Dispositif encadré par le Code de la sécurité sociale
Le temps partiel thérapeutique, également appelé reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique, permet à un salarié de reprendre son activité professionnelle tout en continuant à percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS).
Ce mécanisme vise à favoriser la réadaptation progressive au travail ou à permettre la poursuite d’un traitement médical. Son régime juridique définit les conditions d’ouverture et les limites de l’indemnisation.
L’assuré peut percevoir des indemnités journalières lorsqu’il reprend partiellement le travail si cette reprise est reconnue comme étant de nature à favoriser l’amélioration de son état de santé ou à lui permettre une rééducation ou une réadaptation professionnelle.
Toutefois, cette indemnisation est strictement encadrée dans le temps.
Durée maximale
Le temps partiel thérapeutique ne constitue pas un droit autonome à