Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001

SOCIAL siderurgie - IDCC 2344 En vigueur non étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur non étendu
IDCC
2344
Métiers
Sidérurgie
Numéro de brochure JO
Aucun
Synthèse de la convention
Oui

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  • 18 juil. 2020 - Textes Salaires - Barèmes annuels garantis pour l'année 2020

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 67 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 20 novembre 2001
    Clauses communes
    Avenants «mensuels»
    ANNEXES
  • Textes Attachés (13 textes)
  • Textes Salaires (2 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 8 pages avec le sommaire suivant :

  • I. Signataires
        a. Organisation(s) patronale(s):
        b. Syndicats de salariés:
  • II. Champ d'application
        a. Champ d'application professionnel
        b. Champ d'application territorial
  • III. Contrat de travail - Essai
        a. Contrat de travail
        b. Période d'essai
          i. Durée de la période d'essai
          ii. Préavis de rupture pendant l'essai
        c. Ancienneté
        d. Clause de non-concurrence
  • IV. Classification
  • V. Salaires et indemnités
        a. Barèmes annuels garantis (B.A.G.)
        b. Prime d'ancienneté
        c. Prime de vacances
        d. Prime de Saint-Eloi
        e. Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieure
        f. Promotion individuelle
        g. Changement d'emploi
        h. Majoration pour heures de nuit
        i. Majoration pour feu continu
        j. Dérangement inopiné
        k. Indemnité de panier
        l. Indemnité d'éloignement devient Frais de transport personnel (par l’avenant du 11 mars 2015 non étendu)
        m. Indemnité de restauration
  • VI. Temps de travail, repos et congés
        a. Temps de travail
          i. Temps de pause
          ii. Astreintes
        b. Repos et jours fériés
          i. Repos
          ii. Jours fériés
        c. Congés
          i. Congés payés
          ii. Congés d'ancienneté et de responsabilité
            ◊ Congés d'ancienneté
            ◊ Congés de responsabilité
          iii. Congés pour événements personnels
  • VII. Déplacements professionnels
  • VIII. Formation professionnelle
        a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
        b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
        c. Le congé individuel de formation (CIF)
  • IX. Maladie, accident du travail, maternité
        a. Maladie et accident
          i. Indemnisation
          ii. Mi-temps thérapeutique
          iii. Conséquences de la maladie sur les congés payés
        b. Maternité et adoption
          i. Réduction d'horaire, consultations pré et postnatales
          ii. Indemnisation du congé de maternité ou d'adoption
  • X. Prévoyance et retraite complémentaire
        a. Retraite complémentaire
        b. Régime de prévoyance
  • XI. Rupture du contrat
        a. Préavis de démission ou de licenciement
          i. Durée du préavis de démission ou de licenciement
          ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
          iii. Absence pour suivre un stage ou une session de formation
        b. Indemnité de licenciement
        c. Retraite

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