Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015

SOCIAL banque populaire - IDCC 3210 En vigueur non étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur non étendu
IDCC
3210
Métiers
Banque populaire
Numéro de brochure JO
Aucun
Synthèse de la convention
Non

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Dernières mise à jour de cette convention

  • 3 oct. 2020 - Textes Attachés - Prorogation de l'accord du 6 juillet 2016 (conditions de vie au travail)
  • 24 sept. 2020 - Textes Attachés - Comité des activités sociales et culturelles interentreprises BPCE
  • 24 sept. 2020 - Textes Attachés - Régime de prévoyance et régime de retraite supplémentaire collective
  • 25 août 2020 - Textes Salaires - Négociation annuelle obligatoire 2020
  • 19 juin 2020 - Textes Attachés - Emploi et égalité des chances des personnes en situation de handicap

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 137 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015
    Préambule
    Titre Ier Dispositions générales
    Titre II Dialogue social
    Titre III Contrat de travail
    Titre IV Gestion des ressources humaines
    Titre V Rémunération
    Titre VI Participation
    Titre VII Garanties sociales
    Titre VIII Temps de travail
    Annexe
  • Textes Attachés (27 textes)
  • Textes Salaires (3 textes)

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