Réagir face à un salarié alcoolisé ou drogué ou ne respectant pas les règles de sécurité

Face à un salarié alcoolisé ou drogué ou ne respectant pas les règles de sécurité, réagissez et prenez les bonnes décisions dans l'urgence avec cette procédure.

ambulance Urgence RH Libertés et obligations de l'employeur Urgence

Pourquoi choisir cette procédure ?

  • Sachez comment réagir en cas de salarié sous l'emprise de l'alcool ou de la drogue ou ne respectant pas les règles de sécurité

  • Prévenez au mieux les comportements à risques en amont

  • Ayez à portée de main les erreurs à éviter, et les références jurisprudentielles dont vous pourrez avoir besoin en cas de situation dangereuse

  • Pour toutes vos démarches, aidez-vous des modèles de lettres et de documents inclus

Présentation

Un de vos salariés est en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants sur le lieu de travail et a un comportement agressif ou une attitude dangereuse, ou ne respecte pas les règles de santé et de sécurité.

Comment réagir dans l’urgence et comment prévenir en amont ce type de comportement et les risques liés ? Cette procédure répond à vos questions et vous aide à faire face à l'urgence.

Version 2023.1 en date du 01 janvier 2023

12 Modèles de lettre

Lettre de rappel à l’ordre concernant l’organisation d’un pot sauvage avec de l’alcool dans l’entreprise

Lettre de rappel à l’ordre concernant l’organisation d’un pot sauvage avec de l’alcool dans l’entreprise

Lettre de rappel à l’ordre concernant l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de rappel à l’ordre concernant l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de notification d’une mise à pied disciplinaire pour état d’ébriété

Lettre de notification d’une mise à pied disciplinaire pour état d’ébriété

Lettre de notification de licenciement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de notification de licenciement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de notification de licenciement pour non-respect de l’interdiction de consommer de l’alcool ou état d’ébriété

Lettre de notification de licenciement pour non-respect de l’interdiction de consommer de l’alcool ou état d’ébriété

Lettre de convocation à entretien préalable de licenciement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de convocation à entretien préalable de licenciement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre de convocation à entretien préalable de licenciement pour non-respect de l’interdiction de consommer de l’alcool ou état d’ébriété

Lettre de convocation à entretien préalable de licenciement pour non-respect de l’interdiction de consommer de l’alcool ou état d’ébriété

Lettre de convocation à entretien préalable à sanction disciplinaire

Lettre de convocation à entretien préalable à sanction disciplinaire

Lettre d’avertissement à un salarié en état d’ébriété

Lettre d’avertissement à un salarié en état d’ébriété

Lettre d’avertissement pour non-respect des règles de sécurité

Lettre d’avertissement pour non-respect des règles de sécurité

Lettre d’avertissement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre d’avertissement pour non-respect de l’interdiction de fumer ou de vapoter

Lettre au médecin du travail pour un salarié en situation d’addiction

Lettre au médecin du travail pour un salarié en situation d’addiction

3 Modèles de document

5 Fiches pratiques

1 Dossier PDF

L'auteur de cette procédure
Béatrice Renard
Béatrice Renard

Titulaire d’une maîtrise et d’un D.E.A. en droit privé (Bac +5), Béatrice a exercé des missions de juriste-conseil en droit social en entreprise et en organisation patronale durant 6 ans.

Elle a évolué ensuite sur une fonction de direction des ressources humaines en PME pendant 12 ans dans différents secteurs d’activités : BTP, hôtellerie-restauration, grande distribution, santé et médico-social.

Consultante RH et auteur juridique, elle intervient aujourd’hui en entreprise afin d’optimiser la gestion des ressources humaines et propose une assistance aux comités d’entreprise.