Connaissez-vous les références légales concernant le temps partiel en 2016 ?
La présente fiche pratique se propose de faire le tour des nombreuses dispositions entourant le contrat de travail à temps partiel.
Dans une seconde fiche pratique, nous aborderons d’autres aspects, ...
Dans une seconde fiche pratique, nous aborderons d’autres aspects, ...
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La présente fiche pratique se propose de faire le tour des nombreuses dispositions entourant le contrat de travail à temps partiel.
Dans une seconde fiche pratique, nous aborderons d’autres aspects, comme les heures complémentaires, le plafond de sécurité sociale et un contrat à temps partiel très particulier : « le temps partiel familial ».
La définition légale de l’activité à temps partiel
| Thèmes | Références légales |
|---|---|
| Contrat à temps partiel hebdomadaire, mensuel ou annuel |
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La mise en place d’une activité à temps partiel
| Thèmes | Références légales |
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Les refus d’un passage à temps partiel
| Thèmes | Références légales |
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La forme du contrat de travail
| Thèmes | Références légales |
|---|---|
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La durée minimale légale : dérogations et exclusions
| Thèmes | Références légales |
|---|---|
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Modification des horaires et de la répartition de la durée du travail
| Thèmes | Références légales |
|---|---|
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