Convention collective Hôtels & Restaurants (Chaînes) – Brochure 3003
Convention collective nationale des hôtels et restaurants (chaînes)
Hotels et restaurants - Chaînes - IDCC 800 - 3003
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Contenu de la convention collective
2026
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 105 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire Convention collective nationale du personnel de la restauration publique du 1er juillet 1970
Préambule
Champ d'application
Durée-Dénonciation
Modification
Libre exercice du droit syndical et liberté d'opinion des travailleurs
Comité d'entreprise
Délégués du personnel
Embauche
Durée du travail
Heures supplémentaires
Période d'essai
Préavis
Travail des femmes et des jeunes
Congés annuels
Départs en congé annuel
Congés spéciaux
Congés ' Éducation ouvrière '
Compensation des jours fériés
Nourriture
Uniformes et vêtements de travail
Blanchissage
Maladie-Accidents
Retraite complémentaire
Formation professionnelle
Hygiène et sécurité
Bulletins de paie
Certificat de travail
Avantages acquis
Promotion
Indemnité supplémentaire de transport
Repos du dimanche
Caissières
Départ à la retraite
Conciliation
Textes Attachés
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA aux conventions collectives nationales des hôtels et restaurants (chaînes) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Avenant du 30 janvier 1975 relatif aux frais de mission des délégués de province aux commissions paritaires nationales
Convention collective nationale des hôtels du 1er juillet 1975
Titre Ier : Conditions générales
Objet et champ d'application
Durée
Dénonciation et révision
Avenants
Avantages acquis
Extension
Titre II : Liberté d'opinion - Syndicats
Liberté syndicale et liberté d'opinion
Délégué syndical
Section syndicale
Panneaux d'affichage
Congrès syndicaux
Titre III : Représentation du personnel
Délégués du personnel
Élections des délégués
Suppléance et révocation
Rôle et compétence des délégués du personnel
Protection des délégués du personnel
Comités d'entreprise
Élection des membres du comité d'entreprise
Protection
Rôle du comité d'entreprise
Temps de délégation
Comité commun à plusieurs établissements
Titre IV : Contrat de travail
Embauche
Période d'essai
Contrat individuel de travail
Apprentissage
Suspension du contrat de travail
Rupture et résiliation du contrat de travail
Titre V : Durée du travail
Durée hebdomadaire du travail
Repos hebdomadaire
Heures supplémentaires
Titre VI : Congés
Indemnités de congés
Congés pour événements familiaux
Congé d'éducation ouvrière ou de formation syndicale
Congés de formation de cadres et animateurs pour la jeunesse
Formation professionnelle continue
Jours fériés
Titre VII : Conditions de travail
Nourriture et logement
Hygiène et sécurité
Installations sanitaires
Équipement
Titre VIII : Retraite maladie
Maladie et accident du travail
Retraite complémentaire
Prime de départ en retraite
Titre IX : Conciliation
Commission de conciliation
Titre X : Salaires
Bulletins de paie
Salaires
Dépôt aux prud'hommes
Adhésions ultérieures
Textes Attachés
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA aux conventions collectives nationales des hôtels et restaurants (chaînes) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
Accord national professionnel du 12 janvier 1982 portant constitution de la commission nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière et incluant la transformation de l'accord cadre relatif au fonds national d'assurance formation de l'industrie hôtelière. En vigueur le 1er janvier 1982. Etendu par arrêté du 7 mai 1982 JONC 26 mai 1982. En vigueur le 1er janvier 1982
Préambule
Création et dénomination
Objet
Champ d'application
Composition
Organisation
Décentralisation régionale
Moyens d'action
Ressources
Durée et entrée en vigueur
Modification, révision, dénonciation et dissolution
Textes Attachés
ANNEXE I ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 12 janvier 1982
CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD COLLECTIF NATIONAL SELON LA NOMENCLATURE DES ACTIVITES
ANNEXE II ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 12 janvier 1982
CONTRIBUTION AUX RESSOURCES
1. CONTRIBUTION DES ENTREPRISES AUX RESSOURCES
2. CHANGEMENT D'OPTION DE VERSEMENT
3. DENONCIATION DE L'ADHESION DES ENTREPRISES
ANNEXE III ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 12 janvier 1982
Extraits d'interet général de la convention portant création du fonds national d'assurance formation de l'industrie hôtelière (F.A.F.I.H.) de novembre 1974, modifiée le 28 septembre 1979
Dénonciation par lettre du 3 novembre 2014 du SNRC et du SNERS aux accords du 12 janvier 1982 et du 5 mai 1999
Accord national professionnel du 25 novembre 1982 relatif aux salaires dans l'industrie hôtelière pour l'année 1982. Etendu par arrêté du 11 février 1982, JORF du 9 mars 1982
Textes Attachés
SALAIRES, ANNEXE ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 25 novembre 1982
Accord national du 20 février 1985 sur l'insertion des jeunes par la formation en alternance dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 16 avril 1985 JORF du 26 avril 1985
Préambule
Finalité de l'accord
Organisme paritaire de mutualisation
Champ d'application de l'accord
Types d'entreprises concernées
Actions de formation en alternance
Rôle de la commission paritaire nationale de la formation en alternance de l'industrie hôtelière
Principes de financement
Principes d'utilisation et de versement
Mécanisme de mutualisation et de réciprocité
Gestion et affectation des fonds mutualisés
Modalités administratives de mise en oeuvre
Information et mise en oeuvre des formations
Accueil, suivi et orientation des jeunes dans les entreprises
Litiges et contrôle
Durée de l'accord
Extension et dépôt
Textes Attachés
ANNEXE I ACCORD NATIONAL du 20 février 1985
ANNEXE II ACCORD NATIONAL du 20 février 1985
Contrat de qualification
Contrat d'adaptation
Stage d'initiation à la vie professionnelle
Protocole d'accord du 2 mars 1988 sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 2 avril 1988 JORF 3 avril 1988
Textes Attachés
Protocole d'accord du 2 mars 1988 sur la durée et l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 2 avril 1988 JORF 3 avril 1988
Champ d'application
Durée du travail
Heures supplémentaires
Jour de repos hebdomadaire
Temps de repos entre deux jours de travail
Contingent d'heures supplémentaires hors autorisation administrative
Personnel cadre
Indemnisation forfaitaire des représentants des organisations syndicales de salariés
Commission décentralisée d'application de l'accord
Avantages acquis
Application
Avenant n° 1 du 26 septembre 1988 portant annexe définissant les modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord
La relation d'équivalence constitue l'élément de référence du calcul des salaires
L'atténuation des effets de la règle des équivalences
Graphique n°1 : Mécanisme des équivalences concernant les veilleurs de nuit
Graphique n°2 : Mécanismes des équivalences concernant les autres salariés
Avenant n° 2 du 8 novembre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - travail saisonnier
Accord du 3 avril 1991 relatif aux commissions décentralisées et commission nationale
I - COMMISSIONS DECENTRALISEES
II - COMMISSION NATIONALE
III - DISPOSITIONS COMMUNES
Accord national du 23 mai 1989 sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière : 'cycle'. Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 17 octobre 1989
Champ d'application
Le cycle de travail - Définition et mise en place
Décompte de la durée de travail dans le cadre du cycle
Lissage de la rémunération
Formalités administratives
Modalités d'application des différents régimes de travail
Accord national du 1er décembre 1988 sur l'aménagement du temps de travail dans l'industrie hôtelière : Application de la modulation. Etendu par arrêté du 3 octobre 1989 JORF 20 octobre 1989
Préambule
Champ d'application
Entrée en vigueur
Modulation du temps de travail effectif
Définition.
Période de modulation.
Horaire moyen.
Contreparties.
Programme indicatif.
Heures effectuées au-delà de l'horaire moyen.
Rémunération.
Personnel sous contrat à durée déterminée ou temporaire.
Personnel cadre.
Repos hebdomadaire.
Accord national professionnel du 9 mai 1990 relatif à l'indemnisation des salariés participant au séances plénières de négociation de la convention collective nationale de l'industrie hôtellière. Etendu par arrêté du 23 juillet 1990 JORF 8 août 1990
Champ d'application
Portée
maintien du salaire
Indemnités
Modalites
Accord national du 9 avril 1992 sur le financement de la formation professionnelle des entreprises de moins de dix salariés. Etendu par arrêté du 4 mars 1993 JORF 18 mars 1993
Préambule
Finalité de l'accord
Organisme collecteur national
Champ d'application de l'accord
Principe de financement
Principe de versement
Principe de mutualisation
Rôle de la commission nationale paritaire de la formation continue pour les entreprises de moins de dix salariés dans l'industrie hôtelière
Conditions et modalités d'accès aux fonds mutualisés
Litiges
Durée de l'accord
Extension et dépôt
Textes Attachés
ANNEXE I ACCORD NATIONAL du 9 avril 1992
CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD COLLECTIF NATIONAL DE L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE RELATIF A LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS OCCUPANT MOINS DE DIX SALARIÉS AU FINANCEMENT DE LA FORMATION CONTINUE
Accord national professionnel du 27 septembre 1993 relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière aux centres de formation des apprentis
Préambule
Principe de financement
Part et conditions d'affectation des fonds
Structures d'application
Bénéficiaires et répartition des dotations entre bénéficiaires
Contrôle de l'utilisation des fonds
Suivi de l'accord
Durée de l'accord
Dépôt
Textes Attachés
Avenant à l'accord cadre du 27 septembre 1993 Avenant du 29 mai 1995
Avenant à l'accord-cadre relatif à l'affectation des fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984 (art. 30), aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière
Avenant n° 2 du 30 juin 2003 relatif à des modifications à l'accord-cadre
Avenant du 28 juin 2005 relatif à l'affectation de fonds versés aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière pour l'année 2005
Pourcentage de reversement
Bénéficiaires et dotations
Durée de l'accord
Dépôt
Centres de formation d'apprentis bénéficiaires au titre de l'année 2005 (Application de l'accord du 27 septembre 1993 modifié par l'avenant du 29 mai 1995 relatif à ' l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière au titre de l'article L. 983-4 du code du travail ')
Accord du 23 mai 2006 relatif au financement des CFA pour l'année 2006
Centres de formation d'apprentis bénéficiaires au titre de l'année 2006 Application de l'accord du 27 septembre 1993 modifié par l'avenant du 29 mai 1995 relatif à ' l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière au titre de l'article L. 983-4 du code du travail '
Accord national collectif du 27 décembre 1995 relatif au capital de temps de formation dans l'industrie hôtelière
Objet de l'accord
Organisme national paritaire de mutualisation
Détermination des actions du plan de formation éligibles au capital de temps de formation
Publics prioritaires
Objectif des actions de formation
Conditions d'ancienneté
Délai de franchise
Absences simultanées
Durée minimale de formation
Information et consultation des représentants du personnel
Conditions spécifiques d'application du co-investissement conduit en application du capital de temps de formation
Modalités de transfert du capital de temps de formation d'une entreprise à une autre
Procédure
Commission nationale paritaire du capital de temps de formation
Financement du capital de temps de formation et utilisation des fonds, entreprises de dix salariés et plus
Financement du capital de temps de formation et utilisation des fonds, entreprises de moins de dix salariés
Suivi de l'accord
Champ d'application de l'accord
Accord du 18 juin 1997 relatif à la gestion paritaire de la formation professionnelle continue
Préambule
Textes Attachés
ANNEXE I : Collège salariés ACCORD du 18 juin 1997
ANNEXE II : Collège employeurs ACCORD du 18 juin 1997
Accord du 5 mai 1999 actualisant l'accord du 12 janvier 1982 constitutif de la commission nationale paritaire de l'emploi de l'industrie hôtelière (CNPEIH)
Préambule
Création et dénomination
Objet
Champ d'application
Composition
Organisation
Décentralisation régionale
Durée
Modification, dénonciation et dissolution
Remise et dépôt
Textes Attachés
Avenant n° 1 du 25 septembre 2003 portant diverses dispositions
Modifiant l'article 1er Création et dénomination
Modifiant l'article 2 Objet
Modifiant l'article 4 Composition
Modifiant l'article 5 Organisation
Modifiant l'article 6 Décentralisation régionale
Modifiant l'annexe I Champ d'application
Remise de dépôt
Accord du 6 mai 2004 portant adhésion de la thalassothérapie à la commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (accord professionnel)
Adhésion à la CPNE-IH
Champ d'application
Objet
Absenses pour siéger dans une instance paritaire de la profession traitant des domaines de l'emploi et de la formation
Remise et dépôt
Avenant n° 2 du 23 septembre 2014 à l'accord du 5 mai 1999 relatif à la CNPEIH
Annexe I
Accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des activités connexes
Champ d'application de l'accord
Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle
Dispositions financières
Optimiser l'accès à la formation professionnelle tout au long de la vie
Rôle des institutions représentatives du personnel en matière de formation professionnelle
Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle
Information des TPE et développement de la formation de leurs salariés
Instances paritaires de l'hôtellerie-restauration et des activités connexes : la CPNE-IH et le FAFIH
Entrée en vigueur
Suivi de l'accord
Publicité
Extension
Annexes
Annexe I Champ d'application
Annexe II
Annexe II bis
Annexe III
Actions de formation définies comme prioritaires pour le DIF
Textes Attachés
Avenant n° 1 du 12 février 2008 à l'accord du 15 décembre 2004 relatif au financement du tutorat
Avenant n° 2 du 22 juin 2010 à l'accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Préambule
Avenant n° 3 du 18 juin 2013 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Annexe
- Textes parus au JORF JORF n°0173 du 29 juillet 2010
JORF n°0285 du 9 décembre 2011
- Liste des sigles
- Liste thématique
- Liste chronologique
- Index alphabétique
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 7 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques
- I. Signataires a. Organisations patronales
b. Syndicats de salariés
- II. Champ d'application a. Champ d'application professionnel
b. Champ d'application territorial
- III. Contrat de travail - Essai a. Contrat de travail
b. Période d'essai
i. CDI
ii. CDD
- IV. Classification
- V. Salaires et indemnités a. Nourriture
b. Equipement
- VI. Temps de travail, repos et congés a. Temps de travail
i. Durée du travail
ii. Heures supplémentaires
b. Repos et jours fériés
i. Repos hebdomadaire
ii. Jours fériés
c. Congés
i. Congés payés
ii. Autres congés
◊ Congés pour évènements personnels
◊ Congé pour soigner un enfant malade
◊ Absences pour raisons syndicales
- VII. Déplacements professionnels
- VIII. Formation professionnelle a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
c. Les contrats de professionnalisation
i. Objet et bénéficiaires du contrat
ii. Durée du contrat de professionnalisation
iii. Fonction tutorale
d. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
i. Bénéficiaires
i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
ii. Mise en œuvre
ii. Durée de la Pro-A
iii. Le tutorat
- IX. Maladie, accident du travail, maternité a. Maladie et accident
i. Garantie d'emploi
ii. Indemnisation
◊ Accident du travail
◊ Maladie ou accident de trajet
◊ Dispositions communes
b. Maternité
- X. Prévoyance et retraite complémentaire a. Retraite complémentaire
b. Régime de prévoyance
- XI. Rupture du contrat a. Préavis de démission ou de licenciement
i. Durée du préavis
ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
b. Indemnité de licenciement
i. Licenciement
ii. Licenciement pour motif économique
c. Départ en retraite
- XII. Dispositions de la convention collective nationale non étendue du 1er juillet 1970 - Restaurants (Chaînes) a. Signataires
i. Organisations patronales
ii. Syndicats de salariés
b. Champ d'application
i. Champ d'application professionnel
ii. Champ d'application territorial
c. Période d'essai
d. Durée du travail
e. Repos
f. Jours fériés
g. Congés
i. Congés payés
ii. Congés pour évènements personnels
iii. Absences pour raisons syndicales
h. Indemnités
i. Nourriture
ii. Blanchissage
iii. Indemnité supplémentaire de transport
iv. Caissières
i. Maladie et accident
i. Maladie non professionnelle
ii. Accident du travail et accident de trajet
j. Retraite complémentaire
k. Rupture du contrat
i. Préavis de démission et de licenciement
◊ Durée du préavis
◊ Heures de liberté pour recherche d'emploi
ii. Indemnité de départ volontaire à la retraite