Calcul des IJSS en cas d'accident du travail ou de trajet en 2019

PAIE Nouveauté MAINTIEN EMPLOYEUR POUR MALADIE, ACCIDENT DU TRAVAIL, MALADIE PROFESSIONNELLE
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Outil de gestion RH et de la paie

Composition du pack IJSS Accident du travail ou trajet

1 Outil de calcul :
  • Simulateur maintien employeur AT trajet v2019,1
2 Formulaires CERFA :
  • Cerfa 11383-02 feuille AT 2
  • Cerfa 11137-03
10 Fiches pratiques :
  • Comment se définissent les accidents du travail et de trajet en 2019 ?
  • Quelles sont les obligations des salariés et des employeurs en cas d'accident du travail ou de trajet en 2019 ?
  • Comment déterminer les IJSS en cas d'accident de travail, de trajet ou maladie professionnelle : principes en 2019 ?
  • Comment déterminer les IJSS en cas d'accident de travail, de trajet ou maladie professionnelle en 2019 ?
  • Comment s'effectue le maintien légal en cas d'accident de travail, de trajet ou maladie professionnelle en 2019 ?
  • Maintien légal en cas d'accident de travail ou de trajet : exemple chiffrés en 2019
  • Comment s'effectue le maintien conventionnel en cas d'accident de travail, de trajet ou maladie professionnelle en 2019 ?
  • Maintien conventionnel en cas d'accident de travail ou de trajet : exemples chiffrés en 2019
  • Les arrêts accidents de travail ou accident de trajet et le régime des visites de reprise ou de préreprise en 2019
  • Comment présenter le bulletin de paie en cas d'accident du travail ou de trajet en 2019 ?
Ce pack est proposé à un tarif préférentiel dans notre offre spéciale « Gestion de la paie ». Consultez les 7 autres outils inclus dans cette offre et économisez 216€ en souscrivant à cette offre. Découvrir l’offre.

Présentation

L’arrêt de travail du salarié, consécutif à un accident du travail ou de trajet, conduit à la suspension du contrat de travail, au décompte d’une absence et au chiffrage du maintien employeur.

Sécurisez au mieux ces pratiques complexes et délicates, sources d’erreurs fréquentes, avec notre outil.

Publics visés

Le simulateur de calcul des IJSS accident du travail :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH.

Objectifs visés

  1. Identifier les différentes obligations déclaratives en cas d’accident du travail ou de trajet.
  2. Repérer les conséquences sur le contrat de travail et la rémunération du salarié selon la qualité de l’accident, de travail ou de trajet ;
  3. Chiffrer les IJSS versées par la sécurité sociale dans ce cadre ;
  4. Chiffrer le montant du maintien employeur, dans le respect des dispositions légales ou conventionnelles et simuler le bulletin de paie qui en résulte.

Contenu de l’outil

  • 1 importante documentation au sein de laquelle vous retrouverez les références légales ou règlementaires concernant la reconnaissance, la déclaration et les conséquences d’un accident du travail ou de trajet ;
  • 1 fichier Excel permettant le chiffrage des IJSS, du maintien employeur selon les dispositions légales ou conventionnelles ;
  • 2 formulaires Cerfa concernant l’arrêt de travail et la déclaration accident du travail à l’administration.

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.



Notes de mises à jour

Version 2019.1 - 11 juin 2019

Un correctif est apporté à notre outil Excel, dans la version « 2019,1 » de notre outil, ne sont toutefois visés que les salaires bruts excédant la valeur de 10.000 € en 2019..

L'auteur de cet outil
Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)

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