Convention collective siderurgie
  • IDCC 2344

Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001

Voir le sommaire de la convention
Social SIDERURGIE En vigueur non étendu
Acheter maintenant
  • IDCC
    2344
  • État
    En vigueur non étendu
  • Métiers
    Sidérurgie

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 30 juil. 2022
    Textes Salaires - Barèmes annuels garantis, primes et indemnités 2022
  • 3 sept. 2021
    Textes Salaires - Barèmes annuels garantis, primes et indemnités pour l'année 2021
  • 18 juil. 2020
    Textes Salaires - Barèmes annuels garantis pour l'année 2020

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 79 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 20 novembre 2001
    Clauses communes
    Avenants «mensuels»
    ANNEXES
  • Textes Attachés (13 textes)
  • Textes Salaires (4 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 10 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques
  • I. Signataires       a. Organisation(s) patronale(s)
          b. Syndicats de salariés
  • II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
          b. Champ d'application territorial
  • III. Contrat de travail - Essai       a. Contrat de travail
          b. Période d'essai
             i. Durée de la période d'essai
             ii. Préavis de rupture pendant l'essai
          c. Ancienneté
          d. Clause de non-concurrence
  • IV. Classification
  • V. Salaires et indemnités       a. Barèmes annuels garantis (B.A.G.)
          b. Prime d'ancienneté
          c. Prime de vacances
          d. Prime de Saint-Eloi
          e. Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieure
          f. Promotion individuelle
          g. Changement d'emploi
          h. Majoration pour heures de nuit
          i. Majoration pour feu continu
          j. Dérangement inopiné
          k. Indemnité de panier/ de repas de jour
          l. Indemnité d'éloignement devient Frais de transport personnel
          m. Indemnité de restauration
          n. prime exceptionnelle
  • VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
             i. Temps de pause
             ii. Astreintes
          b. Repos et jours fériés
             i. Repos
             ii. Jours fériés
          c. Congés
             i. Congés payés
             ii. Congés d'ancienneté et de responsabilité
                ◊ Congés d'ancienneté
                ◊ Congés de responsabilité
             iii. Congés pour événements personnels
  • VII. Déplacements professionnels
  • VIII. Formation professionnelle       a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
          b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
          c. Le congé individuel de formation (CIF)
          d. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
             i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
             ii. Durée de la Pro-A
             iii. Le tutorat
  • IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
             i. Indemnisation
             ii. Mi-temps thérapeutique
             iii. Conséquences de la maladie sur les congés payés
          b. Maternité et adoption
             i. Réduction d'horaire, consultations pré et postnatales
             ii. Indemnisation du congé de maternité ou d'adoption
  • X. Prévoyance et retraite complémentaire       a. Retraite complémentaire
          b. Régime de prévoyance
  • XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
             i. Durée du préavis de démission ou de licenciement
             ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
             iii. Absence pour suivre un stage ou une session de formation
          b. Indemnité de licenciement
          c. Retraite

Les avantages des conventions collectives
éditées par LégiSocial

Pensées pour l’impression et la lisibilité

La mise en page sur deux colonnes de nos conventions vous permet un meilleur confort de lecture, sur écran comme sur papier. Ce format vous permet également des économies lors de l'impression et laisse de la place pour faire une reliure.

Index thématique & chronologique

Retrouvez, dans un tableau pratique, tous les articles et numéros de pages liés aux thématiques fortes : prévoyance, maladie, etc. Il suffit de cliquer sur le N° de page correspondant pour être redirigé.

Synthèses rédigées par nos experts

Plus de 300 synthèses, rédigées par nos experts, vous permettent de retrouver et de comprendre facilement les informations les plus importantes de votre convention collective.

Accords d’entreprise inclus

Toutes les entreprises ne sont pas les mêmes : certaines ont besoin que les règles générales définies par la CCN soient adaptées à leurs spécificités et à leur contexte. C'est pour cela que LégiSocial vous fournit également les accords d'entreprise.

Une question sur votre convention ?
Nos experts vous répondent

Quelque chose dans votre convention collective ne vous semble pas clair ?
Vous avez besoin d'éclaircir un point ? Nos experts vous répondent et vous fournissent l'information juridique
dont vous avez besoin, par message dans votre espace client ou sur notre numéro dédié.

Rechercher d’autres conventions collectives