Convention collective spectacle vivant
  • IDCC 3090
  • Brochure 3372

Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

Social SPECTACLE VIVANT En vigueur étendu
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  • IDCC
    3090
  • Brochure
    3372
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Spectacle vivant (entreprises du secteur privé)

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 9 nov. 2022
    Textes Attachés - Prolongation de l'avenant du 1er juillet 2021
  • 6 juil. 2022
    Textes Salaires - Salaires minimaux
  • 11 juin 2022
    JORF n°0134 du 11 juin 2022 : Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090) -
  • 14 avr. 2022
    JORF n°0088 du 14 avril 2022 : Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090) -
  • 23 mars 2022
    Textes Attachés - Adhésion de l'UNSA spectacle et communication

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 259 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
    Préambule
    Titre Ier Champ de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
    Titre II Variabilité des conditions d'emploi. – Secteurs d'activité. – Annexes
    Titre III Liberté civique et égalité. – Non-discrimination
    Titre IV Représentation des salariés. – Droit syndical. – Dialogue social
    Titre V Financement du paritarisme
    Titre VI Grille des emplois. – Classification. – Salaires
    Titre VII Contrats de travail
    Titre VIII Durée, organisation du travail et aménagement du temps de travail
    Titre IX Clauses générales de la convention collective visant les déplacements
    Titre X Congés
    Titre XI Maladie
    Titre XII Prévoyance
    Titre XIII Assurance complémentaire santé
    Titre XIV Formation
    Titre XV Santé et sécurité au travail
    Titre XVI Durée. – Révision. – Dénonciation. – Adhésion Commission de suivi et d'interprétation
    Titre XVII Négociations annuelles
    Titre XVIII Captations
  • Textes Attachés (33 textes)
  • Textes Salaires (7 textes)

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