Gestion des usages, accords collectifs et atypiques en entreprise 2023

Évitez tout contentieux avec vos salariés en comprenant et gérant les différents accords.

4 (1 ) Paie Contrat de travail

Pourquoi choisir cet outil ?

  • Repérez les usages en entreprise et les dispositions concernant leur dénonciation

  • Concluez des accords collectifs et connaissez les règles concernant les accords collectifs et atypiques

  • Évitez ainsi tout contentieux avec vos salariés

Présentation

Les accords collectifs, les usages ou accords atypiques gèrent les relations de travail des salariés avec leurs employeurs dans les entreprises en complément des dispositions légales.

Publics visés

L’outil usage, accords collectifs et atypiques s’adresse notamment aux :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH ;
  • Représentants du personnel.

Composition de l' outil

Version 2023.1 en date du 06 janvier 2023
Notes de mises à jour
Notre nouvelle version « 2023,1 » est intégralement rénovée afin de vous présenter les dispositions en vigueur en 2023.

Les usages

2

La dénonciation d’un usage en entreprise en 2023

Voir le sommaire

Les usages en entreprise en 2023

Voir le sommaire

Les accords

5

Notes & Commentaires

4
1 note
  • Nicolas
    13/06/2022

L'auteur de cet outil
Pierre-Jean FABAS
Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)