IJSS Prévoyance

Forum Paie
DM
a posé cette question

Bonjour,

Je suis en quête de réponse concernant un souci que je rencontre, j 'ai une salarié qui est en longue maladie, après la période de subrogation, j'ai monte le dossier de prévoyance de la salarié, et nous avons été informé de la somme que nous devons reverser au salarié sur la quelle je ne suis pas d'accord. Peut être j'ai tors, mais la salarié touche environ 1850 euros par mois net, mais la prévoyance lui donne un salaire de référence d'environ 3000 euros.
Sur les 12 derniers mois de la période, elle a eu  2 occasion des primes exceptionnelle, et son 13eme mois conventionnelle, et à cause de ces trois événements elle se retrouve selon la prévoyance à un salaire de 3000 euros.
De mémoire, Nous ne pouvons pas touché plus que ne nous devons percevoir en maladie.

Pouvez vous s'il vous plait m'éclairer sur ce sujet.

MA
a répondu

Il faut tenir compte de ce qu'a perçu la salarié sur les 12 derniers mois précédant son absence et la prévoyance comme la SS font leurs calculs par rapport à ce montant.

DM
a répondu

Certes, mais j'ai l'impression que la prévoyance ne prennent pas en compte le Plafond de 1,8 SS dans leur calcul. Et du coup il annonce une tel somme. Pour moi ce n'est pas normal.

VB
a répondu

Bonsoir, 

voud devez avoir un contrat de prévoyance, la réponse est forcément dans l'un des articles,

En  général , il est indiqué un taux , un pourcentage à appliquer sur la moyenne des 12 derniers mois précédant l'arrêt .

Et sous déduction des ijss bien sûr 

Bonne soirée 



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