Les différents types de contrats de travail
Clause sur le port de vêtements de travail Modèle de contrat
Clause sur le port de vêtements de travail
Clause de secret professionnel Modèle de contrat
Clause de secret professionnel
Clause de propriété Modèle de contrat
Cette clause de propriété, à insérer dans le contrat de travail, permet à l’employeur de retenir la titularité des inventions réalisées par le salarié dans le cadre de ses fonctions. Elle précise les conditions de validité, la rémunération complémentaire et les modalités de versement, tout en respectant le Code de la propriété intellectuelle et les conventions collectives applicables.
Clause de confidentialité ou de discrétion Modèle de contrat
Clause de confidentialité ou de discrétion
CDI à temps partiel Modèle de contrat
Vous souhaitez conclure un CDI à temps partiel pour l'un de vos futurs salariés ?
CDD à temps partiel Modèle de contrat
Vous souhaitez conclure un CDD à temps partiel pour l'un de vos futurs salariés ?
CDI à temps partiel Modèle de contrat
Le contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel décrit les conditions d’emploi d’un salarié travaillant moins de 35 heures hebdomadaires. Le modèle inclut les mentions obligatoires – identité des parties, poste, durée du travail, rémunération, période d’essai – et reste modulable selon le secteur ou les accords collectifs.
CDI à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de contrat CDI à temps plein vous permet de formaliser rapidement la relation de travail, en respectant les exigences du droit du travail. Il inclut les mentions obligatoires (identité, poste, rémunération, durée du travail) et reste adaptable à votre secteur d’activité.
Contrat de travail à temps complet en télétravail Modèle de contrat
Ce modèle de contrat de travail à temps plein en télétravail vous permet de formaliser rapidement les modalités d’emploi à distance. Il précise les horaires, les obligations de l’employeur en matière d’équipement et de suivi, ainsi que les droits du salarié.
Contrat de travail à temps partiel en télétravail Modèle de contrat
Ce modèle de contrat de travail à temps partiel en télétravail vous permet de formaliser rapidement la relation d’emploi. Il précise la durée hebdomadaire, l’organisation du télétravail, les équipements fournis, la répartition des horaires et les obligations de chaque partie.
CDD à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée à temps plein vous fournit une trame complète, incluant toutes les mentions obligatoires (identité des parties, durée, poste, rémunération, période d’essai) et des clauses adaptables à votre secteur d’activité.
CDD à temps partiel Modèle de contrat
Ce modèle de contrat à durée déterminée à temps partiel vous permet de formaliser rapidement une embauche ponctuelle tout en respectant les exigences du droit du travail. Il détaille les informations obligatoires (identité, durée, rémunération, horaires) et reste facilement personnalisable selon votre secteur d’activité.
CDD à objet défini Modèle de contrat
CONTRAT À OBJET DÉFINI Entre les soussignés : La Société ________________ dont le siège est situé ________________ Inscrite au RCS de ________________sous le numéro ________________ Représentée par M./MME ________________dûment habilité, Agissant en qualité de ________________d’une part, ...
CDD conclu dans l'attente de la suppression d'un poste à temps partiel Modèle de contrat
Le modèle de contrat de travail à durée déterminée à temps partiel, rédigé pour les postes destinés à être supprimés, permet à l’employeur d’encadrer la mission temporaire tout en respectant les obligations du droit du travail. Il intègre les mentions obligatoires, la durée, le motif de recours et les conditions de renouvellement, garantissant ainsi la sécurité juridique du salarié.
CDD conclu dans l'attente de la suppression d'un poste à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de contrat à durée déterminée permet à l’employeur de recruter un salarié en vue de la suppression future d’un poste à temps plein. Il intègre les mentions obligatoires, les conditions de renouvellement et les modalités de fin de contrat, tout en assurant la conformité au droit du travail.
CDD conclu dans l'attente de l'entrée effective du salarié recruté par CDI à temps partiel Modèle de contrat
Ce modèle de contrat CDD à temps partiel formalise l’embauche provisoire d’un salarié qui intégrera ensuite un CDI à temps partiel. Il reprend les exigences légales : poste vacant, futur CDI identifié, durée maximale de 9 mois, mention du temps de travail et de la rémunération. Vous pouvez l’adapter rapidement à votre situation tout en sécurisant votre procédure d’embauche.
CDD conclu dans l'attente de l'entrée effective du salarié recruté par CDI à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de CDD vous permet de sécuriser juridiquement la mise en place d’un contrat à durée déterminée lorsque le poste reste vacant en attendant que le futur salarié, déjà sélectionné pour un CDI à temps plein, puisse prendre ses fonctions. Il reprend les mentions obligatoires et les clauses spécifiques à ce type de recours, tout en restant facilement personnalisable selon votre situation.
CDD d'usage à temps partiel Modèle de contrat
Ce modèle de CDD d’usage à temps partiel vous permet de formaliser rapidement une embauche dans les secteurs où le recours à ce type de contrat est légalement prévu. Il intègre les mentions obligatoires du droit du travail et s’adapte à vos spécificités d’entreprise.
CDD d'usage à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de contrat à durée déterminée d’usage à temps plein vous permet de formaliser rapidement une embauche dans les secteurs où le recours au CDI est exclu. Il intègre les mentions obligatoires du Code du travail et s’adapte à vos spécificités.
CDD job d'été conclu avec un élève ou étudiant à temps partiel Modèle de contrat
Ce modèle de contrat à durée déterminée répond aux besoins d’un emploi d’été à temps partiel pour un élève ou un étudiant. Il reprend les mentions obligatoires et les clauses spécifiques au travail saisonnier, tout en restant adaptable à votre entreprise.
CDD job d'été conclu avec un élève ou étudiant à temps plein Modèle de contrat
Ce modèle de contrat à durée déterminée répond aux exigences légales pour un emploi d’été à temps plein, que le salarié soit élève ou étudiant. Il précise les obligations de l’employeur et du salarié, les modalités de rémunération et la durée du contrat.
CDD saisonnier à temps partiel Modèle de contrat
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée saisonnier à temps partiel vous permet de formaliser rapidement une embauche pour des activités ponctuelles, comme l’hôtellerie ou les remontées mécaniques. Il intègre les mentions obligatoires du droit du travail et s’adapte aux spécificités de chaque secteur saisonnier.
CDD saisonnier à temps plein Modèle de contrat
CDD saisonnier à temps plein
Clause de 13ème mois Modèle de contrat
Ce modèle de clause 13ème mois vous permet d’ajouter facilement une prime annuelle équivalente à un mois de salaire dans le contrat de travail. Il précise le versement en décembre, les conditions de présence, le calcul au prorata en cas d’année incomplète et le respect des dispositions de la convention collective.
Clause de confidentialité sur les données à caractère personnel Modèle de contrat
Clause de confidentialité sur les données à caractère personnel
Clause de mise à disposition d'un logement à inclure dans le contrat de travail Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un logement à inclure dans le contrat de travail
Clause de mise à disposition d'un ordinateur portable Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un ordinateur portable
Clause de mise à disposition d'un téléphone portable Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un téléphone portable
Clause de mise à disposition d'un véhicule de fonction Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un véhicule de fonction
Clause de mobilité Modèle de contrat
Ce modèle de clause de mobilité vous permet d’encadrer juridiquement le changement de lieu de travail d’un salarié. Il précise le périmètre géographique, le délai de prévenance et les modalités de mise en œuvre, tout en respectant les exigences du droit du travail.
Clause de non-concurrence Modèle de contrat
Cette clause de non-concurrence, prête à être intégrée dans votre contrat de travail, encadre l’interdiction d’exercer une activité concurrente après la rupture du contrat. Elle précise la durée, le périmètre géographique et la contrepartie financière, garantissant la conformité au droit du travail.
Clause de rémunération variable Modèle de contrat
Clause de rémunération variable
Clause d'exclusivité Modèle de contrat
Clause d’exclusivité
Clause d'indemnité contractuelle de rupture Modèle de contrat
Clause d’indemnité contractuelle de rupture
Clause d'objectifs Modèle de contrat
Clause d’objectifs