Bulletin de vote pour les élections du CHSCT Modèle de document 1 août 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections CHSCT
Convocation à la réunion du collège désignatif des membres du CHSCT Modèle de lettre 29 sept. 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections CHSCT
Affichage d’appel à candidature pour les élections du CHSCT Modèle de document 1 août 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections CHSCT
Affichage des listes des candidatures pour le 2nd tour Modèle de document 1 août 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Affichage des listes des candidatures pour le 1er tour Modèle de document 1 août 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Il n’est pas possible de réduire le taux horaire qui permet de calculer les majorations heures supplémentaires Jurisprudence 22 nov. 2018
Courrier de transmission du PV des élections à la DIRECCTE Modèle de lettre 29 sept. 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Courrier de transmission du PV des élections au CTEP Modèle de lettre 29 sept. 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Affichage information du personnel sur les résultats du 1er tour des élections Modèle de document 28 juil. 2017 Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)