Convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 - Etendue par arrêté du 30 juillet 2021 JORF 17 août 2021, modifié par arrêté du 17 sept
  • IDCC 3233

Convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 - Etendue par arrêté du 30 juillet 2021 JORF 17 août 2021, modifié par arrêté du 17 sept. 2021 JORF 28 sept. 2021

Social En vigueur étendu Mis à jour récemment
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  • IDCC
    3233
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Ciment : industrie de la fabrication des ciments
  • Codes NAF / APE
    2321Z - 2351Z

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Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 145 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 2 octobre 2019
    Préambule
    Titre Ier Dispositions communes
    Titre II Ouvriers et ETDAM
    Titre III Ingénieurs et cadres
  • Textes Attachés (7 textes)
  • Textes Salaires (1 texte)

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