Calcul des IJSS en cas d'accident du travail ou de trajet en 2017

Outil de gestion RH et de la paie Métiers de la paie
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Composition du pack iJSS Accident du travail ou trajet

1 Dossier PDF :
  • Traitement accident travail trajet en paye.v7.0
1 Outil de calcul :
  • Simulateur maintien employeur AT trajet v7.0
2 Formulaires CERFA :
  • Cerfa 11383-02 feuille AT 2
  • Cerfa 11137-03

Présentation

L’arrêt de travail du salarié, consécutif à un accident du travail ou de trajet, conduit à la suspension du contrat de travail, au décompte d’une absence et au chiffrage du maintien employeur.

Sécurisez au mieux ces pratiques complexes et délicates, sources d’erreurs fréquentes, avec notre outil.

Publics visés

Le simulateur de calcul des IJSS accident du travail :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH.

Objectifs visés

  1. Identifier les différentes obligations déclaratives en cas d’accident du travail ou de trajet.
  2. Repérer les conséquences sur le contrat de travail et la rémunération du salarié selon la qualité de l’accident, de travail ou de trajet ;
  3. Chiffrer les IJSS versées par la sécurité sociale dans ce cadre ;
  4. Chiffrer le montant du maintien employeur, dans le respect des dispositions légales ou conventionnelles et simuler le bulletin de paie qui en résulte.

Contenu de l’outil

  • 1 importante documentation au sein de laquelle vous retrouverez les références légales ou règlementaires concernant la reconnaissance, la déclaration et les conséquences d’un accident du travail ou de trajet ;
  • 1 fichier Excel permettant le chiffrage des IJSS, du maintien employeur selon les dispositions légales ou conventionnelles ;
  • 2 formulaires Cerfa concernant l’arrêt de travail et la déclaration accident du travail à l’administration.

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.



Notes de mises à jour

Version 2017 - 13 janvier 2017

Notre nouvelle version « 7.0 » est intégralement modifiée, afin de tenir compte de la nouvelle valeur du plafond de sécurité sociale au 1er janvier 2017. En conséquence, la valeur maximale des IJSS est modifiée. Les modifications apportées par la loi travail et par le décret réformant la médecine du travail ont également été prises en considération dans notre documentation, notamment concernant la visite de reprise ou de préreprise..

L'auteur de cet outil : Pierre-Jean

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)

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