Les différents types de contrats de travail
Clause sur le port de vêtements de travail Modèle de contrat
Clause sur le port de vêtements de travail
Clause de secret professionnel Modèle de contrat
Clause de secret professionnel
Clause de propriété Modèle de contrat
ARTICLE …… - CLAUSE DE PROPRIETE Modèle à adapter en fonction de votre secteur d’activité et des fonctions exercées par le ou la salarié(e). Compte tenu des fonctions ...
Clause de confidentialité ou de discrétion Modèle de contrat
Clause de confidentialité ou de discrétion
CDI à temps partiel Modèle de contrat
Vous souhaitez conclure un CDI à temps partiel pour l'un de vos futurs salariés ?
CDD à temps partiel Modèle de contrat
Vous souhaitez conclure un CDD à temps partiel pour l'un de vos futurs salariés ?
CDI à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDI à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
Contrat de travail à temps complet en télétravail Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL EN TELETRAVAIL A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant en ...
Contrat de travail à temps partiel en télétravail Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL EN TELETRAVAIL A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant en ...
CDD à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDD à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDD à objet défini Modèle de contrat
CONTRAT À OBJET DÉFINI Entre les soussignés : La Société ________________ dont le siège est situé ________________ Inscrite au RCS de ________________sous le numéro ________________ Représentée par M./MME ________________dûment habilité, Agissant en qualité de ________________d’une part, ...
CDD conclu dans l'attente de la suppression d'un poste à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant ...
CDD conclu dans l'attente de la suppression d'un poste à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant ...
CDD conclu dans l'attente de l'entrée effective du salarié recruté par CDI à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant ...
CDD conclu dans l'attente de l'entrée effective du salarié recruté par CDI à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom), agissant ...
CDD d'usage à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE D’USAGE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et ...
CDD d'usage à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE D’USAGE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et ...
CDD job d'été conclu avec un élève ou étudiant à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDD job d'été conclu avec un élève ou étudiant à temps plein Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A TEMPS PLEIN ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDD saisonnier à temps partiel Modèle de contrat
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE SAISONNIER A TEMPS PARTIEL ENTRE LES SOUSSIGNES : L’entreprise ……………………….… (nom), située à ……………………….………………………….… (adresse), représentée par M……………………….… (nom et prénom), ...
CDD saisonnier à temps plein Modèle de contrat
CDD saisonnier à temps plein
Clause de 13ème mois Modèle de contrat
ARTICLE …… - 13ème MOIS Mme / Mr ……………………….. (nom, prénom) percevra une prime annuelle équivalant à une rémunération mensuelle brute. Cette prime annuelle sera versée avec la paie de ...
Clause de confidentialité sur les données à caractère personnel Modèle de contrat
Clause de confidentialité sur les données à caractère personnel
Clause de mise à disposition d'un logement à inclure dans le contrat de travail Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un logement à inclure dans le contrat de travail
Clause de mise à disposition d'un ordinateur portable Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un ordinateur portable
Clause de mise à disposition d'un téléphone portable Modèle de contrat
Clause de mise à disposition d’un téléphone portable
clause de mise à disposition d'un véhicule de fonction Modèle de contrat
clause de mise à disposition d’un véhicule de fonction
Clause de mobilité Modèle de contrat
ARTICLE …… - LIEU DE TRAVAIL ET MOBILITE M……………………….… (nom et prénom) exercera ses fonctions à ……………………………………………………. (nom et prénom et adresse de l’établissement). Facultatif : M……………………….… (nom et prénom) ...
Clause de non-concurrence Modèle de contrat
Clause de non-concurrence
Clause de rémunération variable Modèle de contrat
Clause de rémunération variable
Clause d'exclusivité Modèle de contrat
Clause d’exclusivité
Clause d'indemnité contractuelle de rupture Modèle de contrat
Clause d’indemnité contractuelle de rupture
Clause d'objectifs Modèle de contrat
Clause d’objectifs