Convention collective banque populaire

Convention
Social BANQUE POPULAIRE En vigueur étendu

Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015 - Etendue par arrêté du 17 sept. 2021 JORF 28 sept. 2021

IDCC
3210
État
En vigueur étendu
Sommaire
Métiers
Banque populaire

Dernières mises à jour de la convention collective

  • 20 mars 2024
    Textes Salaires - Salaires minima conventionnels au 1er janvier 2024
  • 19 mars 2024
    Textes Attachés - Qualité de vie et conditions de travail
  • 16 mars 2024
    JORF n°0064 du 16 mars 2024 : Arrêté du 27 février 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la banque populaire (n° 3210) -
  • 17 févr. 2024
    Textes Attachés - Répartition des sièges au CASCIE
  • 8 févr. 2024
    Textes Attachés - Mise à jour de la convention collective

Contenu de la convention collective

2024

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 215 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015
    Préambule
    Titre Ier Dispositions générales
    Titre II Dialogue social
    Titre III Contrat de travail
    Titre IV Gestion des ressources humaines
    Titre V Rémunération
    Titre VI Participation
    Titre VII Garanties sociales
    Titre VIII Temps de travail
    Annexes
  • Textes Attachés (31 textes)
  • Textes Salaires (5 textes)

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