Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

SOCIAL spectacle vivant - IDCC 3090 En vigueur étendu
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Convention collective

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur étendu au 25 avril 2018
IDCC
3090
Métiers
Spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
Numéro de brochure JO
3372

Contenu de la convention collective

  • Texte de base - Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
    Préambule
    Titre Ier Champ de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
    Titre II Variabilité des conditions d'emploi. – Secteurs d'activité. – Annexes
    Titre III Liberté civique et égalité. – Non-discrimination
    Titre IV Représentation des salariés. – Droit syndical. – Dialogue social
    Titre V Financement du paritarisme
    Titre VI Grille des emplois. – Classification. – Salaires
    Titre VII Contrats de travail
    Titre VIII Durée, organisation du travail et aménagement du temps de travail
    Titre IX Clauses générales de la convention collective visant les déplacements
    Titre X Congés
    Titre XI Maladie
    Titre XII Prévoyance
    Titre XIII Assurance complémentaire santé
    Titre XIV Formation
    Titre XV Santé et sécurité au travail
    Titre XVI Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion Commission de suivi et d'interprétation
    Titre XVII Négociations annuelles
    Titre XVIII Captations
  • Textes Attachés (23 textes)
  • Textes Salaires (5 textes)

Dernière mise à jour le 25 avril 2018

10 modifications de textes ont été identifiées dont...
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Date d'entrée en vigueur de ce texte: 25 avril 2018

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Date d'entrée en vigueur de ce texte: 01 juillet 2013
Date de fin de vigueur de ce texte: 25 avril 2018

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Date d'entrée en vigueur de ce texte: 10 novembre 2015
Date de fin de vigueur de ce texte: 25 avril 2018

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