Convention collective des personnels navigants officiers du transport maritime – Brochure 3223, IDCC 3223
Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes
Personnels navigants officiers – transport maritime - IDCC 3223 - 3223
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 41 pages avec le sommaire suivant :
- Sommaire Nouvel avenant du 27 mars 2012 relatif à la formation professionnelle
Avenant
Titre Ier Information et orientation des salariés
Titre II Formation tout au long de la vie professionnelle
Titre III Accès spécifique à la formation en faveur de certains salariés
Titre IV Rôle et mission des instances paritaires
Titre V Dispositions financières
Titre VI Dispositions diverses
Textes Attachés
Avenant du 15 juillet 2011 à l'accord du 9 septembre 2004 relatif à la formation professionnelle
Préambule
Accord du 13 décembre 2011 relatif aux modalités de financement du FPSPP
Préambule
Adhésion par lettre du 21 décembre 2011 de la SCARA à l'accord du 13 décembre 2011 relatif au financement du FPSPP
Accord du 10 décembre 2012 relatif aux modalités de financement du FPSPP pour l'année 2013
Préambule
Adhésion par lettre du 19 décembre 2012 de la CGT-FO FEETS à l'accord du 10 décembre 2012
Avenant n° 1 du 18 octobre 2013 à l'accord du 27 mars 2012 relatif à la formation professionnelle
Préambule
Accord du 10 décembre 2013 relatif aux modalités de financement du FPSPP pour l'année 2014
Préambule
- Textes parus au JORF JORF n°0191 du 18 août 2012
- Nouveautés Avenant n°2 Pro A (14 decembre 2023)
- Liste des sigles
- Liste chronologique
- Index alphabétique