Convention collective régionale des ambulances en Guyane – Ouvriers, employés et techniciens (IDCC 3123)
Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances de la Guyane
Ambulances Guyane – Ouvriers, employés, techniciens - IDCC 3123
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 47 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012
Titre Ier Dispositions générales
Titre II Contrat de travail
Titre III Classification et rémunération
Chapitre III.1 Classification
Chapitre III.2 Rémunération
Titre IV Durée et organisation du travail
Chapitre IV.1 Horaires de travail
Chapitre IV.2 Organisation du travail
Titre V Congés payés. - Autorisations d'absence. - Jours fériés
Titre VI Protection sociale
Titre VII Liberté d'opinion. - Droit syndical
Représentation du personnel
Titre VIII Déplacements
Chapitre VIII Déplacements des salariés en Guyane
Titre IX Rupture du contrat de travail
Départ à la retraite
Inaptitude physique à la conduite
Titre X Autres dispositions
Titre XI Formation professionnelle
Préambule
Titre XII Hygiène et sécurité
Titre XIII Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises
Titre XIV Dispositions finales
Annexe
Grille de classification
Textes Attachés
Accord du 2 mars 2015 relatif au socle minimal de « protection santé »
Préambule
Annexe
- Textes parus au JORF JORF n°0120 du 27 mai 2015
JORF n°0032 du 8 février 2018
- Liste des sigles
- Liste thématique
- Liste chronologique
- Index alphabétique