Convention collective entreprises relevant de la selection et de la reproduction animale du 15 avril 2008
  • IDCC 7021

Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008

Social ENTREPRISES RELEVANT DE LA SELECTION ET DE LA REPRODUCTION ANIMALE DU 15 AVRIL 2008 En vigueur étendu
Acheter maintenant
  • IDCC
    7021
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Sélection et reproduction animale

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 24 mars 2022
    Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2021
  • 9 août 2019
    Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2019
  • 8 août 2019
    Sélection et reproduction animale (entreprises) : Avenant n° 9 du 1er mars 2019 -
  • 27 avr. 2019
    Exploitations agricoles (Gard [ouvriers et employés]) : Avenant n° 25 du 13 décembre 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019 -
  • 24 avr. 2019
    Textes Attachés - Création d'une nouvelle branche professionnelle

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 75 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 15 avril 2008
    Préambule
    Titre Ier : Dispositions générales
    Titre II : Dialogue social
    Titre III : Rerpésentants du personnel
    Titre IV : Dispositions relatives à l'emploi
    Titre V : Conditions générales de travail
    Titre VI : Retraite
    Titre VII : Dispositions finales
    Annexes
  • Textes Attachés (5 textes)
  • Textes Salaires (10 textes)

Les avantages des conventions collectives
éditées par LégiSocial

Pensées pour l’impression et la lisibilité

La mise en page sur deux colonnes de nos conventions vous permet un meilleur confort de lecture, sur écran comme sur papier. Ce format vous permet également des économies lors de l'impression et laisse de la place pour faire une reliure.

Index thématique & chronologique

Retrouvez, dans un tableau pratique, tous les articles et numéros de pages liés aux thématiques fortes : prévoyance, maladie, etc. Il suffit de cliquer sur le N° de page correspondant pour être redirigé.

Synthèses rédigées par nos experts

Plus de 300 synthèses, rédigées par nos experts, vous permettent de retrouver et de comprendre facilement les informations les plus importantes de votre convention collective.

Accords d’entreprise inclus

Toutes les entreprises ne sont pas les mêmes : certaines ont besoin que les règles générales définies par la CCN soient adaptées à leurs spécificités et à leur contexte. C'est pour cela que LégiSocial vous fournit également les accords d'entreprise.

Une question sur votre convention ?
Nos experts vous répondent

Quelque chose dans votre convention collective ne vous semble pas clair ?
Vous avez besoin d'éclaircir un point ? Nos experts vous répondent et vous fournissent l'information juridique
dont vous avez besoin, par message dans votre espace client ou sur notre numéro dédié.

Rechercher d’autres conventions collectives