Convention collective hotels et restaurants
  • IDCC 800
  • Brochure 3003

Convention collective nationale des hôtels du 1er juillet 1975

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Social HOTELS ET RESTAURANTS En vigueur non étendu
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  • IDCC
    800
  • Brochure
    3003
  • État
    En vigueur non étendu
  • Métiers
    Hôtels et restaurants (chaînes) : industrie hôtelière (accords nationaux)

Dernières mise à jour de la convention collective le 01 janvier 1970

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 105 pages avec le sommaire suivant :

  • Textes Attachés (2 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 7 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques
  • I. Signataires       a. Organisations patronales
          b. Syndicats de salariés
  • II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
          b. Champ d'application territorial
  • III. Contrat de travail - Essai       a. Contrat de travail
          b. Période d'essai
             i. CDI
             ii. CDD
  • IV. Classification
  • V. Salaires et indemnités       a. Nourriture
          b. Equipement
  • VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
             i. Durée du travail
             ii. Heures supplémentaires
          b. Repos et jours fériés
             i. Repos hebdomadaire
             ii. Jours fériés
          c. Congés
             i. Congés payés
             ii. Autres congés
                ◊ Congés pour évènements personnels
                ◊ Congé pour soigner un enfant malade
                ◊ Absences pour raisons syndicales
  • VII. Déplacements professionnels
  • VIII. Formation professionnelle       a. Organisme(s) paritaire(s) collecteur(s) agréé(s) (OPCA)
          b. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
          c. Les contrats de professionnalisation
             i. Objet et bénéficiaires du contrat
             ii. Durée du contrat de professionnalisation
             iii. Fonction tutorale
          d. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
             i. Bénéficiaires
             i. Les bénéficiaires et les objectifs de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
             ii. Mise en œuvre
             ii. Durée de la Pro-A
             iii. Le tutorat
  • IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
             i. Garantie d'emploi
             ii. Indemnisation
                ◊ Accident du travail
                ◊ Maladie ou accident de trajet
                ◊ Dispositions communes
          b. Maternité
  • X. Prévoyance et retraite complémentaire       a. Retraite complémentaire
          b. Régime de prévoyance
  • XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
             i. Durée du préavis
             ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
          b. Indemnité de licenciement
             i. Licenciement
             ii. Licenciement pour motif économique
          c. Départ en retraite
  • XII. Dispositions de la convention collective nationale non étendue du 1er juillet 1970 - Restaurants (Chaînes)       a. Signataires
             i. Organisations patronales
             ii. Syndicats de salariés
          b. Champ d'application
             i. Champ d'application professionnel
             ii. Champ d'application territorial
          c. Période d'essai
          d. Durée du travail
          e. Repos
          f. Jours fériés
          g. Congés
             i. Congés payés
             ii. Congés pour évènements personnels
             iii. Absences pour raisons syndicales
          h. Indemnités
             i. Nourriture
             ii. Blanchissage
             iii. Indemnité supplémentaire de transport
             iv. Caissières
          i. Maladie et accident
             i. Maladie non professionnelle
             ii. Accident du travail et accident de trajet
          j. Retraite complémentaire
          k. Rupture du contrat
             i. Préavis de démission et de licenciement
                ◊ Durée du préavis
                ◊ Heures de liberté pour recherche d'emploi
             ii. Indemnité de départ volontaire à la retraite

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