Courrier de transmission du PV des élections au CTEP Modèle de lettre 22 mai 2025 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Affichage information du personnel sur les résultats du 1er tour des élections Modèle de document 28 juil. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Affichage information du personnel sur les résultats des élections Modèle de document 28 juil. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Procès-verbal de carence du 1er tour Modèle de document 28 juil. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Notice de vote par correspondance pour le 2nd tour Modèle de lettre 29 sept. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Notice de vote par correspondance pour le 1er tour Modèle de lettre 29 sept. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Bulletin de vote pour les élections des délégués du personnel Modèle de document 28 juil. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Listes électorales pour le 2nd tour Modèle de document 1 août 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Listes électorales pour le 1er tour Modèle de document 1 août 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)
Protocole d’accord préélectoral Modèle de document 28 juil. 2017 ✅ Certifié à jour dans notre pack La procédure et le déroulement des élections des IRP (DP, CE, DUP)