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Principe général
Le taux horaire de base qui doit être pris en compte pour le calcul du taux horaire majoré (à 10% ou 25% ou 50%) tient compte (ou non) de certains éléments.
Éléments pris en compte
Certaines primes
Celles qui constituent la contrepartie directe du travail fourni, et celles inhérentes à la nature du travail (positions reconnues de nombreuses fois par la jurisprudence) comme les primes suivantes :
- Prime de danger, d’insalubrité, de froid, de situation géographique sur les chantiers du bâtiment ;
- Primes de polyvalence, de risque ;
- Prime de vol pour un pilote ;
- Prime pour travail le dimanche, un jour férié, travail de nuit ;
- Prime de dépaysement ;
- Prime de détachement ou d’emploi à l’étranger ;
- Prime de production liée au rendement individuel ou collectif ;
- Prime d’assiduité (cas particulier car l’administration rejette la prise en compte de cette prime selon la circulaire de la DRT 94-4 du 21 avril 1994 mais la jurisprudence la reconnait dans son arrêt du 26/10/1979 et son arrêt 78-41113).
Les avantages en nature
Compte tenu du fait qu’ils constituent des éléments de rémunération en référence avec le travail fourni, ils doivent être pris en considération dans le chiffrage du taux horaire des heures supplémentaires.
Exemple chiffré
Présentation du contexte
- Un salarié bénéficie du paiement de 5 heures supplémentaires dans le mois, dont le taux de majoration est supposé fixé à 25% ;
- Son salaire de base est supposé être de 1.900 € sur la base de la durée légale, soit le taux horaire 12,53 €.
Eléments versés dans le mois
- Une prime de danger d’une valeur forfaitaire de 500,00 € est versée ;
- Le salarié ouvre droit à une prime de travail du dimanche de 400,00 € ;
- Un avantage en nature de 200 € lui est accordé ;
- Une prime exceptionnelle est versée pour 500 €.
Calcul du taux horaire des heures supplémentaires
Calcul du taux horaire majoré : 24,72 € = [(1.900,00 + 500,00+400,00+200,00) /151,67] *125%
Établissement du bulletin de paie
| Calcul des heures supplémentaires | |||
| Salaire de base : 151,67 heures | Taux horaire | 12,53 | 1 900,00 |
| Heures supplémentaires : 5 | Majoration….25% | 24,72 | 123,62 |
| Éléments pris en compte pour le calcul du taux horaire majoré | |||
| Prime de danger | 500,00 | ||
| Prime pour travail le dimanche, un jour férié, travail de nuit | 400,00 | ||
| Avantage en nature | 200,00 | ||
| Éléments exclus du calcul du taux horaire majoré | |||
| Prime exceptionnelle | 500,00 | ||
| Salaire brut du mois : | 3 623,62 | ||