Malus sur commission du chiffre d'affaire

Forum Paie
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Bonjour,

Mon employeur peut il retirer des commissions sur un chiffre d'affaire réaliser il y a plus d'un an ?

Les bons de commandes ont été realisés dans le respect de la politique commerciale et validé par ma hiérarchie. 

La raison évoquée pour ce malus, c'est que les travaux n'ont pas été réalisés, le client a  fait les travaux ailleurs après les nombreuses relances faites à l'entreprise que j'ai transmis à  ma direction.

Il y a un paragraphe dans le contrat de travail qui prevoit ce malus en cas d'annulation du devis.

Merci pour vos réponses. 

Cordialement. 

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