Le rôle du CSE dans la prévention des RPS liés au télétravail
Fiche pratique
✅ Certifiée à jour dans notre pack Les attributions et le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
Représentants du personnel : L'actualité en Social, Paie et RH - Archives
591 documents
Comment articuler l’accord de performance collective et l’activité partielle de longue durée ?
Fiche pratique
✅ Certifiée à jour dans notre pack Négocier un Accord de Performance Collective
Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives
Modèle de lettre
✅ Certifié à jour dans notre pack Négocier un Accord de Performance Collective
Courrier de dépôt de l’APC au greffe du Conseil de Prud’hommes
Modèle de lettre
✅ Certifié à jour dans notre pack Négocier un Accord de Performance Collective
Accord de performance collective
Modèle de document
✅ Certifié à jour dans notre pack Négocier un Accord de Performance Collective
Quelles sont les formalités de dépôt de l’accord de performance collective ?
Fiche pratique
✅ Certifiée à jour dans notre pack Négocier un Accord de Performance Collective