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Exemple 1 : salarié sous contrat à temps partiel (25h/semaine)
Présentation du contexte
- Un salarié exerce son activité selon un rythme hebdomadaire supposé fixé à 25h.
Chiffrage
Le Smic mensuel est alors recalculé comme suit :
- Smic mensuel temps plein * (25h/35h) ;
- Soit [(35*52/12)*9,88€]*(25/35)= 1 070,33 €
Exemple 2 : salarié sous contrat à temps partiel (120h/mois)
Présentation du contexte
- Un salarié exerce son activité selon un rythme mensuel supposé fixé à 120h.
Chiffrage
Le Smic mensuel est alors recalculé comme suit :
- Smic mensuel temps plein * (120h/ (35*52/12)) ;
- Soit [(35*52/12)*9,88€]*(120h/ (35*52/12)) = 1 185,60 €
Exemple 3 : salarié sous contrat à temps partiel (25h/mois) et qui réalise des heures complémentaires
Présentation du contexte
- Un salarié exerce son activité selon un rythme hebdomadaire supposé fixé à 25h ;
- Au cours du mois, il réalise 5 heures complémentaires majorées à 10%.
Chiffrage
Le Smic mensuel est alors recalculé comme suit :
- Smic mensuel temps plein * (25h/35h) + (5 *9,88 €) ;
- Soit [(35*52/12)*9,88€*(25/35)] + (5*9,88€)= 1 119,73 €
Exemple 4 : salarié dans une entreprise qui pratique une durée collective supérieure à la durée légale
Présentation du contexte
- Un salarié exerce son activité dans une entreprise pratiquant une durée collective de 37h/semaine.
Chiffrage
Dans cas, les services de l’URSSAF considèrent que la durée « excédentaire » hebdomadaire doit être considérée au même titre que des heures supplémentaires « structurelles ».
Le Smic mensuel est alors recalculé comme suit :
- Évaluation de la durée mensuelle équivalente à la durée collective pratiqué : 37h*52semaine/12mois= 160,33 h ;
- Nombre d’heures supplémentaires mensuelles lissées correspondantes : [(37*52/12)] - [(35*52/12)]= 8,67h ;
- Soit [(35*52/12)*9,88€] + (8,67*9,88€)= 1 584,13 €.
Exemple 5 : salarié à temps plein, absent en cours de mois
Présentation du contexte
- Un salarié exerce son activité selon un rythme hebdomadaire supposé fixé à 35h ;
- Le salarié est absent en cours de mois, son absence ne donnant lieu à aucun maintien de sa rémunération ;
- Sa rémunération brute du mois est de 1 900 € et sa rémunération habituelle de 2 100 €.
Chiffrage
Le Smic mensuel est alors recalculé comme suit :
- Soit [(35*52/12)*9,88€] * (salaire du mois avec absence/salaire habituel) ;
- [(35*52/12)*9,88€] * (1 900€/2 100€) = 1 355,76 €.