Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

SOCIAL spectacle vivant - IDCC 3090 En vigueur étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur étendu
IDCC
3090
Métiers
Spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
Numéro de brochure JO
3372
Synthèse de la convention
Non

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Dernières mise à jour de cette convention

  • 20 juin 2020 - Textes Attachés - Révision de la convention (art. IV.22)
  • 5 juin 2020 - Textes Salaires - Salaires minimaux au 1er novembre 2019
  • 5 juin 2020 - Spectacle vivant (secteur privé) : Avenant du 16 mai 2019 relatif à la révision de la convention collective nationale -
  • 5 juin 2020 - Spectacle vivant (secteur privé) : Avenant du 3 ctobre 2019 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er novembre 2019 en application du titre VI « Grilles des emplois.?Classification.?Salaires » -
  • 3 juin 2020 - JORF n°0135 du 3 juin 2020 : Arrêté du 25 mai 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090) -

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 235 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
    Préambule
    Titre Ier Champ de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
    Titre II Variabilité des conditions d'emploi. – Secteurs d'activité. – Annexes
    Titre III Liberté civique et égalité. – Non-discrimination
    Titre IV Représentation des salariés. – Droit syndical. – Dialogue social
    Titre V Financement du paritarisme
    Titre VI Grille des emplois. – Classification. – Salaires
    Titre VII Contrats de travail
    Titre VIII Durée, organisation du travail et aménagement du temps de travail
    Titre IX Clauses générales de la convention collective visant les déplacements
    Titre X Congés
    Titre XI Maladie
    Titre XII Prévoyance
    Titre XIII Assurance complémentaire santé
    Titre XIV Formation
    Titre XV Santé et sécurité au travail
    Titre XVI Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion Commission de suivi et d'interprétation
    Titre XVII Négociations annuelles
    Titre XVIII Captations
  • Textes Attachés (27 textes)
  • Textes Salaires (6 textes)

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