Convention collective de la boyauderie – Brochure 3253, IDCC 1543
Convention collective nationale de la boyauderie (19 février 1989)
Boyauderie - IDCC 1543 - 3253
Les atouts d’une convention collective augmentée
Exprimez vos problématiques : l’Intelligence Artificielle vous répond
Posez vos questions comme vous le feriez à une assistance juridique : simplement et en langage naturel. Vous pouvez utiliser des abréviations ou demander une réponse sous forme de tableau.
Choisissez le format de réponse que vous souhaitez, question par question
Besoin d’un tableau ? d’un récapitulatif ? d’un texte pour l’intégrer dans un email ou un article ou un courrier ? Rien de plus simple ! Il vous suffit de préciser à l’IA le format souhaité.
Obtenez des réponses immédiates, fiables, sourcées
L’outil affiche un taux de précision de 92%, basé sur nos textes intégraux et nos synthèses.
Naviguez dans tout le contenu de votre convention et sa synthèse
Vous naviguez sur l'outil sans jamais perdre votre position ; Index thématiques, Table des matières, Accès rapides : vous pouvez rentrer dans le détail d'un article puis revenir à la liste, exactement où vous en étiez resté.
Dernières mises à jour de la convention collective
-
21 avr. 2023Textes Salaires - Salaires minimaux au 1er février 2023
Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 45 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire Convention collective nationale de la boyauderie du 19 février 1989. Etendue par arrêté du 2 juin 1989 JORF 7 juin 1989.
Première partie : Clauses générales
Champ d'application
Durée
Révision
Dénonciation de la convention
Avantages acquis
Exercice du droit syndical, liberté d'opinion, égalité de traitement entre salariés français et étrangers
Délégués syndicaux
Délégués du personnel
Comité d'entreprise
Apprentissage-Formation professionnelle-Emploi des handicapés
Embauchage-Période d'essai
Rupture du contrat de travail-Délai-congé
Indemnité de licenciement
Certificat de travail
Délai d'évacuation du logement individuel de fonction
Durée du travail
Repos hebdomadaire-Travail exceptionnel des dimanches et des jours fériés
Jours fériés
Congés payés
Congés particuliers
Hygiène et sécurité
Salaires
Conditions particulières de travail des femmes enceintes ou allaitant et des jeunes
Absences-Garantie d'emploi
Indemnisation de la maladie et de l'accident
Départ à la retraite
Commission paritaire de conciliation et d'interprétation
Dispositions finales
Deuxième partie : Classification des emplois
Troisième partie : Barème des rémunérations minimales
Quatrième partie : Modèle de bulletin de paie
Textes Attachés
Classification des emplois : Deuxième partie de la convention collective du 19 février 1989
Barème des rémunérations minimales : Troisième partie de la convention collective du 19 février 1989
Modèle de bulletin de paie : Quatrième partie de la convention collective du 19 février 1989
Salaires et paye 1989
Nouveaux Tracés Conformes au décret n° 88-889 du 22 août 1988 soumis au ministère du travail
Avenant n° 9 du 5 juillet 2004 relatif à l'indemnité de licenciement
Avenant n° 15 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications au 1er janvier 2011
Textes Salaires
Avenant n° 12 du 22 septembre 2006 relatif aux rémunérations à compter du 1er octobre 2006
Avenant n° 13 du 5 octobre 2007 relatif aux salaires au 1er octobre 2007
Avenant n° 14 du 26 septembre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008
Avenant n° 16 du 21 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011
Avenant n° 17 du 20 juillet 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er septembre 2012
Avenant n° 18 du 18 octobre 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2013
Avenant n° 20 du 14 avril 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er mai 2016
Accord du 18 janvier 2023 relatif aux salaires minimaux conventionnels à compter du 1er février 2023
Préambule
- Textes parus au JORF JORF n°0057 du 8 mars 2013
JORF n°0035 du 11 février 2014
JORF n°0175 du 29 juillet 2016
JORF n°0026 du 31 janvier 2019
- Nouveautés Decret n° 2019-1388 du 18 decembre 2019
- Liste des sigles
- Liste thématique
- Liste chronologique
- Index alphabétique
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques