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Salariés non soumis à l'horaire collectif : l'employeur doit décompter le temps de travail

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Salariés non soumis à l'horaire collectif : l'employeur doit décompter le temps de travail.

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Lorsque les salariés travaillent selon le même horaire collectif, le décompte des horaires de travail est collectif.

En cas d'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, un affichage doit indiquer le nombre de semaines que comporte la période de référence et, pour chaque semaine incluse dans cette période de référence, l'horaire de travail et la répartition de la durée du travail (Article D 3171-5 du code du travail).

En cas d'organisation du travail par relais, par roulement ou par équipes successives, un affichage doit indiquer la composition nominative de chaque équipe (Article D 3171-7 du code du travail).

Mais lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier ne travaillent pas selon le même horaire collectif, l'employeur doit établir les documents nécessaires au décompte de la durée de travail, des repos compensateurs acquis et de leur prise effective, pour chacun des salariés concernés (Article L 3171-2 du code du travail).

La durée du travail de chaque salarié concerné est alors décomptée :
- Quotidiennement, par enregistrement,

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