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Exonération ZFU en 2023

Paie Nouveauté Outil de gestion de la paie
Dispositif particulier d'exonération de charges, que notre outil vous permet de gérer précisément et avec sécurité selon les dispositions légales en vigueur sur l'année, et dans le respect des très nombreux cas particuliers existants.
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Une exonération limitée à 50 salariés

  • L’exonération est applicable à 50 salariés au plus (équivalents temps plein) au cours d’un mois civil ;
  • Cet effectif est apprécié au 1erjour de chaque mois.

Calcul de l’exonération mensuelle : principe général

Un calcul par salarié

L’exonération mensuelle brute est calculée salarié par salarié selon la formule suivante :

  • Coefficient C x rémunération mensuelle brute versée au salarié

Le coefficient appliqué dépend :

  1. De la rémunération du salarié ;
  2. Et du nombre d’heures rémunérées.

Calcul de l’exonération mensuelle : 2 cas à envisager

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Exonération ZFU

Paie Nouveauté Outil de gestion de la paie

Présentation

Dispositif particulier d'exonération de charges, que notre outil vous permet de gérer précisément et avec sécurité selon les dispositions légales en vigueur sur l'année, et dans le respect des très nombreux cas particuliers existants.

Composition de ce pack

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