Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012

SOCIAL IDCC 3123 En vigueur étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur étendu
IDCC
3123
Métiers
Entreprises d'ambulances Ouvriers, employés et techniciens (Guyane)
Numéro de brochure JO
Aucun
Synthèse de la convention
Non

Téléchargement
immédiat

Mises à jour &
Alertes par email

Index thématique
& chronologique

Acheter Maintenant
Lire un extrait gratuit

Dernière mise à jour le 01 juin 2015

103 modifications de textes ont été identifiées dont...
Entrée en vigueur du texte (Convention collective régionale) suivant :
Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012
Date de signature: 24 avril 2012
Date d'entrée en vigueur: 01 juin 2015
NOR: ASET1251210M - Publication BO n°2013-6

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 01 juin 2015

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 01 juin 2015

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 01 juin 2015

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 01 juin 2015

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 45 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012
    Titre Ier Dispositions générales
    Titre II Contrat de travail
    Titre III Classification et rémunération
    Titre IV Durée et organisation du travail
    Titre V Congés payés. – Autorisations d'absence. – Jours fériés
    Titre VI Protection sociale
    Titre VII Liberté d'opinion. – Droit syndical
    Titre VIII Déplacements
    Titre IX Rupture du contrat de travail
    Titre X Autres dispositions
    Titre XI Formation professionnelle
    Titre XII Hygiène et sécurité
    Titre XIII Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises
    Titre XIV Dispositions finales
    Annexe
  • Textes Attachés (1 texte)

Les avantages des conventions collectives éditées par LégiSocial