillet 2023 Déposé le 10 août 2023 Effet le 30 août 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Les gemeaux (scene nationale) SIRET 78545001600015 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord d'aménagement du temps de travail	Forfaits (en heures, en jours) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	30 avril 2024 Déposé le 15 mai 2024 Effet le 16 mai 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera toulon provence mediterranee SIRET 45180735800028 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Organisation du travail de l'orchestre	Durée collective du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez CGT CFDT Autre SOLIDAIRES	25 juillet 2023 Déposé le 10 août 2023 Effet le 30 août 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Tjp SIRET 77887096400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant à l'accord d'entreprise fondant un comité social et economique dans les entreprises comptant au moins 25 à moins de 50 salariés signé le 1er septembre 2020	Droit syndical, IRP, expression des salariés	11 décembre 2025 Déposé le 26 février 2026 Effet le 11 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ass gestion festival d'avignon SIRET 31796353600048 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'un conge menstruel	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	23 mars 2026 Déposé le 1 avril 2026 Effet le 2 avril 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association culturelle juliobona SIRET 45014722800016 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail	Evolution des primes Heures supplémentaires (contingent, majoration) Compte épargne temps Travail du dimanche Travail de nuit Travail à temps partiel Forfaits (en heures, en jours) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Télétravail	20 mars 2026 Déposé le 30 mars 2026 Effet le 1 avril 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Hippodrome de douai theatre d'arras dit tandem SIRET 78358148100026 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord sur la révision de la prime de route	Système de prime (autre qu'évolution)	4 mars 2026 Déposé le 24 mars 2026 Effet le 1 avril 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le grand bleu SIRET 80318615400016 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant n°1 a l'accord d'entreprise du 31 mars 2008 instituant un regime collectif de rembourement des frais medicaux	Couverture complémentaire santé - maladie	1 avril 2026 Déposé le 7 avril 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le phenix scene nationale valenciennes metropole SIRET 94339383500013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise relatif au forfait jours	Forfaits (en heures, en jours)	10 mars 2026 Déposé le 30 mars 2026 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Orchestre national de bretagne SIRET 35010209100021 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord n.a.o	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes CGT	6 décembre 2025 Déposé le 2 mars 2026 Effet le 6 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le volcan SIRET 51181445100015 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	260319 nao juillet 2026 - accord rémunération et avantage sociaux_permanents et intermittents	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CGT	19 mars 2026 Déposé le 30 mars 2026 Effet le 1 juillet 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Epcc centre dramatique national de normandie-rouen SIRET 79924926300010 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise du cdn de normandie-rouen	Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Durée collective du temps de travail Compte épargne temps Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Droit syndical, IRP, expression des salariés CGT	10 mars 2026 Déposé le 20 mars 2026 Effet le 10 février 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre la passerelle assoc de developpement culturel de gap et des htes alpes SIRET 34898397400026 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel permanent	Durée collective du temps de travail Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	16 mars 2026 Déposé le 17 mars 2026 Effet le 1 septembre 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Vichy culture SIRET 84467103200010 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise	Système de rémunération (autres qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Classifications	16 mars 2026 Déposé le 17 mars 2026 Effet le 24 mars 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre de l athenee SIRET 32425178400017 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord de méthode dans le cadre de la négociation obligatoire	Intéressement Participation Egalité salariale F/H Calendrier des négociations CGT	8 janvier 2026 Déposé le 14 janvier 2026 Effet le 15 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Sarl comedie de bethune SIRET 38449251800020 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Protocole accord nao 2025	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Travailleurs handicapés Egalité salariale F/H QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle CGT	17 février 2026 Déposé le 20 février 2026 Effet le 21 février 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Viadanse centre choregraphique national de bourgogne franche-comte a belfort SIRET 38372961300034 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise centre chorÉgraphique national de bourgogne franche-comtÉ portant sur la durée du travail,	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Reprise des données Indemnités (dont kilométrique) Accords de méthode (pénibilité) Stress, risques psycho-sociaux Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Classifications Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Retraite complémentaire - supplémentaire Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	5 janvier 2026 Déposé le 10 février 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Epcc la condition publique SIRET 50797155400013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise instituant le contrat à durée déterminée à objet défini - chef de projet européen fse +	Autre, précisez SOLIDAIRES	17 février 2026 Déposé le 20 février 2026 Effet le 17 février 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Collection lambert en avignon SIRET 43015982200013 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif d'entreprise du 29 mai 2025	Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	18 juin 2025 Déposé le 17 septembre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre la passerelle assoc de developpement culturel de gap et des htes alpes SIRET 34898397400026 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Avenant accord csec	Autre, précisez	13 février 2026 Déposé le 16 février 2026 Effet le 12 avril 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Assoc gestion cratere theatre d'ales SIRET 38157003500018 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Protocole accord elections cse	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique CGT	9 février 2026 Déposé le 13 février 2026 Effet le 9 février 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Regie culturelle ouest provence SIRET 48345764400019 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord sur le temps de travail	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	25 novembre 2025 Déposé le 26 novembre 2025 Effet le 3 février 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord relatif à la mise en place d’une option supplémentaire de couverture de frais de santé	Couverture complémentaire santé - maladie CFE-CGC	27 janvier 2026 Déposé le 28 janvier 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association la filature SIRET 38484533500023 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective du travail, l'égalité hommes/femmes et l'organisation du travail	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) CGT CFDT	17 décembre 2025 Déposé le 30 décembre 2025 Effet le 17 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Bobigny musiques 93 SIRET 44222539700011 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d’entreprise relatif a la duree du travail, au teletravail et aux conges	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Télétravail	22 janvier 2026 Déposé le 22 janvier 2026 Effet le 23 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord temporaire sur le mode de recrutement des artistes lyriques du chœur par concours	Autre, précisez CFE-CGC	27 janvier 2026 Déposé le 29 janvier 2026 Effet le 27 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Fnas SIRET 30241216800049 · APE 9420Z Activités des syndicats de salariés	Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comite social economique	Droit syndical, IRP, expression des salariés CGT	3 décembre 2020 Déposé le 17 décembre 2020 Effet le 3 décembre 2020	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La maison de la danse SIRET 31395528800052 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail	Durée collective du temps de travail Heures supplémentaires (contingent, majoration) Forfaits (en heures, en jours) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	10 octobre 2025 Déposé le 16 janvier 2026 Effet le 17 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Agora cite internationale de la danse SIRET 33447571200033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Proces verbal de la negociation annuelle obligatoire en date du 12 decembre 2025	CGT	12 décembre 2025 Déposé le 17 décembre 2025 Effet le 1 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Compagnie airelle SIRET 38051040400011 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d’entreprise relatif aux dispositions applicables aux salariÉ.e.s dont la durÉe du travail est decomptÉe en jours	Forfaits (en heures, en jours)	8 décembre 2025 Déposé le 18 décembre 2025 Effet le 8 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Maison du theatre SIRET 43145303400016 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant de revision de l'accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du teletravail	Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	23 décembre 2025 Déposé le 9 janvier 2026 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre paris villette SIRET 43353723000040 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord de prolongation de mandat du cse	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique	15 mars 2023 Déposé le 12 avril 2023 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le salmanazar SIRET 38978221000022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 21/03/2017	Système de prime (autre qu'évolution)	15 novembre 2025 Déposé le 17 novembre 2025 Effet le 15 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Association fuzz yon SIRET 34923711500036 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord sur l'amenagement du temps de travail	Compte épargne temps Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques	1 septembre 2025 Déposé le 30 octobre 2025 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Tropiques atrium SIRET 20004881700015 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise prorogeant les mandats	Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique Autre	28 novembre 2025 Déposé le 28 novembre 2025 Effet le 30 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Nao 2025	Autre, précisez CFE-CGC	12 décembre 2025 Déposé le 16 décembre 2025 Effet le 12 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera de dijon SIRET 44340624400022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Prime de partage de la valeur ajoutée	Système de prime (autre qu'évolution) CFE-CGC	15 décembre 2025 Déposé le 16 décembre 2025 Effet le 1 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La maison - maison de la culture de nevers agglomeration SIRET 82120399900015 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord compte epargne temps	Compte épargne temps	29 octobre 2025 Déposé le 9 décembre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Secrateb SIRET 80861069500039 · APE 7830Z Autre mise à disposition de ressources humaines	La prise en charge de la complementaire sante	Couverture complémentaire santé - maladie	19 novembre 2025 Déposé le 19 novembre 2025 Effet le 19 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
La comÉdie de reims SIRET 37990209100014 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Un accord portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé	Couverture complémentaire santé - maladie UNSA	4 novembre 2025 Déposé le 21 novembre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Agence culturelle grand est SIRET 30969475000030 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d’entreprise concernant le comité social et économique avenant 1	Droit syndical, IRP, expression des salariés	30 septembre 2025 Déposé le 15 octobre 2025 Effet le 1 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Secrateb SIRET 80861069500039 · APE 7830Z Autre mise à disposition de ressources humaines	Le maintien de salaire en cas d'arret maladie	Autre, précisez	19 novembre 2025 Déposé le 19 novembre 2025 Effet le 19 novembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Hippodrome de douai theatre d'arras dit tandem SIRET 78358148100026 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord nao 2025	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)	18 juin 2025 Déposé le 9 juillet 2025 Effet le 1 juin 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Pronomade(s) en haute-garonne SIRET 43907920300022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise fondant un comité social et économique dans les entreprises comptant au moins 11 à moins de 25 salariés		1 octobre 2025 Déposé le 7 novembre 2025 Effet le 1 octobre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Opera orchestre normandie rouen SIRET 45076193700017 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant xxvii à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes CGT CGT-FO SOLIDAIRES UNSA	24 novembre 2025 Déposé le 27 novembre 2025 Effet le 1 décembre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ensemble inter contemporain SIRET 30666486300033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Annexe 1 : grille de cachets complémentaires de concerts (suite)	Système de rémunération (autres qu'évolution) Autre	18 octobre 2022 Déposé le 9 novembre 2022 Effet le 18 octobre 2022	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ensemble intercontemporain SIRET 30666486300033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif relatif aux moyens et au fonctionnement du comité social et économique conventionnel (csec)	Droit syndical, IRP, expression des salariés Autre, précisez Autre	1 février 2024 Déposé le 20 février 2024 Effet le 1 février 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ensemble inter contemporain SIRET 30666486300033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord collectif relatif aux droits de propriÉtÉ intellectuelle des artistes interprÈtes engagÉs par l’ensemble intercontemporain	Système de rémunération (autres qu'évolution) Autre	21 juin 2024 Déposé le 8 juillet 2024 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Les gemeaux (scene nationale) SIRET 78545001600015 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Accord collectif expérimental sur la mise en place d'un congé menstruel	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	27 octobre 2025 Déposé le 14 novembre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ensemble inter contemporain SIRET 30666486300033 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant aux accords d'entreprise collège musiciens et collège administration & technique	Système de prime (autre qu'évolution) Autre, précisez Autre	21 juin 2024 Déposé le 8 juillet 2024 Effet le 1 janvier 2999	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Le bateau feu - scene nationale dunkerque SIRET 38434667200015 · APE 9004Z Gestion de salles de spectacles	Nao 2025	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Autre, précisez	13 juin 2025 Déposé le 19 juin 2025 Effet le 1 janvier 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Ateliers medicis SIRET 81784168700020 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux congés	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail	21 septembre 2025 Déposé le 27 octobre 2025 Effet le 28 octobre 2025	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Comedie de colmar SIRET 30196817800022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Procès-verbal d'accord négociation annuelle 2023	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Formation professionnelle CFTC	8 novembre 2023 Déposé le 22 octobre 2025 Effet le 1 novembre 2023	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Comedie de colmar SIRET 30196817800022 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Proces-verbal d’accord nao 2024	Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions Egalité professionnelle Formation professionnelle CGT	19 décembre 2024 Déposé le 22 octobre 2025 Effet le 1 décembre 2024	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.
Theatre et auditorium de poitiers - scene nationale SIRET 31455831300024 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant	Avenant à l'accord collectif relatif à la complémentaire santé	Couverture complémentaire santé - maladie CGT	8 octobre 2025 Déposé le 13 octobre 2025 Effet le 1 janvier 2026	Le texte des accords d'entreprise est réservé aux abonnements LégiMax et LégiMax Social. Prenez rendez-vous avec un conseiller.

Centre audonien et francilien d art et de culture SIRET 78563149000048 · APE 9001Z Arts du spectacle vivant

Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année

Travail à temps partiel Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

9 octobre 2026 Déposé le 14 octobre 2026 Effet le 15 octobre 2026