Convention collective convention collective nationale de la sidérurgie

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 81 pages avec le sommaire suivant :

• Texte de base - Convention collective nationale du 20 novembre 2001
  Clauses communes
  Avenants «mensuels»
  ANNEXES
  
• Textes Attachés (13 textes)
• Textes Salaires (4 textes)

La synthèse LégiSocial est composée de 10 pages avec le sommaire suivant :

• Remarques
• I. Signataires       a. Organisation(s) patronale(s)
        b. Syndicats de salariés
  
• II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
        b. Champ d'application territorial
  
• III. Contrat de travail - Essai       a. Contrat de travail
        b. Période d'essai
           i. Durée de la période d'essai
           ii. Préavis de rupture pendant l'essai
        c. Ancienneté
        d. Clause de non-concurrence
  
• IV. Classification
• V. Salaires et indemnités       a. Barèmes annuels garantis (B.A.G.)
        b. Prime d'ancienneté
        c. Prime de vacances
        d. Prime de Saint-Eloi
        e. Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieure
        f. Promotion individuelle
        g. Changement d'emploi
        h. Majoration pour heures de nuit
        i. Majoration pour feu continu
        j. Dérangement inopiné
        k. Indemnité de panier/ de repas de jour
        l. Indemnité d'éloignement devient Frais de transport personnel
        m. Indemnité de restauration
        n. prime exceptionnelle
  
• VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
           i. Temps de pause
           ii. Astreintes
        b. Repos et jours fériés
           i. Repos
           ii. Jours fériés
        c. Congés
           i. Congés payés
           ii. Congés d'ancienneté et de responsabilité
              ◊ Congés d'ancienneté
              ◊ Congés de responsabilité
           iii. Congés pour événements personnels
  
• VII. Déplacements professionnels
• VIII. Formation professionnelle       a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
        b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
        c. Le congé individuel de formation (CIF)
        d. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           ii. Durée de la Pro-A
           iii. Le tutorat
  
• IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
           i. Indemnisation
           ii. Mi-temps thérapeutique
           iii. Conséquences de la maladie sur les congés payés
        b. Maternité et adoption
           i. Réduction d'horaire, consultations pré et postnatales
           ii. Indemnisation du congé de maternité ou d'adoption
  
• X. Prévoyance et retraite complémentaire       a. Retraite complémentaire
        b. Régime de prévoyance
  
• XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
           i. Durée du préavis de démission ou de licenciement
           ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
           iii. Absence pour suivre un stage ou une session de formation
        b. Indemnité de licenciement
        c. Retraite