Convention collective production cinématographique - IDCC 294 - 3048
Convention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.
Production cinématographique - IDCC 294 - 3048
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 107 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 1 août 1960
Titre Ier : Champ d'application-Durée
Titre II : Etrangers
Titre III : Droit syndical-Délégués
Titre IV : Engagements
Titre V : Congés-Jours fériés
Titre VI : Durée du travail-Heures supplémentaires
Titre VII : Réglementation du travail en extérieur
Titre VIII : Travail de nuit et travail mixte
Titre IX : Salaires
Titre X : Indemnités de repas et de casse-croûte
Titre XI : Voyages
Titre XII : Défraiements en extérieur
Titre XIII : Conciliation-Arbitrage
Titre XIV : Agrément
- Textes Attachés (3 textes)
- Textes Salaires (45 textes)