Convention collective entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale
Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008
Dernières mises à jour de la convention collective
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25 nov. 2023Textes Attachés - Formation professionnelle
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7 oct. 2023Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2023 (annexe D2)
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14 juin 2023Textes Attachés - Certifications éligibles à la Pro-A (secteur alimentaire)
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14 juin 2023Textes Attachés - Contribution conventionnelle spécifique
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14 juin 2023Textes Attachés - Règles et modalités de prise en charge du contrat de professionnalisation et de la Pro-A
Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 141 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 15 avril 2008
Préambule
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dialogue social
Titre III : Rerpésentants du personnel
Titre IV : Dispositions relatives à l'emploi
Titre V : Conditions générales de travail
Titre VI : Retraite
Titre VII : Dispositions finales
Annexes
- Textes Attachés (5 textes)
- Textes Salaires (10 textes)
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